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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 02.03.26
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 30.03.26
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 22.09.25
Convocation - Convocation CM 15.12.25
Compte-Rendu - CM 15.12.25 CR V2
Déliberation - Liste deliberations CM 15.12.25
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 15.12.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Alban-de-Roche.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 15.12.25)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Banque, Budget,
Commune de Saint-Alban-de-Roche
Conseil Municipal du 15 décembre 2025
Liste des délibérations
N° délibération Objet Approuvée/rejetée
2025/05/034 Approbation de la Convention
Territoriale Globale avec la CAF de
l’Isère 2026/2029
Approuvée
2025/05/035 Adhésion au service commun d’assistance
administrative
Approuvée
2025/05/036 Adhésion à la convention de participation
pour le risque « santé » souscrite par le
CDG38 via la Mutuelle Nationale
Territoriale
Approuvée
2025/05/037 Remise gracieuse de dette Approuvée
2025/05/038 Autorisation d’engager, liquider et
mandater ¼ des Crédits d’investissement
2025 avant le vote du budget primitif
2026
Approuvée
2025/05/039 Convention de partenariat avec la
commune de L’Isle d’Abeau pour la mise
en place d’un service de police pluri-
communale - Renouvellement
Approuvée
2025/05/040 Dates d’ouverture dominicale des
commerces de détail pour l’année 2026
Approuvée
2025/05/041 Accord de principe pour l’acquisition d’une
action de la SEMIDAO
Approuvée
2025/05/042 Convention de soutien « Communes et
groupements communaux » pour la lutte
contre les déchets abandonnés diffus
Approuvée
2025/05/043 Convention de mise à disposition de
locaux communaux entre l’ESM Portes de
l’Isère et la Commune
Approuvée
Affichée le : 22 décembre 2025