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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 05.03.2018
Ordre du Jour - ordre du jour BAE
Ordre du Jour - ordre du jour signe
Ordre du Jour - Ordre du Jour du 29.05.2017
Document publié le Lundi 29 mai 2017 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 29.05.2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Nangis, le 22 mai 2017
CONVOCATION
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous prier, en votre qualité de :
MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
de vous trouver :
le lundi 29 mai 2017
à 19 h 30, à l'Espace Culturel
Salle Dulcie September
EN SEANCE PRESENTS : POUVOIRS :
ABSENTS :
SECRETAIRE :
VOTANTS:
ORDRE DU JOUR :
POUR CONTRE ABSTENTIONS
Approbation du procès-verbal de la
dernière séance du conseil municipal en
date du 10 avril 2017
NE
PARTICIPANT PAS
AU VOTE
Décisions prises dans le cadre de l'article
L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales du n°013 au n°019
Conventions signées par le maire du n° 043
au n°065 POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
COMMERCES & ARTISANAT
2017/MAI/083
Renouvellement de la délégation du service
public du marché forain
FINANCES PUBLIQUES
2017/MAI/084
Décision modificative n°1 au budget de la
commune en section de fonctionnement et
d'investissement pour l'année 2017
2017/MAI/085
Décision modificative n°1 au budget annexe de
l'assainissement de la commune en section
d'investissement pour l'année 2017
VIE LOCALE
2017/MAI/086
Demande de subvention – Fonds de concours
CCBN 2017 – Espace de jeux dynamique et
sportif pour les 5-12 ans en plein air au parc du
Château
2017/MAI/087
Demande de subvention dans le cadre de l'appel
à projets 2017 des actions locales en faveur de
la jeunesse et de l'éducation populaire pour
l'opération « Un été à Nangis »
URBANISME
2017/MAI/088
Mise en place du permis à louer
TECHNIQUES
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Adhésion à un groupement de commandes
relatif à la réalisation d'un service de levés
topographiques pour les communes adhérentes
du SDESM
2017/MAI/090
Adhésion au SDESM de la commune de Saint-
Fargeau-Ponthierry – Avis de la commune de
Nangis POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
RESSOURCES HUMAINES
2017/MAI/091
Créations de poste
QUESTION(S) DIVERSE(S)
QUESTION(S) ORALE(S) Commune de NANGIS
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2017
POUVOIR
Je soussigné(e)
DONNE POUVOIR par la présente
AM srrressnn eue vue vos see seemeneeeeneeeseesnesenn eus con sen senee nee nes een nes en en ee se men nee men eee nee een ene nes eenesn ne nen nes
lors du prochain conseil municipal qui aura lieu le 29 mai 2017.
Fait à Nangis, le / /2017
Signature