Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du CM du 09 04 2025
Compte-Rendu - CR du CM du 30 07 2025
Compte-Rendu - CR DU 15 07 2020
Compte-Rendu - CR du CM du 03 09 2025
Compte-Rendu - CR CM 15 04 2021
Compte-Rendu - CR DU 14 10 2020
Compte-Rendu - CR CM 2013 01 1
Compte-Rendu - CR 15 01 2026
Compte-Rendu - 01 CR du 15 janvier 2025 Compte rendu
Déliberation - 01 LISTES DELIBERATIONS CM 15 02 2024
Compte-Rendu - CR du CM du 15 01 2025
Document publié le Mercredi 15 janvier 2025 par la commune de Combronde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 15 01 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
MAIRIE
d e
CO MBRO NDE
C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L
S SE EA AN NC CE E D DU U 1 1 9 9 M MA AR RS S 2 20 02 25 5
PROCES VERBAL DE SEANCE
DATE DE LA CONVOCATION : 12/03/2025
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 18
NOMBRE DE PRESENTS : 10
NOMBRE DE POUVOIRS : 5
ABSENTS : 3
NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES : 15
Monsieur le Maire : Alain ESPAGNOL, Président,
Sont présents : Mmes Christine BERTIN, Muriel PORTIER, Messieurs Jean-Paul POUZADOUX, Jean-Michel GRIVOTTE, Etienne ONZON, Didier AUBRY, Renaud MARRET Patrick LAPARRAT, François MOULIN,
Absents excusés : Mmes Delphine PERRET ayant donné pouvoir à Alain ESPAGNOL, Nathalie RICHARD ayant donné pouvoir à Christine BERTIN, Laetitia DROUGAT LAMBERT ayant donné pouvoir à Didier AUBRY, Myriam HENRY ayant donnée pouvoir à Patrick LAPARRAT, Stéphane PEREIRA ayant donné pouvoir à Jean-Michel GRIVOTTE,
Absents : Mme Leslie MAZUEL excusée, Messieurs, Dominique LABOISSE excusé, Camille PENAUD-POLGE,
Secrétaire de séance : François MOULIN
Le procès-verbal de la réunion du conseil du 15 janvier 2025 a été voté à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR
- ABRIBUS – Autorisation de signature de la convention avec la Région et demande de subvention pour la réalisation ou l’extension des socles d’arrêt de bus, Vote à l’unanimité,
- OPAH – Règlement et durée de l’opération, Vote à l’unanimité,
- OPAH - Délégation au maire de compétences, Vote à l’unanimité,
- ASSAINISSEMENT – Autorisation de signature de la modification n°1 du contrat de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’amélioration de la Step, Vote à l’unanimité, - ASSAINISSEMENT – Autorisation de signature du contrat de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’assainissement des Rues du Fromentale et de la place Gambetta et des rues de la voie romaine et de la route de Montcel, Vote à l’unanimité,
- BUDGET COMMUNAL– Vote du compte administratif 2024, vote avec 12 voix pour et une voix contre,
- BUDGET COMMUNAL– Affectation des résultats 2024, Vote à l’unanimité, - BUDGET ASSAINISSEMENT– Vote du compte administratif 2024, vote avec 12 voix pour et 1 voix contre,
- BUDGET ASSAINISSEMENT– Affectation des résultats 2024, Vote à l’unanimité, - BUDGETS COMMUNAL et ASSAINISSEMENT – Approbation des comptes de gestion 2024, Vote à l’unanimité,
- Questions diverses.