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Compte-Rendu - Compte Rendu Succinct cm 18 MARS 2019
Document publié le Lundi 18 mars 2019 par la commune de Poissy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Succinct cm 18 MARS 2019)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Fiscalité,
1
Assemblées
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 MARS 2019
L'an deux mille dix-neuf, le dix-huit mars à dix-neuf heures, le Conseil municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire le douze mars deux mille dix-neuf, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Karl OLIVE, Maire.
PRESENTS : Mme DOS SANTOS M. MONNIER Mme EL MASAOUDI M. MEUNIER M. NICOT Mme MESSMER M. BLOCH Mme XOLIN M. MOULINET M. PROST Mme GRIMAUD Mme CONTE Mme SMAANI M. DJEYARAMANE M. LETELLIER Mme HUBERT Mme MAIRET Mme GRAPPE M. DE JESUS PEDRO Mme EMONET-VILLAIN Mme BELVAUDE M. POCHAT Mme DRAY-BAZERQUE Mme KOFFI M. BERÇOT M. DUCHESNE Mme DEBUISSER M. JOUAN Mme VINAY Mme LOQUE M. LEGRAND M. FALZON Mme POTHIER.
EXCUSE : M. ALLAOUCHICHE.
POUVOIRS : M. ROGER à M. MONNIER Mme LEFEBVRE à M. BERÇOT M. PRADOUX à M. POCHAT M. SHEEHAN à Mme VINAY.
SECRETAIRE : M. MEUNIER.
Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf.
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FINANCES
EXERCICE 2019
1) FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES - ANNEE 2019.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
2) VOTE DES CREDITS DE PAIEMENT AP09-01 : RENOVATION URBAINE DE LA COUDRAIE.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents. 2
3) VOTE DES CREDITS DE PAIEMENT AP09-01-01 : EQUIPEMENT D’ENTREE DE QUARTIER DE LA COUDRAIE.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
4) VOTE DES CREDITS DE PAIEMENT AP14-02 : MUSEE DU JOUET.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
5) VOTE DES CREDITS DE PAIEMENT AP14-04 : VIDEO PROTECTION.
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 3 abstentions et 3 voix contre.
6) VOTE DES CREDITS DE PAIEMENT AP17-01 : ADAP.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
7) VOTE DES CREDITS DE PAIEMENT AP17-02 : LED.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
8) VOTE DES CREDITS DE PAIEMENT AP18-01 : LA MAISON DE FER.
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 5 abstentions.
9) BUDGET PRINCIPAL - M14 - REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 AU BUDGET PRIMITIF 2019.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
10) BUDGET PRIMITIF 2019 - BUDGET PRINCIPAL M14 - VOTE PAR NATURE.
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 6 voix contre.
11) EXERCICE 2019 - BUDGET PRIMITIF 2019 - COMMUNAUTE URBAINE « GRAND PARIS SEINE & OISE » / COMMUNE DE POISSY. ATTRIBUTION DE COMPENSATION PROVISOIRE 2019 (AC1).
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
12) BUDGET DES OPERATIONS SOUMISES A TVA - REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 AU BUDGET PRIMITIF 2019.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
13) BUDGET PRIMITIF 2019 - BUDGET ANNEXE DES OPERATIONS SOUMISES A T.V.A.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents. 3
BUDGET PRINCIPAL 2019 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNEES :
14) AMICALE SPORTIVE POISSY FOOTBALL.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
15) POISSY BASKET ASSOCIATION.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
16) AS POISSY TRIATHLON.
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 1 voix contre.
17) JUDO/JU-JITSU DE POISSY.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
18) CERCLE NAUTIQUE DE POISSY.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
19) ASSOCIATION SPORTIVE POISSY HANDBALL.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
20) INTER POISSY SPORTS.
Délibération adoptée à la majorité des votants, moins 1 abstention et 1 non-participation au vote.
21) SAINT-LOUIS DE POISSY.
Délibération adoptée à l’unanimité des votants, moins 2 non-participation au vote.
22) MAISONS-LAFFITTE/SAINT-GERMAIN/POISSY RUGBYVELINES.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
23) MAISON DE QUARTIER POLYVALENTE ET SOCIALE DITE CLUB SAINT-EXUPERY.
