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Déliberation - Releve de deliberations du CM du 21 novembre 2023
Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Boves.
Lien du pdf (Déliberation - Releve de deliberations du CM du 21 novembre 2023)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Eau et assainissement,
Ville de
OV,
es
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
tellement
nature
!
DÉPARTEMENT
DE
LA
SOMME
ARRONDISSEMENT
D'AMIENS
COMMUNE
DE
BOVES
RELEVÉ
DE
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
NOVEMBRE
2023
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
12
septembre
2023
Unanimité Admissions
en
non-valeur
Unanimité Décision
Modificative
n°
2
-
Budget
Commune
Unanimité Décision
Modificative
n°
3
-
Budget
Commune
Unanimité Missions
de
maîtrise
d'œuvre
pour
les
travaux
de
démolition
et
de
reconstruction
de
la
Salle
des
Fêtes
de
Boves
- Avenant
n°
3
Unanimité Tarifs
applicables
à
la
restauration
scolaire
au
1°"
janvier
2024
Unanimité Avenant
à
la
convention
«
dispositif
petits-déjeuners
»
Unanimité Convention
annuelle
de
partenariat
2023/2024
entre
l'UFOLEP
et
la
commune
de
Boves
Unanimité Budget
participatif
: Club
de
canoë-kayak
Unanimité Constitution
de
servitude
de
passage
et
d'entretien
de
canalisation
d'eaux
usées
à
titre
gracieux
entre
la
ville
de
Boves
et
Amiens
Métropole
Unanimité Étude
hydrologique
du
Marais
Saint-Nicolas
Unanimité Convention
d'assistance
pour
la
gestion
et
le
suivi
de
la
TLPE
(Taxe
locale
sur
la
Publicité
Extérieure)
et
délégation
de
la
gestion
de
la
partie
administrative
jusqu’à
la
facturation
pour
l’année
2024
-
2025
-
2026
entre
la
société
REFPAC-G.P.A.C
et
la
Ville
de
Boves
Unanimité Redevance
d'occupation
du
domaine
public
au
titre
de
l’année
2023
-
GRDF
Unanimité Convention
FDE
-
Éclairage
public
rue
Victor
Hugo
création
d'un
parking
Unanimité Retrait
de
la
délibération
n°
25012211
en
date
du
25
janvier
2022
relative
à
la
fixation
du
tarif
pour
le
dépôt
illégal
de
déchets
Unanimité Modalités
de
prise
en
charge
des
frais
de
mission
des
élus
Majorité
-
2
abstentions
: Mme
Nathalie
COPPENS
-
Mme
Barbara
CORRENT-JACOB
Acquisition
immobilière
du
bien
situé
25
ter
rue
Victor
Hugo
Boves
Majorité
-
1
abstention
: M.
Grégory
CAGNARD
Monétisation
CET
(Compte
Épargne
Temps)
Unanimité Adhésion
au
dispositif
AVDHAS
(Actes
de
violence,
discrimination,
harcèlement
et
agissements
sexistes
pour
les
collectivités
et
établissements
publics) Unanimité Modalités
de
réalisation
des
heures
supplémentaires
Unanimité Modification
tableau
des
effectifs
: création
poste
de
brigadier
territorial
de
police
municipale
Unanimité Modification
tableau
des
effectifs:
création
poste
d'’adjoint
administratif
territorial Unanimité Modification
tableau
des
effectifs:
création
poste
d’adjoint
administratif
territorial
principal
de
1ere
classe
Unanimité Création
d’un
poste
dans
le
cadre
du
dispositif
parcours
emploi
compétences
—
contrat
d'accompagnement
dans
l’emploi
Unanimité Modification
des
lignes
Directrices
de
Gestion
«
LDG
»
Unanimité
Fait
à
Boves,
le
23
novembre
2023
Le
Maire,
Maryse
VANDEPITTE
MEDEEX
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À
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