Compte-Rendu - Compte Rendu Succinct cm 20 MAI 2019

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Compte-Rendu - Compte Rendu Succinct cm 20 MAI 2019 Document publié le Lundi 20 mai 2019 par la commune de Poissy. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Succinct cm 20 MAI 2019)Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Banque, 1

Assemblées

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 20 MAI 2019

L'an deux mille dix-neuf, le vingt mai à dix-neuf heures, le Conseil municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire le quatorze mai deux mille dix-neuf, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Karl OLIVE, Maire.

PRESENTS : Mme DOS SANTOS M. MONNIER Mme EL MASAOUDI M. MEUNIER M. NICOT Mme MESSMER M. BLOCH Mme XOLIN M. MOULINET M. PROST Mme GRIMAUD Mme CONTE Mme SMAANI M. DJEYARAMANE M. ROGER Mme LEFEBVRE Mme HUBERT Mme GRAPPE M. DE JESUS PEDRO Mme EMONET-VILLAIN Mme BELVAUDE M. POCHAT Mme DRAY-BAZERQUE Mme KOFFI M. DUCHESNE Mme DEBUISSER M. JOUAN Mme VINAY Mme LOQUE M. FALZON Mme POTHIER.

EXCUSES : Mme MAIRET M. ALLAOUCHICHE M. LEGRAND.

POUVOIRS : M. LETELLIER à M. MOULINET M. PRADOUX à M. POCHAT M. BERÇOT à Mme LEFEBVRE M. SHEEHAN à Mme VINAY.

SECRETAIRE : Mme XOLIN.

Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf.

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CABINET DU MAIRE

1) VŒU RELATIF AU NON-MAINTIEN DE LA MAISON CENTRALE DE POISSY EN CENTRE-VILLE ET A LA PRESERVATION DU SITE DANS LE FUTUR.

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 5 voix contre et 1 abstention.2

FINANCES

2) BUDGET PRINCIPAL - M14 - EXERCICE 2018 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

3) BUDGET PRINCIPAL - M14 - EXERCICE 2018 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF.

Délibération adoptée à l’unanimité des votants, moins 1 non participation au vote.

4) BUDGET PRINCIPAL - M14 - EXERCICE 2018 - COMPTE ADMINISTRATIF - AFFECTATION DES RESULTATS.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

Délibération sans vote.

6) BUDGET DES OPERATIONS SOUMISES A TVA - EXERCICE 2018 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

7) BUDGET DES OPERATIONS SOUMISES A TVA - EXERCICE 2018 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF.

Délibération adoptée à l’unanimité des votants, moins 1 non participation au vote.

8) BUDGET DES OPERATIONS SOUMISES A TVA - EXERCICE 2018 - COMPTE ADMINISTRATIF. AFFECTATION DES RESULTATS.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

9) BUDGET CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2018 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

10) RAPPORT 2018 - D.S.U : DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE.

Délibération sans vote.

11) DELEGATION DE LA DETTE ANNEE 2019 ET RAPPORT 2018.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

5) EXERCICE 2019 - COMPTE ADMINISTRATIF 2018. COMMUNAUTE URBAINE « GRAND PARIS SEINE & OISE » / COMMUNE DE POISSY. ATTRIBUTION DE COMPENSATION PROVISOIRE 2018. (AC1).3

12) AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE GARANTIE D’EMPRUNT DE 3 201 429,36 € A LA SA HLM ESPACE HABITAT CONSTRUCTION POUR LA CONSTRUCTION DE 52 LOGEMENTS SITUES RESIDENCE LES JARDINETS, 5 AVENUE DE VERSAILLES (CONTRATS DE PRET 0870541 ET 0870542) REAMENAGEMENT DU CONTRAT DE PRET PAR L’ALLONGEMENT DE L’EMPRUNT (AVENANT DE REAMENAGEMENT N°85075).

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

13) AVENANT N°4 A LA CONVENTION DE GARANTIE D’EMPRUNT DE 1 981 831,22 € A LA SA HLM LA SEIMAROISE (DEVENUE BATIGERE EN ILE DE FRANCE) POUR LA CONSTRUCTION DE 234 LOGEMENTS SOCIAUX SITUES RESIDENCE DU BOIS DE VILLIERS. REAMENAGEMENT DU CONTRAT DE PRET PAR L’ALLONGEMENT DE L’EMPRUNT (AVENANT DE REAMENAGEMENT N°85033).

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

14) AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GARANTIE D’EMPRUNT DE 3 456 648,55 € A LA SA HLM EFIDIS POUR LA CONSTRUCTION DE 99 LOGEMENTS COLLECTIFS SITUES AVENUE DE PONTOISE ET RUE JEAN BOUIN. REAMENAGEMENT DU CONTRAT DE PRET PAR L’ALLONGEMENT DE L’EMPRUNT. (AVENANT DE REAMENAGEMENT N°85504).

