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Ordre du Jour - ordre du jour signe
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SIGNE
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 29.05.2017
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 10.04.2017
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 06.11.2017
Ordre du Jour - ordre du jour BAE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour BAE)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Institutions publiques,
Nangis,
le 8 septembre
2014
CONVOCATION
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
J'ai
l'honneur
de
vous
prier,
en
votre
qualité
de :
MEMBRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
vous
trouver :
le lundi
15
septembre
2014
à 19h30
à l'Espace
Culturel
- salle
Dulcie
September
EN
SEANCE
PRESENTS: POUVOIRS : ABSENTS
:
SECRETAIRE
:
VOTANTS
:
ORDRE
DU JOUR :
NE
POUR | CONTRE |
ABSTENTIONS
PARTICIPANT PAS
AU
VOTE
Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance
du
conseil
municipal
en
date
du
7 juillet
2014 Décisions
prises
dans
le
cadre
de
l'article
L 2122-
22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
du
n°036
au
n°047
Conventions
signées
par le maire
du
n°23
au
n°53 SECRETARIAT
GENERAL
2014/SEPT/123 Désignation
de
conseillers
municipaux
au
sein
des
commissions
communautaires
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Brie
Nangissienne FINANCIER
ET
JURIDIQUE
2014/SEPT/124 Décision
modificative
au
budget
annexe
de
l'assainissement
de
la
commune
en
section
de
fonctionnement
pour
l’année
2014
2014/SEPT/125 Encaissement
et
reversement
des
dons
versés
par
la
population
suite
à
l’accident
du
minibus
du
service
municipal
de
la
jeunesse
survenu
le
22
juillet
2014
en
la
commune
de
Courteranges
(Aube) 2014/SEPT/126 Décision
modificative
au
budget
principal
de
la
commune
pour
l’année
2014
-
collecte
des
dons
suite
à l'accident
du
22
juillet
2014/SEPT/127 Protection
fonctionnelle
pour
madame
Marina
Descotes-Galli,
élue
municipale
RESSOURCES HUMAINES 2014/SEPT/128 Création
de
poste
2014/SEPT/129 Création
d’un
comité
technique
commun
entre
la
commune
de
Nangis
et
les
établissements
publics
municipaux
rattachés:
le
CCAS
et
la
Caisse
des
Ecoles RESSOURCES
HUMAINES
(suite)
2014/SEPT/130 Création
d’un
comité
d'hygiène
de
sécurité
et
des
conditions
de
travail
commun
entre
la
commune
de
Nangis
et
les
établissements
publics
municipaux
rattachés:
le
CCAS
et
la
Caisse
des
Ecoles
2014/SEPT/131 Fixation
du
nombre
de
représentants
du
personnel
au
sein
du
comité
technique
2014/SEPT/132 Fixation
du
nombre
de
représentants
du
personnel
au
sein
du
comité
d'hygiène,
de
sécurité
et des
conditions
de
travail
SERVICE
CULTUREL
2014/SEPT/133 Convention
de
partenariat
entre
la
commune
de
Nangis
et
l'association
Cultures
du
Cœur
Seine-
et-Marne
- 2014/2017
SERVICE
EDUCATION
2014/SEPT/134 Approbation
du
règlement
intérieur
des
Temps
d'Activités
Périscolaires
(T.A.P.)
SERVICE
BATIMENTS
2014/SEPT/135 Logement
école
maternelle
du
Château
situé
4
Mail
Pierre
Britaud
-
définition
des
tarifs
de
location MOTION Motion
relative
à la
non
action
de
l’Etat
face
aux
problèmes
engendrés
par
l'invasion
de
chenilles
processionnaires
du
chêne
et
du
pin
dans
le
département
de
Seine-et-Marne POUR
CONTRE
ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT PAS
AU
VOTE
QUESTION(S)
DIVERSE(S)
- présentation
de
la programmation
culturelle
QUESTION(S)
ORALE(S)