Déliberation - OJ 21 11 20141016

Documents similaires

Ordre du Jour - OJ 27 11 20141910

Compte-Rendu - CR 21 11 20141041

Déliberation - OJ 18 11 20161311

Déliberation - OJ 20 11 20151644

Déliberation - OJ 11 04 20141930

Déliberation - OJ 10 06 20151607

Déliberation - OJ 23 01 20155814

Déliberation - OJ 08 04 20161325

Déliberation - OJ 10042026

Déliberation - OJ 01 10 20151557

Déliberation - OJ 21 11 20141016 Document publié le Vendredi 21 novembre 2014 par la commune de Courtonne-la-Meurdrac. Lien du pdf (Déliberation - OJ 21 11 20141016)Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Aménagement du territoire, Mairie

le bourg

14100 Courtonne la Meurdrac

tél : 02 31 62 71 37

fax : 09 58 95 31 54

mail : maire@courtonne-la-meurdrac.fr

ou secretariat@courtonne-la-meurdrac.fr

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

le 21 novembre 2014 à 20 H à la mairie.

Ordre du jour

1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26/09/2014

2. Compte rendu des décisions et des actions du maire

3. Autorisation de signature de convention de maîtrise d'œuvre avec Monsieur Marin qui présente son projet de cadran solaire en préambule.

4. Indemnités du trésorier

5. Désignation d'un correspondant défense

6. Point sur le PLUI

7. Proposition de LINTERCOM en matière d'instruction de Permis de Construire et de Certificat d'Urbanisme 8. Exonération de la Taxe d'Aménagement sur les abris de jardin

9. Exonération de la Taxe d'Aménagement sur les habitations financées par un Prêt à Taux Zéro. 10. Avis sur le plan d'épandage Préfectoral sur le territoire de la commune 11. Compte rendu des EPCI (Syndicats d'eau, SITE et LINTERCOM), CCAS et commissions LINTERCOM 12. Création poste d'adjoint d'animation remplaçant

13. Décision modificative pour achat d'un photocopieur

14. Questions et informations diverses

Le Maire

Eric BOISNARD