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Conseil Municipal - 2023 07 28 D Nouvelle grille de tarifs pour les activite s du centre nautique Roger Lebas
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Livry-Gargan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 07 28 D Nouvelle grille de tarifs pour les activite s du centre nautique Roger Lebas)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Nombre de conseillers... 43
En exercice..................…… 43
Présents à la séance... 30
POUVOITS ccm oran 10
EXCUSÉS...................,..... 03
DELIBERATION DÙÜ CONSEIL MUNICIPAL
DU 06 JUILLET 2023
N°2023-07-28: CREATION D’UNE NOUVELLE GRILLE DE TARIFS POUR LES
ACTIVITES DU CENTRE NAUTIQUE ROGER LEBAS
Le jeudi 06 juillet 2023 à 19h00, le Conseil municipal de la Commune de Livry-Gargan
s'est réuni à l'Espace Jules Verne, sous la présidence de Monsieur Pierre-Yves
MARTIN, Maire, suite à la convocation faite le vendredi 23 juin 2023.
Présents : 30
MARTIN Pierre-Yves
BOUDJEMAÏ Kaïssa
MANTEL Serge
MONIER Annick
MILOTI Donni
BORDES Roselyne
CARRATALA Henri
LE COZ Lucie
MICONNET Olivier
HERRMANN Marie-Catherine
Pouvoirs : 10
LAFARGUE Jean-Claude
GUIMARAES Odette
LEROUX Pierre-Olivier
CHASSAIN Clément
BERNARD Anne
DELERUELLE Quentin
CRALIS Christophe
BACH Raphaël
JOLY NATHALIE
PERRAULT Gérard
Excusés : 3
LE BLEGUET Marie-Thérèse
ROSSINI Christel
HAMZA Ali
AÏDOUDI Salem BARATTA Jean-Pierre
MOULINAT-KERGOAT Hélène ADLANI Myriam
ARNAUD Philippe DJABALI Sara
CARCREFF Corinne BEREZIN Serge
ATTARD Gérard COLLET Marie-Madeleine
MAKHLOUF Dounia MAUROBET Catherine
DI IORIO Rina AOUATI Kheiïreddine
MARKARIAN Olivier BITATSI-TRACHET Françoise
FOURNIER Marine TRILLAUD Laurent
KOUCEM Yacine HODÉ Laurence
à MANTEL Serge
à MILOTI Donni
à DI IORIO Rina
à BOUDJEMAÏ Kaïssa
à MOULINAT-KERGOAT Hélène
à HERRMANN Marie-Catherine
à BEREZIN Serge
à TRILLAUD Laurent
à BITATSI-TRACHET Françoise
à HODÉ Laurence
Il a été, conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, procédé immédiatement après l'ouverture de la séance à la nomination d'une secrétaire de séance. Mme Sara DJABALI a été désignée pour remplir ces fonctions.
HÔTEL DE VILLE
3, place François-Mitterrand - B.P 56 - 93891 Livry-Gargan Cédex -T. 01 41 70 8800 -F 0143303843 courriermaire@livry-gargan.fr - www.livry-gargan.fr
Toute correspondance doit-être adressée à Monsieur Le Maire
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20230706-2023-07-28-DE
Date de télétransmission : 13/07/2023
Date de réception préfecture : 13/07/2023Le Conseil municipal ;
Sur proposition de M. ARNAUD rapporteur ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu la délibération n°2016-04-37 du 07 avril 2016 actualisant les tarifs du Centre
nautique ;
Vu la délibération n°2016-12-12 du 15 décembre 2016 intégrant les titulaires de la carte
Améthyste et les Anciens combattants au tarif réduit à 1€ ;
Vu la délibération n°2018-12-21 du 13 décembre 2018 créant une grille de tarifs pour
l’activité « Aquabike » ;
Vu la délibération n°2019-03-11 du 28 mars 2019 actualisant les tarifs du Centre
nautique Roger Lebas ;
Vu la délibération n°2020-07-20 du 2 juillet 2020 portant création d’une nouvelle grille de
tarifs pour les activités du Centre nautique Roger Lebas ;
Vu la délibération n°2020-11-15 du 19 novembre 2020 portant création d’un tarif pour
les rencontres aquatiques destinées aux enfants en situation de handicap au Centre
nautique Roger Lebas ;
Vu la délibération n°2021-07-06 du 8 juillet 2021 portant création d'une nouvelle grille de
tarifs pour les activités du Centre nautique Roger Lebas ;
Vu la délibération n°2022-06-06 du 8 juin 2022 portant création d’une nouvelle grille de
tarifs pour les activités du Centre nautique Roger Lebas ;
Vu la réunion de la 2°" Commission permanente en date du 28 juin 2023 ;
Considérant que de nouvelles activités seront proposées à compter de la rentrée scolaire
2023/2024 ;
Considérant la volonté de la Commune de fixer pour le Centre nautique Roger Lebas les
tarifs les plus justes pour en garantir l'accès au plus grand nombre ;
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
Article 1 : Fixe comme suit la modification des tarifs des animations du Centre nautique à compter du 1° septembre 2023 :
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif de Montreuil dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication.
