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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 8 avril 2021
Document publié le Jeudi 8 avril 2021 par la commune de Sappey-en-Chartreuse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 8 avril 2021)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Fiscalité,
Le Sappey en Chartreuse F38700 Place de l’Eglise accueil@sappey-mairie.fr 04 76 88 80 51 www.sappey-mairie.fr
Le Sappey, le 02/04/2021
CONSEIL MUNICIPAL
Du 08 AVRIL 2021
Lieu : Le Sappey en Chartreuse – Mairie salle du conseil : 20h30
En application du couvre-feu, le conseil municipal se tiendra sans public mais sera filmé, merci de votre
compréhension.
Ordre du jour :
Il est proposé au Conseil Municipal de voter :
210408_01 : Compte de Gestion Budget Ville 2020
210408_02 : Compte Administratif Budget Ville 2020
210408_03 : Compte de Gestion Budget Remontées Mécaniques 2020
210408_04 : Compte Administratif Budget Remontées Mécaniques 2020
210408_05 : Affectation du résultat budget Ville
210408_06 : Vote des taux de taxe foncière pour le bâti et non bâti
210408_07 : Budget Primitif Ville 2021
210408_08 : Budget Primitif Remontées Mécaniques 2021
210408_09 : SIEST : Cession d’une parcelle proche du collège des Buclos à la commune de Meylan
210408_10 : SIEST : Cession des parcelles des collèges Lionel Terray et des Buclos au Département de l’Isère
210408_11 : Achat parcelle AE28
210408_12 : Pouvoir pour signer achat de la parcelle AE28
210408_13 : Convention GAEC La Faurie
210408_14 : Tarifs du marché
210408_15 : Contrat de mise en place d’une médiation
210408_16 : Protocole de médiation entrainant l’achat de la parcelle AD480
210408_17 : Création du poste d’adjoint technique pour la gestion du gîte et du camping
210408_18 : Projet de développement d’une centrale d’hydroélectricité sur la Vence
Questions diverses
- Conseil de mai le 13 mai le jeudi de l’ascension ?
Dominique ESCARON, Maire