Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Do
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Do
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Do
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Do
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Do
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Do
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Do
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Do
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Do
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Do
unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - 00 ojcc20 01 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - 00 ojcc20 01 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Eau et assainissement,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 20 janvier 2025 à 20h30
Salle Marcel Patoux – 1, rue de Nogent à Laigneville
▪ Points d’information – Conseil Communautaire du 20 janvier 2025
FINANCES / ADMINISTRATION GENERALE
1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 09 décembre 2024
3. Nomination d’un membre au Conseil Communautaire
4. Élection d’un membre de la Commission Environnement
5. Élection d’un membre de la Commission appui et ressources
6. Élection de membres de la Commission Piscine
7. Élection de deux membres de la Commission Chédeville
8. Élection d’un membre de la Commission Santé
9. Élection d’un représentant au Syndicat Mixte du Bassin Creillois et des Vallées Brethoise
(SMBCVB)
10. Élection d’un représentant au Syndicat Mixte Oise Aronde (SMOA)
11. Élection de représentants au Syndicat Mixte de l’Oise Très Haut Débit (SMOTHD)
12. Autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater des dépenses
d’investissement du budget principal pour l’exercice 2025 avant le vote du budget
13. Autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater des dépenses
d’investissement du budget annexe eau potable pour l’exercice 2025 avant le vote du
budget
14. Autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater des dépenses
d’investissement du budget annexe assainissement pour l’exercice 2025 avant le vote du
budget
15. Fixation du produit attendu relatif à la taxe GÉMAPI relatif à l’exercice 2025 RESSOURCES HUMAINES
16. Modification du tableau des effectifs – promotion interne 2024
17. Modification du tableau des effectifs - création d’un emploi permanent
18. Modification du tableau des emplois – Recours aux contractuels - Délibération de principe
autorisant le recours d’agents contractuels de remplacement
19. Modification du tableau des emplois – Recours aux contractuels - Délibération de principe
autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à
un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activités
20. Modification du tableau des emplois – Recours aux contractuels - Délibération ponctuelle
portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement
temporaire d’activité
AMENAGEMENT / DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
21. Candidature de la ZAC des Marais de Mogneville à un projet d’Envergure Régionale
EAU / ASSAINISSEMENT/TRANSITION ECOLOGIQUE
22. Création d’un tarif pour la création d’un branchement DN 100 Route de Mouy à Cauffry
23. Participation au projet « THEESEE » avec l’Institut Polytechnique Unilasalle à Beauvais,
pour accélérer la transition agroécologique et économiquement pérenne des territoires
DEPARTEMENT ENVIRONNEMENT DECHETS
24. Engagement dans la charte d’utilisation des composteurs individuels et fixation du tarif
pour l’achat d’un composteur individuel
25. Définition des modalités juridiques et financières relatives au développement du
compostage collectif, adoption d’un règlement
MOBILITE
26. Candidature au programme « Développer le vélotourisme » sur le territoire
GENS DU VOYAGE
27. Modification de la liste des Terrains Familiaux Locatifs (TFL) faisant l’objet d’une
régularisation de l’installation des gens du voyage sédentarisés