Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Do
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Do
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Do
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Do
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Do
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Do
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Do
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Do
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Do
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Do
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - 00 ojcc18 03 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - 00 ojcc18 03 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Éducation,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 18 mars 2024 à 20h45
Salle Marcel Patoux – 1, rue de Nogent à Laigneville
▪ Points d’informations – Conseil Communautaire du 18 mars 2024
▪ Approbation du procès-verbal de la séance du 22 janvier 2024
FINANCES / ADMINISTRATION GENERALE
1. Présentation d’un rapport égalité hommes femmes
2. Débat d’orientation budgétaire – Budget principal 2024 – Note de synthèse
3. Débat d’orientation budgétaire – Budgets Annexes Eau, Assainissement et SPANC
2024 – Note de synthèse
RESSOURCES HUMAINES
4. Modification du tableau des emplois – création d’emplois au budget Eau et au budget
Principal
5. Modification du règlement intérieur des services
6. Modification du recours au télétravail
7. Délibération instituant la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
8. Recours à l’apprentissage
EAU / ASSAINISSEMENT
9. Octroi de dégrèvements sur surconsommation d’eau des abonnés – Budgets Annexes – Eau Potable et Assainissement
URBANISME
10. Autorisation du Président à signer une convention d’instruction des autorisations préalables d’un
dispositif ou d’un matériel supportant de la publicité, d’une pré-enseigne ou d’une enseigne
TRANSITION ECOLOGIQUE
11. Structuration d'une animation mutualisée pour l’émergence du Plan Alimentaire Territorial (PAT) Brèche Halatte et création d’un poste de contrat de projet pour sa mise en place CHEDEVILLE
12. Modification de la tarification du parc Chédeville
13. Approbation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public du parc Chedeville
14. Autorisation du Président à signer la convention d’occupation temporaire d’un camion restaurant (food truck) sur le parc Chedeville
PISCINE
15. Modification de la tarification de la piscine
16. Approbation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de la piscine de la Vallée Dorée
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
17. Approbation des rapports d’activités 2021 & 2022 du Syndicat Mixte du parc d’activités multi- sites de la Vallée de la Brèche