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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 16 avril 2024
Document publié le Mardi 16 avril 2024 par la commune de Pouldreuzic.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 16 avril 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
Mari
nd
es. rourbreurie Liste des délibérations du Conseil municipal du 16 avril 2024
Département du Finistère
L'an deux mille vingt-quatre, le 16 avril à 18h30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle du conseil municipal (Espace Simone Veil), en séance publique sous la présidence du Maire, Monsieur Philippe RONARC'H.
Date de la convocation : 10/04/2024 Membres en exercice : 18
Présents :
Mesdames : Michèle BUREL, Nelly VIVIEN, Claudie SIMON, Christelle GUEZENGAR, Christine LE GOFF LE
PESQUE, Jacqueline JAFFRY
Messieurs : Philippe RONARC'H, Jean-Pierre KERSALE, Olivier BODILIS, Hervé LE COZ, Olivier LAURAIN, Jacques DYONIZIAK, Mickaël LE COZ, Patrick PERENNOU, Thierry ARNOULT
Absents excusés : Armelle RONARC'H (pouvoir à Claudie SIMON), Chloé ANDRO (pouvoir à Michèle BUREL)
Secrétaire de séance : Michèle BUREL
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- Approbation du PV/CR du conseil du 18 mars 2024
Numéro | INTITULE DE LA DELIBERATION DECISION
2024-0014 Election du Président de séance pour le vote du Compte | Administratif du Lotissement | Adoptée h
2024-0015 Présentation et Vote du Compte Administratif 2023 du Budget Lotissement « ilot Cœur de Bourg » _ Adoptée
2024-0016 Présentation et Approbation des comptes de gestion 2023 Budget Lotissement « Ilot Cœur de Bourg » Adoptée
2024-0017 Affectation du résultat 2023 du budget du lotissement « Ilot | Cœur de Bourg » Adoptée
2024-0018 | Vote du Budget Primitif 2024 - Budget du lotissement « Ilot ls Cœur de Bourg » Adoptée
2024-0019 Election du Président de séance pour le vote du Compte Administratif de la Commune Adoptée =!
2024-0020 Présentation et Vote du Compte Administratif 2023 du Budget Principal « Commune » : Adoptée
2024-0021 Présentation et Approbation des comptes de gestion 2023 du
| | Budget Principal « Commune » Adoptée
2024-0022 Validation des amortissements pour 2024
. Adoptée
2024-0023 Affectation du résultat 2023 du budget de la commune
| _Adoptée |
2024-0024 Vote des taux des impôts directs locaux pour 2024
| Adoptée
2024-0025 Vote du Budget Primitif 2024 - Budget Principal « Commune »
| _| Adoptée
2024-0026 Contrat groupe et participation « santé »
Adoptée
2024-0027 Revalorisation de la participation « prévoyance »
Adoptée
Le Maire, Philippe RONARC'H
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