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unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - 00 ojcc15 04 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - 00 ojcc15 04 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 15 avril 2024 à 20h45
Salle Marcel Patoux – 1, rue de Nogent à Laigneville
▪ Points d’informations – Conseil Communautaire du 15 avril 2024
▪ Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
FINANCES / ADMINISTRATION GENERALE
1. Budget primitif 2024 – Budget principal
2. Budget primitif 2024 – Budget eau
3. Budget primitif 2024 – Budget assainissement
4. Budget primitif 2024 – Budget SPANC
5. Fongibilité des crédits
6. Adoption des clés de répartition des charges sur les différents budgets
7. Attribution des subventions à l’Amicale du personnel
8. Vote du montant de la redevance spéciale
9. Vote des taux 2024
10. Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
RESSOURCES HUMAINES
11. Modification du tableau des emplois – création d’emploi au budget Principal
12. Adhésion association Forme Services
MOBILITE
13. Validation de la convention de financement relative à la réalisation de la première
phase de la liaison ferroviaire Roissy-Picardie
ADMISNITRATION GENERALE
14. Préservation du périmètre intercommunal
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / EMPLOIS
15. Renouvellement de l’adhésion à la mission locale du Clermontois, Liancourtois et de
la Vallée du Thérain 16. Lancement d’une étude sur le Syndicat Mixte du Parc d’activités Multi-sites de la
Vallée de la Brèche (SMVB)
17. Désignation des délégués communautaires au sein du Syndicat Mixte du Parc
d’activités mult-isites de la Vallée de la Brèche