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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 14 octobre 2024
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Pouldreuzic.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 14 octobre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
Mairie
EE POULDREUZIC Liste des délibérations du Conseil municipal du 14 octobre 2024 Département du Finistère
L’an deux mille vingt-quatre, le 14 octobre à 18h30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire à la salle du conseil municipal (Espace Simone Veil), en séance publique sous la présidence du Maire Monsieur Philippe RONARC'H.
Date de la convocation le 09/10/2024 Membres en exercice : 18
Présents :
Mesdames : Michèle BUREL, Alexandra MAZEAS, Claudie SIMON, Chloé ANDRO, Christine LE GOFF LE PESQUE, Jacqueline JAFFRY
Messieurs : Philippe RONARC'H, Jean-Pierre KERSALE, Olivier BODILIS, Hervé LE COZ, Jacques DYONIZIAK, Olivier LAURAIN, Mickaël LE COZ, Patrick PERENNOU, Thierry ARNOULT
Absents excusés : Nelly VIVIEN (pouvoir à Jean-Pierre KERSALE), Christelle GUEZENGAR (pouvoir à Philippe RONARC'H), Armelle RONARC'H (pouvoir à Claudie SIMON)
Secrétaire de séance : Alexandra MAZEAS
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- Approbation du PV/CR du conseil du 11 juin 2024
Numéro | INTITULE DE LA DELIBERATION DECISION
2024-0056 Attribution du marché de maitrise d'œuvre pour la Adoptée restauration de la chapelle Notre-Dame de Penhors
2024-0057 Demande de subventions pour l'étude de maitrise d'œuvre de | Adoptée {la restauration de la chapelle Notre Dame de Penhors
2024-0058 Demande de protection au titre des monuments historique sur | Adoptée l'église de Lababan .
2024-0059 Demande de protection au titre des monuments historique sur | Adoptée le monument aux morts
2024-0060 Délégation du Droit de Préemption Urbain au maire et Adoptée modalités d'application
2024-0061 Avis sur le projet de Programme Local de l'Habitat Adoptée |
2024-0062 Soutien au commerce local Adoptée |
2024-0063 Intégration de parcelles au domaine public communal Adoptée |
2024-0064 SDEF — convention financière- mâts solaires rue de la mairie | Adoptée
2024-0065 Acceptation par la commune des parcelles ZR n°408 et ZR Adoptée
n°412 à Kerleffry —
2024-0066 Subvention à la Maison Familiale Rurale d’Elliant Adoptée
2024-0067 Label Ville et village prudents Adoptée
| 2024-0068 Motion de soutien à l'UBO = Adoptée
Pouldreuzic le 14/10/2024
Le Maire, Philippe RONAR
Puliée le 16/10/2024