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20230706-2023-07-28-DE
Date de télétransmission : 13/07/2023
Date de réception préfecture : 13/07/2023BASSINS DE NATATION
Entrée plein tarif 3,60 €
Tarif réduit pour moins de 18 ans, cartes lycéens et étudiants, chômeurs munis d'une attestation, à 2 50 € partir de 60 ans ;
Tarif réduit carte invalidité, les titulaires de la carte améthyste et les Anciens combattants 1,00 €
Tarif rencontres aquatiques 3,00 €
Abonnement 10 entrées plein tarif 32,40 €
Abonnement 10 entrées tarif réduit moins de 18 ans, cartes étudiants, chômeurs munis d'une un. à 22,50 € attestation, à partir de 60 ans
Abonnement tarif réduit invalidité 9 €
Carte horaire 20h 36,00 €
Groupe par heure 80,00 €
Location horaire d'une ligne d'eau 25,00 €
Ecoles, crèches et centres de loisirs communaux + agents du Commissariat de Livry-Gargan selon liste préétablie + pompiers de la caserne de Livry-Gargan, SESSAD et EMP accédant en groupes aux gratuit horaires fixés par la Ville
Entrée enfant moins de 2 ans gratuit
Enfants scolarisés en CM1 / CM2 sur la commune gratuit
ESPACE FORME
Entrée plein tarif 6,10 €
Abonnement 10 entrées 55,10 €
BASSINS DE NATATION + ESPACE FORME
Entrée plein tarif 9,20 €
Abonnement 10 entrées 82,60 €
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif de Montreuil dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication.
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20230706-2023-07-28-DE
Date de télétransmission : 13/07/2023
Date de réception préfecture : 13/07/2023ANIMATIONS
Animation 1 séance : aquagym - bébés nageurs - abord ‘âge — Aquacross — aquaphobie 10,00 €
ABONNEMENTS ANIMATIONS Tarif trimestre Tarif semestre Tarif annuel
Bébés nageurs
Abord'âge 4,5 ans
Ecole de natation 6 ans
di ü 70,00 € 135,00 € 200,00 € Aquagym petit bain
Aquagym grand bain
Aquapalmes
Aqua cross 85,00€ 160,00€ 235,00€
Natation adultes 150.00 €
Natation enfants 200,00 €
5.00 € / personne (enfant / accompagnateur) Aqua anniversaire E ds à raison d’un groupe de 6 enfants minimum
Soirées « Zen » : 18,00 €
Soirée thématique 18h/22h —— Autres soirées à thèmes : 12,00 €
Dispositif Prescriforme 24 séances 45,00€ LL
Aquabike séance de 30 minutes encadrée par un maître-nageur sauveteur | 11,00€
Aquabike séance de 45 minutes encadrée par un maître-nageur sauveteur 13,00€
Aquabike forfait de 10 séances de 30 minutes encadrées par un maître-nageur sauveteur 95,00€
Aquabike forfait de 10 séances de 45 minutes encadrées par un maître-nageur sauveteur 115,00€
Aquabike la location de 30 minutes en pratique libre sans encadrement 5,00€ |
AUTRES
Remplacement de la carte magnétique du Centre nautique | 2,50 €
Article 2 : Précise que les recettes seront inscrites au budget de la Ville.
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le Tribunal administratif de Montheuil dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication.
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20230706-2023-07-28-DE
Date de télétransmission : 13/07/2023
Date de réception préfecture : 13/07/2023
Date de publication : 19/07/2023