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Déliberation - DEL 2026.37 SUBVENTIONS.ASSOCIATIONS CL
Document publié le Lundi 5 janvier 2026 par la commune de Monlet.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026.37 SUBVENTIONS.ASSOCIATIONS CL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
Publication électronique sur le site
https://monlet.fr
le 04/05/2026
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MONLET
DU 23 AVRIL 2026
|
Convocation du 10 avril 2026 par M. Arthur PALMIERI, maire
Etaient présents : Mmes et MM. Gérard CHAPELLE, Eliane CHESSA, Caroline DUBOIS, Stéphanie LIS, Anthony
MEYSSONNIER, David MONATTE, Arthur PALMIERI, Claudine RICOUX, Philippe RITTER, Jean-Yves ROUX et
David SAINTENAC
Secrétaire de séance : Mme Stéphanie LIS a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
Nombre de conseillers en exercice : 11 Suffrages exprimés : 11
Nombre de conseillers présents : 11 POUR : 11
Nombre de conseillers votants : 11 CONTRE : O0
Nombre de pouvoirs : O ABSTENTION : O
DELIBERATION 2026-37 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L 1611-4 ;
Vu les demandes de subventions transmises par plusieurs associations et organismes à but non lucratif ;
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les demandes de subventions suivantes ont été reçues
en mairie :
-__ Amicale des sapeurs-pompiers d'Allègre : 200 £:
- Comité de jumelage Allègre Monlet Vernassal Krostitz : 400 €;
= ADMR Abbaye Mont Bar : montant laissé à l'appréciation du conseil municipal ;
- AVMEH -— Section EHPAD Allègre : 300 £;
- Académie Pêche Nature (secteur Craponne -— Allègre — Saint-Pal-de-Senouire) : 500 £ ;
- AFP France Handicap : montant laissé à l'appréciation du conseil municipal ;
- AFM Téléthon : montant laissé à l'appréciation du conseil municipal.
Les collectivités territoriales peuvent accorder des subventions à des associations, sous réserve que celles-ci
présentent un intérêt public local et que les sommes allouées soient utilisées conformément à l'objet de la
demande.
CONSEIL MUNICIPAL DE MONLET DEL 2026-37 1
AR Prefecture
043-214301384-20260423-DELIB_2026_37-DE
Reçu le 04/05/2026 Considérant l'intérêt des demandes transmises, le conseil municipal, après en avoir délibéré :
-__ approuve l'attribution des subventions comme suit :
*_ Amicale des sapeurs-pompiers d'Allègre : 200 € :
* _ Comité de jumelage Allègre Monlet Vernassal Krostitz : 400 €;
°__ADMR Abbaye Mont Bar : 400 € ;
*_ AVMEH -— Section EHPAD Allègre : 400 € ;
*__ Académie Pêche Nature (secteur Craponne — Allègre — Saint-Pal-de-Senouire) : 250 €.
-__ dit que le montant global de ces dépenses est inscrit au budget de la commune ;
- précise que le versement de ces subventions est conditionné à l'utilisation des fonds dans le respect
de l'objet déclaré.
Fait et délibéré à Monlet, le 23 avril 2026
la Secrétaire de séance, |
Stéphanie LIS Arthur PALMIERI
CONSEIL MUNICIPAL DE MONLET DEL 2026-37 2
AR Prefecture
043-214301384-20260423-DELIB_2026_37-DE
Reçu le 04/05/2026