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Déliberation - Releve des deliberations du CM du 12 septembre 2023
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Boves.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des deliberations du CM du 12 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
ville de
OV es
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
tellement
adture
|
DÉPARTEMENT
DE
LA
SOMME
ARRONDISSEMENT
D'AMIENS
COMMUNE
DE
BOVES
RELEVÉ
DE
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
SEPTEMBRE
2023
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
20
juin
2023
Majorité
-
Ne
votent
pas
pour
absence
: M,
Thibault
DE
BLANGIE
-
Mme
Bernadette
LEPRÈTRE
-
M.
Marco
DAMIANI-POMAGEOT
Modification
du
tableau
des
effectifs
-
Changement
de
filière
Unanimité Modification
du
tableau
des
effectifs
-
Avancement
de
grade
Unanimité CST
- Comité
social
territorial
-
Règlement
intérieur
Unanimité DM1
- Décision
modificative
n°1
- Dépenses
de
personnel
Unanimité Convention
pour
la
réalisation
des
travaux
et
accès
aux
parcelles
(AI
322
et
344)
entre
la
mairie
de
Boves
et
l’ASA
des
canaux
de
Boves
Majorité
-
Ne
prend
pas
part
au
vote
: Mme
Nathalie
COPPENS
Avenant
à
la
convention
pour
la
maîtrise
d'ouvrage
d'une
opération
de
vidéo
protection
avec
la
Fédération
Départementale
d'Energie
de
la
Somme
(FDE80)
Unanimité Convention
pour
la
maîtrise
d'ouvrage
des
travaux
suivants
:
pose
d'une
lanterne
n°403
-
Rue
du
Marais
et
transfert
de
compétence
à
la
FDE80
Unanimité Cession
partielle
des
parcelles
AM
31p
et
AM
33p
de
Boves
à
Amiens
Métropole Unanimité Contrat
d'apport
de
bois
2023
Unanimité Dispositif
Intracting
éclairage
public
-
Convention
de
remboursement
-
modification Majorité
-
Ne
prend
part
au
vote
: Maryse
VANDEPITTE
DM2
-
Budget
crèche
Unanimité DM3
-
Budget
crèche
Unanimité Modification
d’une
régie
de
recettes
-
Encaissement
des
produits
liés
aux
manifestations
et
aux
locations
de
la
salle
des
fêtes
Unanimité Création
d’un
poste
dans
le
cadre
du
dispositif
parcours
emploi
compétences
- Contrat
d'Accompagnement
dans
l'Emploi
Unanimité
Fait
à
Boves,
le
14
septembre
2023
Le
Maire,
Maryse
VANDEP
A2
85