Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D16 F 05
Déliberation - D16 F 06
Déliberation - D16 C 02
Déliberation - D16 F 10
Déliberation - D16 D 02
Déliberation - D16 F 12
Déliberation - D16 F 03
Déliberation - D16 F 01
Déliberation - D16 B 02
Déliberation - D16 F 09
Déliberation - D16 F 02
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Déliberation - D16 F 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT
DES
YVELINES
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
SÉANCE DU
7 JUILLET 2016
Le nombre de Conseillers
en exercice est de 43
OBJET
Tarifs des documents
aliénés par la
bibliothèque
En vertu de l'article L.2131-1
du CG.CT.
Le Maire de Saint-Germain-en-Laye
atteste que le présent document
a été publié le 08 juillet 2016
par voie d'affichages
transmis en sous-préfecture
le 8 juillet 2016
et qu'il est donc exécutoire.
Le 8 juillet 2016
Pour le Maire,
Par délégation,
La Directrice Générale Adjointe
des Services
S 2 Aline RIDET
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
L'an deux mille seize, le 7 juillet à 21 heures, le Conseil
Municipal de Saint-Germain-en-Laye, dûment convoqué par
Monsieur le Maire le 30 juin deux mille seize, s’est réuni à
PHôtel de Ville, lieu ordinaire de ses séances, sous la
Présidence de Monsieur Emmanuel LAMY, Maire.
Etaient présents :
Madame de CIDRAC, Monsieur SOLIGNAC, Madame
BOUTIN, Monsieur AUDURIER, Madame HABERT-
DUPUIS, Monsieur PERICARD, Monsieur LEBRAY,
Madame PEUGNET, Monsieur ROUSSEAU, Monsieur
PRIOUX, Monsieur BATTISTELLI, Monsieur JOLY, Madame
ADAM, Madame MACE, Monsieur MIRABELLI, Monsieur
MIGEON, Madame PEYRESAUBES, Madame AGUINET,
Madame TEA, Madame LIBESKIND, Madame NASRI,
Monsieur LEGUAY, Madame VANTHOURNOUT, Monsieur
VILLEFAILLEAU, Madame ANDRE, Madame
CERIGHELLI*, Madame DUMONT, Monsieur LAZARD,
Monsieur DEGEORGE, Monsieur CAMASSES, Monsieur
LEVEQUE, Madame SILLVY, Madame ROULVY, Monsieur
ROUXEL
*Madame CERIGHELLI (sauf pour les dossiers 16 F 09,
16F10,16F11,16F12et16F 13)
Avaient donné procuration :
Monsieur PIVERT à Monsieur PRIOUX
Madame RICHARD à Monsieur LAMY
Monsieur PETROVIC à Madame PEUGNET
Monsieur COMBALAT à Monsieur AUDURIER
Monsieur JOUSSE à Monsieur PERICARD
Madame CLECH à Monsieur SOLIGNAC
Madame LANGE à Madame MACE
Madame GOMMIER à Monsieur DEGEORGE
Secrétaire de séance :
Monsieur BATTISTELLI N° DE DOSSIER : 16 F 02
OBJET : TARIFS DES DOCUMENTS ALIÉNÉS PAR LA BIBLIOTHEQUE
RAPPORTEUR : Madame ADAM
Monsieur le Maire,
Mesdames, Messieurs,
La bibliothèque multimédia de la Ville détient un fonds documentaire d’environ 130 000
pièces. Elle procède régulièrement au déclassement d’une partie de ces documents. Il s’agit de
livres, de disques et de CD usagés qui ne peuvent plus être proposés à l'emprunt ou qui ne
correspondent plus aux attentes du public.
Ces documents étant marqués comme propriété de la Ville, ils ne présentent pas de valeur
marchande réelle, Ils sont la plupart du temps donnés ou détruits.
Le Théâtre Alexandre Dumas, l’Estival et La Clef présenteront leurs spectacles et concerts de
l'année lors d’une soirée en plein air qui se déroulera le 16 septembre prochain dans le Jardin
des Aris. À cette occasion, il est prévu de procéder à la vente de certains de ces documents
déclassés à un prix modique. Le montant attendu de recette est d’environ 1 000 €. Les
documents qui ne seront pas vendus seront proposés par lot sur le site Agorastore,
Afin de pouvoir proposer ces documents à la vente, il est proposé au Conseil Municipal de
fixer les tarifs suivants qui seront repris au tableau annuel des tarifs de la Ville.
- Livre de poche : 0,50 € - Disque vinyle : 1 €
- Livre:l€ - CD:1E
- Beaulivre:4€
DÉLIBÉRATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après avoir entendu les explications qui précèdent et en avoir délibéré,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
À L’UNANIMITÉ,
APPROUVE les tarifs de vente des documents aliénés par la bibliothèque municipale tels
d’énoncés ci-dessus.
POUR EXTRAIT CONFORME,
AU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS,
Emmanuel LAMY
Maire de Saint-Germain-en-Laye