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Compte-Rendu - CR du CM du 30 07 2025
Document publié le Mercredi 30 juillet 2025 par la commune de Combronde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 30 07 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
MAIRIE
CONSEIL MUNICIPAL
de
SEANCE DU 30 JUILLET 2025 COMBRONDE
PROCES VERBAL DE SEANCE
DATE DE LA CONVOCATION : 24/07/2025
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 18
NOMBRE DE PRESENTS : 12
NOMBRE DE POUVOIRS : 4
ABSENT : 2
NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES : 16
Monsieur le Maire : Alain ESPAGNOL, Président.
Sont présents : Mesdames Christine BERTIN, Leslie MAZUEL, Delphine PERRET, Laetitia LAMBERT- DROUGAT, Myriam HENRY, Messieurs Jean-Paul POUZADOUX, Jean-Michel GRIVOTTE, Etienne
ONZON, Didier AUBRY, Patrick LAPARRAT, François MOULIN.
Absents excusés : Dominique LABOISSE, ayant donné pouvoir à Jean-Paul POUZADOUX, Muriel
PORTIER ayant donné pouvoir à Alain ESPAGNOL, Nathalie RICHARD ayant donné pouvoir à Christine
BERTIN, Renaud MARRET ayant donné pouvoir à Leslie MAZUEL
Absent : Messieurs Stéphane PEREIRA, Camille PENAUD-POLGE
Secrétaire de séance : Delphine PERRET
Le procès-verbal de la réunion du conseil du 25 juin 2025 a été voté
ORDRE DU JOUR
- N° 43-2025 SYNDICAT MIXTE SIOULE ET MORGE - Adhésion des 8
nouvelles communes, vote à l'unanimité
- N°44-2025 PERSONNEL -— Modification du Tableau des Effectifs, Vote à
l’unanimité
- N° 45-2025 PETITES VILLES DE DEMAIN — Aménagement des abords
de l'Eglise Saint-Genès-le-Comte, vote à l'unanimité
- N° 46-2025 DENOMINATION D'UN CHEMIN, vote à l'unanimité
- N° 47-2025 CŒUR Historique — Aménagement des Cours de la Cure et
de la Mairie Lot n°1- Avenant n°2, Vote à l'unanimité
- N° 48-2025 PARC EOLIEN DE ST-HILAIRE-LA-CROIX -— Avis de la
municipalité, voté à 1 favorable et 15 défavorables
- N° 49-2025 BUDGET ASSAINISSEMENT — Décision modificative n°1 -
Opération d'Ordre vote à l'unanimité
- N° 50-2025 BUDGET COMMUNAL — Décision modificative n°2 —
Virement de crédits, voté à l'unanimité
- N° 51-2025 ECOLE PRIMAIRE - Renouvellement de l'enseignement
musical pour 2025-2026, voté à l'unanimité
= Questions diverses.