Délibération adoptée à l’unanimité des votants, moins 3 non-participation au vote.
24) MAISON POLYVALENTE SOCIALE ET DE LOISIRS DU CLOS D’ARCY.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents. 4
25) MAISON DE QUARTIER DITE CLUB PEGUY.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
26) COMITE DES ŒUVRES SOCIALES.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
27) LA PLACE CORNEILLE.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
28) HARMONIE LA LYRE AMICALE.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
29) ASSOCIATION SPORTIVE POISSY BOXE.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
30) POISSY VOLLEY.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
BUDGET PRINCIPAL 2019 - SUBVENTIONS AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX :
31) REGIE CHARGEE DE L’EXPLOITATION DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE POISSY.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
32) REGIE CHARGEE DE L’EXPLOITATION DU THEATRE.
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 1 voix contre.
33) CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
GARANTIES D’EMPRUNTS : ALLONGEMENT DES PRETS DE 10 ANS :
34) AVENANT 2 A LA CONVENTION DE GARANTIE D’EMPRUNT DE 4 116 123 € (27 000 000 F) A LA SA D’HLM SOCIETE FRANÇAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES « GROUPE ARCADE ».
Délibération adoptée à l’unanimité des présents. 5
35) AVENANT 1 A LA CONVENTION DE GARANTIE D’EMPRUNT DE 2 200 000 € A LA SA D’HLM TOIT ET JOIE. (CONTRAT DE PRET N°43519). REHABILITATION DE 171 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX SIS 31/41 ET 61/73 RUE D’AIGREMONT, 61/73, PLACE CORNEILLE. REAMENAGEMENT DU CONTRAT DE PRET PAR L’ALLONGEMENT DE L’EMPRUNT. (AVENANT DE REAMENAGEMENT N°85154).
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
SERVICES TECHNIQUES
36) AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET D'AMENAGEMENT DU CENTRE D'ENTRAINEMENT DU PARIS SAINT-GERMAIN AUX TERRASSES DE PONCY DANS LE CADRE DE L'ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE PREALABLE.
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 5 abstentions.
MECENATS ET PARRAINAGES
37) PARRAINAGE FINANCIER DE ST LOUIS IMMOBILIER, SUEZ, DECATHLON, VAUBAN AUTOMOBILE, ENGIE, LA SOCIETE GENERALE, LA POSTE, NOUVELLES FRONTIERES, MUNDOYA ET BEAUTYSANE EN FAVEUR DE LA COURSE NATURE LA PISCIACAISE 2019.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
38) MECENAT FINANCIER ET MECENAT EN NATURE D’ACTION ET GESTION, ISOSTAR ET FOULEES EN FAVEUR DE LA COURSE NATURE LA PISCIACAISE 2019.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
DRH
39) RALLIEMENT A LA PROCEDURE DE PASSATION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION 2020-2025 RELATIVE AU RISQUE SANTE.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
40) POURSUITE DE L’EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
CULTURE
41) CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE POISSY ET L’ARTISTE MARIE SERENO POUR LA MISE EN ŒUVRE D’UN PROJET D’ART EPHEMERE DANS L’ESPACE URBAIN.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents. 6
JEUNESSE ET SPORTS
42) CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE POISSY ET L'ASSOCIATION SPORTIVE POISSY HANDBALL DANS LE CADRE DU DISPOSITIF "LES MIDIS DU HAND".
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
43) SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LES MAISONS DE QUARTIER POUR UN MINI-SEJOUR.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
INTERCOMMUNALITE
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 1 voix contre.
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Le présent compte rendu est affiché le 26 mars 2019.
Le Maire,
Vice-président de la Communauté urbaine
Grand Paris Seine & Oise,
Vice-président du Conseil départemental des Yvelines,
Karl OLIVE
44) COMPETENCE « PARC ET AIRE DE STATIONNEMENT ». COMMUNAUTE URBAINE « GRAND PARIS SEINE & OISE » / COMMUNE DE POISSY. TRANSFERT DU PARKING REPUBLIQUE.