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

15) AVENANTS N°2 AUX CONVENTIONS DE GARANTIE D’EMPRUNT ET AUX CONVENTIONS DE RESERVATION DE LOGEMENTS A LA SA HLM 1001 VIES HABITAT (EX COOPERATION ET FAMILLE). REAMENAGEMENT DU CONTRAT DE PRET PAR L’ALLONGEMENT DE L’EMPRUNT (AVENANT DE REAMENAGEMENT N°90475).

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

16) RAPPORT DE GESTION ANNUEL DE LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE POUR L’ATTRACTIVITE DE POISSY (SEMAP). EXERCICE DU 30/09/2017 AU 30/09/2018.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

MECENATS ET PARRAINAGES

17) MECENAT EN NATURE DES MAGASINS MONOPRIX NOAILLES ET MONOPRIX CENTRE EN FAVEUR DE LA COURSE NATURE « LA PISCIACAISE 2019 ».

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

18) PARRAINAGE FINANCIER DE LA CAISSE LOCALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU PINCERAIS EN FAVEUR DE LA FETE DE LA JEUNESSE 2019.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.4

VIE SOCIALE

19) AVENANT 1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE POISSY ET L’ASSOCIATION POUR UNE MAISON DE SANTE A POISSY.

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 1 abstention.

CONTROLE ET QUALITE

20) COMITE DES USAGERS DE LA DEMARCHE QUALITE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

SERVICES TECHNIQUES

21) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PARCELLE N° AZ 224 PAR LA VILLE DE POISSY AU PROFIT DE LA SOCIETE SNC VINCI IMMOBILIER RESIDENTIEL.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

DRH

22) MODIFICATION DE LA DELIBERATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

23) DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL POUR SIEGER AU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS DES AGENTS CONTRACTUELS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE.

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 5 abstentions.

JEUNESSE ET SPORTS

24) RENOUVELLEMENT DE LA LABELLISATION DU BUREAU INFORMATION JEUNESSE (BIJ).

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.5

25) SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS "IMAGINE FOR MARGO" ET "VAINCRE LA MUCOVISCIDOSE".

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

26) REGLEMENT INTERIEUR DU DISPOSITIF "PASS'SPORT CLUB" POUR LA SAISON SPORTIVE 2019/2020.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

27) SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR L'ORGANISATION DE LA CLASSE A HORAIRES AMENAGES SPORTIVE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

URBANISME

28) CESSION A L’AMIABLE DE PARCELLES PROPRIETES DE LA VILLE DE POISSY, DANS LE SECTEUR DE LA MALADRERIE, AU PROFIT DU DEPARTEMENT DES YVELINES POUR LA REINSTALLATION DE LA FOURRIERE INTERCOMMUNALE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

29) REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE DE LA VILLE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - AVIS DE LA VILLE DE POISSY SUR LE PROJET ARRETE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

30) BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS EFFECTUEES PAR LA VILLE DE POISSY POUR L’ANNEE 2018.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

MARCHES PUBLICS

31) RECOURS A LA CENTRALE D’ACHAT « YVELINES NUMERIQUES. CENTRALE D’ACHAT » POUR LES BESOINS D’ETUDE ET DE REALISATION DES INSTALLATIONS DE SURETE ET SERVICES ASSOCIES. ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT ET AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION.

Délibération adoptée à l’unanimité des votants, moins 1 non participation au vote.6

CULTURE

32) SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE POISSY ET POISSY WEBLIVE POUR LA MISE EN ŒUVRE D’UNE OPERATION DE COMMUNICATION DU MUSEE DU JOUET.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

ARCHIVES

33) SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE AU DEPOT NUMERIQUE D’ARCHIVES PRIVEES DE MONSIEUR OLIVIER DELAS AUX ARCHIVES COMMUNALES.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

INTERCOMMUNALITE

34) EXERCICE 2019. PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER DE BEAUREGARD A POISSY. PROTOCOLE D’ACCORD PARTENARIAL AVEC LA COMMUNAUTE URBAINE « GRAND PARIS SEINE & OISE », POISSY, LE DEPARTEMENT DES YVELINES, LES RESIDENCES YVELINES ESSONNE, LES BAILLEURS SOCIAUX ET LA COMMUNE DE POISSY.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

35) SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE AU TRANSFERT DES ARCHIVES DES PISCINES DE MIGNEAUX ET SAINT-EXUPERY, ENTRE LA COMMUNE DE POISSY ET LA COMMUNAUTE URBAINE GRAND PARIS SEINE & OISE.

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Le présent compte rendu est affiché le 22 mai 2019.

Le Maire,

Vice-président de la Communauté urbaine

Grand Paris Seine & Oise,

Vice-président du Conseil départemental des Yvelines,

Karl OLIVE

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.