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Procès Verbal - PV CM 20 05 2025 approuve signe
Procès Verbal - 3 PV CM 20 03 2026 approuve
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Jujurieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3 PV CM 20 03 2026 approuve)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Approuvé
en
séance
du
1%
avril
2026
Mairie
de
Jujurieux
12
rue
Jules
Ferry
- 01640
JUJURIEUX
Tel:
047436
82
66
- accueil@jujurieux.fr
PROCES
VERBAL
Conseil
Municipal
de
Jujurieux
Du
vendredi
20
mars
2026
à 20h
L'an
deux
mille
vingt-six,
le vingt-mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Jujurieux
s’est
réuni
en
session
ordinaire
au
lieu
de
ses
séances,
après
convocation
du
Maire
sortant,
madame
Anne
BOLLACHE.
Présents:
Frédéric
MONGHAL,
Nathalie
CURTINE,
Joël
BROYER,
Nadège
DESCHAMPS,
Sébastien
BOYER,
Charlène
LEMARIE,
Raphaël
LORIN,
Carole
BLEY,
Jérôme
BEGON,
Julie
CHAUSY,
Michel
BLANCHET,
Céline
HUGUES,
Hugues
DEFRANCE,
Myriam
LAGATI,
Aleksandar
ANDONOV,
Jessica
SOUSSILLE,
Mike
BAILLY,
Véronique
SZYSZ
CHAUVIN,
Julien
GROSGURIN.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Présents
: 19
Votants
: 19
Date
de
la
convocation
: 16
mars
2026
Madame
Véronique
SZYSZ
CHAUVIN
a été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
1.
OUVERTURE
DE
SEANCE
Pour
cette
première
séance,
monsieur
Joël
BROYER,
doyen
des
membres
du
Conseil
Municipal,
préside
la
séance
jusqu'à
l'installation
du
nouveau
maire.
2.
ELECTION
DU
MAIRE
Le
Maire
est
élu
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal
au
scrutin
« secret
»,
à
la
majorité
absolue
pour
les
2 premiers
tours
et à la majorité
relative
pour
le 3° tour.
Le
plus
âgé
étant
élu
en
cas
d'égalité
des
suffrages.
Des
assesseurs
ont
été
mis
en
place
afin
de
pouvoir
procéder
au
dépouillement
du
vote.
1
seul
candidat
se
présente
à l'élection
du
maire,
à savoir
monsieur
Frédéric
MONGHAL.
1er
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
0
Nombre
de
votants
nn
19
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
hi
innnennennnnenn
0
Nombre
de
suffrages
blancs
ii
dnnrnennnnenennenennennnnns
1
Nombre
de
suffrages
EXprimMÉS
LL
nennnnnnnnnnnnnnmnnennnnnnnnnn
18
Majorité
absolue
iii
seen
18
Monsieur
Frédéric
MONGHAL
est
élu
Maire
dès
le
1
tour
de
scrutin.
I] reprend
la
présidence
de
la
séance
à la
place
du
doyen. Approuvé
en
séance
du
1%
avril 2026
3.
CREATION
DES
POSTES
D’ADJOINTS
Le
Conseil
Municipal
élit le ou
les
adjoints
parmi
ses
membres.
Les
adjoints
sont
élus
pour
la même
durée
que
le
conseil
municipal.
Avant
de
procéder
à l'élection
des
adjoints,
le
Conseil
Municipal
doit
déterminer
le
nombre
d'adjoints
par
une
délibération
distincte.
Compte
tenu
du
nombre
d'habitants
à
Jujurieux,
le
conseil
municipal
compte
19
membres
élus.
Le
nombre
maximum
d’adjoints
autorisé
est
de
5.
Monsieur
le Maire
propose
de
créer
5 postes
d’adjoints
pour
cette
mandature.
>
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
décide
de
créer
5 postes
d'adjoints.
4.
ELECTION
DES
ADIOINTS
AU
MAIRE
Les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
La
liste
est
paritaire
et
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
L'élection
au
scrutin
«secret»
est
obligatoire. Si, après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont
élus.
Une
seule
liste
de
candidats
est
proposée
dans
l’ordre
suivant:
Jérôme
BEGON,
Nathalie
CURTINE,
Michel
BLANCHET,
Nadège
DESCHAMPS,
Sébastien
BOYER.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
4er
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
0
Nombre
de votants
inner
19
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
uen
0
Nombre
de
suffrages
blancs
.
.. nnennnnnnenenneneneennnns
()
Nombre
de
suffrages
Exprimés
sise
19
Majorité
absolue
di rensenennenenennenci
eee een
19
La
liste
unique
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
il
a
été
proclamé
les
adjoints
au
maire
suivants :
Jérôme
BEGON,
Nathalie
CURTINE,
Michel
BLANCHET,
Nadège
DESCHAMPS,
Sébastien
BOYER.
5.
INTERVENTION
DU
MAIRE
APRES
SON
ELECTION
ET
CELLE
DES
ADJOINTS
6.
LECTURE
PAR
LE
MAIRE
DE
LA
CHARTE
DE
L’ELU
LOCAL
Immédiatement
après
l'élection
du
maire
et
des
adjoints,
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la
charte
de
l'élu
mentionnée
à l'article
L 1111-12.
Une
copie
de
cette
charte
est remise
à chaque
élu.
7.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
03
MARS
2026
Le
procès-verbal
de
la
dernière
séance
du
mandat
2020-2026
doit
être
approuvé
au
début
de
la
séance
d'installation
du
conseil
municipal.
>
Le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
3 mars
2026
est approuvé
à l'unanimité. Approuvé
en
séance
du
1°
avril 2026
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
du
Conseil
Municipal
est levée
à 20h25.
La
date
du
prochain
Conseil
Municipal
est fixée
au
mercredi
1°" avril 2026
à 20h.
SIGNATURES
Le
Secrétaire
de
Séance
Véronique
SZYSZ
CHAUVIN
Affiché
en
mairie
et sûr
fe
site
internet
le 07/04/2026