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Déliberation - Releve des deliberations du CM du 5 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Boves.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des deliberations du CM du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Oves RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
tellement nature !
DÉPARTEMENT DE LA SOMME
ARRONDISSEMENT D'AMIENS
COMMUNE DE BOVES
| RELEVÉ DE DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026
Elections sénatoriales : élection des délégués et suppléants Voir le PV et la feuille de proclamation
Action sociale / CNAS / Eligibilité des agents
Unanimité
Action sociale / CNAS / Eligibilité des retraités
Unanimité
Action sociale / Attribution de bons d'achat aux habitants Unanimité
Ressources humaines / Renouvellement du Comité social territorial Unanimité
Ressources humaines / Actualisation du tableau des effectifs
Unanimité
Enfance / Convention d'objectifs et de financement / Avenant ACM
Unanimité
Urbanisme / Régularisation d'une vente à l’euro symbolique Unanimité
Environnement / Taxe tonnage déchets SECODE
Unanimité
Aménagement / Espace multifonctions / MO déléguée à TE80 Unanimité (2 conseillers n'ont pas pris part au vote)
Citoyenneté / Budget participatif : règlement
Unanimité
Communication / Logo de la commune
Unanimité
Fait à Boves, le 5 juin 2026
Le Maire