Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du 05.07.2023
Déliberation - liste des deliberations du 10.12.2025
Déliberation - liste des deliberations du 07.07.2022
Déliberation - liste des deliberations du 07.09.2023
Déliberation - liste des deliberations du 09.03.2023
Déliberation - liste des deliberations du 26.05.2023
Déliberation - liste des deliberations du 12.03.2026
Déliberation - liste des deliberations du 09.11.2023
Déliberation - liste des deliberations du 20.09.2024
Déliberation - liste des deliberations du 22.01.2026
Déliberation - liste des deliberations du 05.07.2023
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Saint-Nazaire-d'Aude.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 05.07.2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE L’AUDE
Mairie de Saint-Nazaire d’Aude
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 Juillet 2023
Délibérations Objet de la délibération
N° 2023-25 Modalités de publicité des actes de la collectivité Unanimité
N° 2023-26 Mise à disposition de personnel au Syndicat Intercommunal de Gestion du Hameau du SOMAIL Unanimité
N° 2023-27 Syndicat de Voirie de la région de GINESTAS : Modification des statuts Unanimité
N° 2023-28 SIVU du Sud Minervois : Modification des statuts
l’assainissement pour l’année 2019
Unanimité
N° 2023-29 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 Unanimité
N° 2023-30 Subvention à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat Unanimité
N° 2023-31 Convention d’assistance juridique avec le cabinet MB Avocats Unanimité
N° 2023-32 Avenant au bail commercial local sis 8 rue du calvaire Unanimité
N° 2023-33
Mise en place d’une Mutuelle Communale-Convention de partenariat entre la Commune et la Mutuelle MUTUALIA ALLIANCE SANTE Majorité - 1 abstention
N° 2023-34
Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail (ENT-école) pour
l’année scolaire 2023-2024 Unanimité
N° 2023-35 Rénovation de l’éclairage public : demande de subvention au titre du Fonds vert Unanimité
N° 2023-36 Convention de servitude pour un ouvrage hydraulique avec BRL Unanimité
N° 2023-37 Protocole d’accord transactionnel concernant la parcelle AA N°20 Unanimité
N° 2023-38 Rénovation du centre ancien : procédure d’échange de biens Unanimité
N° 2023-39 Motion de la Commune de Saint Nazaire d’Aude le 05/07/2023 Unanimité