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Procès Verbal - PV CM 30 01 2024 APPROUVE
Procès Verbal - PV CM 17 09 2024 APPROUVE
Procès Verbal - PV CM 03 02 2026 approuve
Document publié le Mardi 3 février 2026 par la commune de Jujurieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 03 02 2026 approuve)
Thèmes du document : Tourisme, Transports, Justice et droit,
Approuvé
en
séance
du
CM
le 03
mars
2026
Mairie
de
Jujurieux
12
rue
Jules
Ferry
-
01640
JUJURIEUX
Tel
: 047436
82
66
- accueil@jujurieux.fr
_
MAIRIE
PROCES
VERBAL
Conseil
Municipal
de
Jujurieux
Du
mardi
3 février
2026
à 20h
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
trois
février,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Jujurieux
s’est
réuni
en
session
ordinaire
au
lieu
de
ses
séances,
après
convocation
du
Maire,
madame
Anne
BOLLACHE.
Présents:
Anne
BOLLACHE,
Sébastien
BOYER,
Nathalie
CURTINE,
Jérôme
BEGON,
Nadège
DESCHAMPS,
Jacques
GROSGURIN,
Odile
ARBILLAT,
Joël
BROYER,
Michel
BLANCHET,
Christophe
EUSEBE,
Frédéric
MONGHAIL,
Laurence
MOUROT,
Fabienne
FASQUELLE
et
Christine
FUNAZPZTI.
Absente
représentée
: Laure
MARTIN
représentée
par
Joël
BROYER
Absente
: Joëlle
PELLUET
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 16
Présents
: 14
Votants
: 15
Date
de
la convocation
: 30
janvier
2026
Madame
Nadège
DESCHAMPS
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
1.
OUVERTURE
DE
SEANCE
Madame
le Maire
ouvre
la séance
et précise
les
noms
des
conseillers
municipaux
absents
ou
empêchés
2.
AJOUT
D'UN
POINT
A
L'ORDRE
DU
JOUR
Madame
le
Maire
sollicite
l’ajout
d’un
point
à l’ordre
du
jour
concernant
les
conventions
de
portage
foncier
et de
mise
à disposition
du
bien
préempté
en
décembre
dernier
par
l'EPF
de
l'Ain.
>
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
l'ajout
d’un
point
à
l'ordre
du jour.
3.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
DECEMBRE
2025
>
Après
modification
apportée
en
séance,
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
décembre
2025
est approuvé
à l'unanimité. Approuvé
en
séance
du
CM
le
03
mars
2026
4.
CONVENTION
DE
COFINANCEMENT
DE
L'ETUDE
PORTANT
SUR
LA
DEFINITION
D'UN
SCHEMA
DIRECTEUR
FONCTIONNEL
ET
DE
VALORISATION
DU
SITE
HISTORIQUE
DES
SOIERIES
BONNET Madame
le
Maire
présente
le
projet
qui
consiste
au
lancement
d’une
étude
cofinancée
par
le
Département
de
l'Ain
permettant
de
définir
un
schéma
directeur
fonctionnel
et de
valorisation
du
site
des
Soieries
Bonnet.
L'objectif
étant
d'améliorer
l'aménagement
de
ce
site
et
de
contribuer
au
développement
de
la fréquentation
du
musée.
Elle
précise
qu’elle
a sollicité
trois
bureaux
d’études
pour
répondre
à cette
consultation.
Un
retour
est
attendu
au
plus
tard
le vendredi
13
février
2026
pour
un
montant
maximum
de
15
000
€
TTC.
Elle
souligne
que
cette
étude
présente
un
intérêt
partagé
pour
la
Commune
et
le
Département
en
termes
d’attractivité
et
de
développement
territorial
et
culturel.
Par
conséquent,
le
financement
sera
assuré
à
50/50.
Elle
propose
de
signer
une
convention
de
cofinancement
avec
le
Département
qui
précise
les
modalités
de
fonctionnement
et de
remboursement.
Monsieur
Michel
BLANCHET
demande
si la
Commune
aura
les
ressources
financières
pour
réaliser
les
préconisations
qui
seront
précisées
dans
cette
étude.
Madame
le
Maire
précise
qu'il
faudra
certainement
trouver
des
partenariats
privés
mais
qu'il
s’agit
d’une
réflexion
globale
du
site
(circulation,
devenir
des
bâtiments,
aménagement
parking,
attractivité,
logements...).
Suite
à l'incendie
d’un
bâtiment
appartenant
à la SCI
Blanc
Faure
et après
échanges
avec
la Préfecture,
Madame
le
Maire
informe
qu’elle
a
contacté
le
tribunal
administratif
afin
de
réaliser
une
expertise
permettant
de
mettre
à
jour
l'arrêté
de
mise
en
sécurité
puis
de
lancer
une
procédure
d'abandon
manifeste
après
avis
de
France
Domaines.
Elle
souligne
qu'il
conviendrait
de
murer
les
entrées
de
ce
bâtiment
pour
empêcher
des
intrusions.
>
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(1
abstention
N.
DESCHAMPS),
autorise
Madame
le Maire
à signer
la convention
de
cofinancement
avec
le Département
de
l'Ain,
précise
que
les crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
de
la Commune
et autorise
Madame
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces,
actes
y
référant
et
plus
généralement
faire
le
nécessaire
à
la
bonne
mise
en
œuvre
de
cette
convention.
5.
CONVENTION
DE
SECURISATION
DE
LA
TRAVERSE
DU
HAMEAU
« LA
ROUTE
»
Madame
le
Maire
rappelle
les
travaux
d'aménagement
visant
à réduire
significativement
la vitesse
de
la
circulation
au
sein
du
hameau
« La
Route
»
en
intégrant
deux
écluses
simples
avec
rétrécissement
latéral
sur
la
RD36.
Elle
souligne
que
ce
marché
a
été
attribué
à
l’entreprise
EUROVIA.
Les
travaux
devraient
débuter
à partir
du
23
février
prochain
pour
une
durée
de
3 à 4 semaines.
Elle
propose
de
signer
une
convention
avec
le
Département
de
l'Ain
afin
de
définir
les
conditions
administratives,
financières
et
techniques
de
ces
travaux.
Compte
tenu
des
augmentations
de
trafic,
elle
informe
que
le Département
prendra
à sa
charge
les
surépaisseurs
de
renforcement
demandées
et
rappelle
que
la Commune
a bénéficié
d’une
subvention
au
titre
des
amendes
de
police. Approuvé
en
séance
du
CM
le
03
mars
2026
Monsieur
Jérôme
BEGON
demande
qui
s’occupera
de
l'entretien.
S'agissant
d’une
route
départementale,
le
Département
assurera
les
charges
d'entretien
et
la
réfection
de
la
couche
de
roulement
de
la stricte
chaussée
routière
hors
écluses
et espaces
verts.
Madame
le
Maire
informe
que
des
plots
lumineux
solaires
de
couleur
bleue
sont
prévus
pour
visualiser
les
écluses.
>
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
autorise
Madame
le Maire
à signer
la
convention
avec
le
Département
de
l'Ain
et
à
signer
toutes
les
pièces,
actes
y
référant
et
plus
généralement faire
le nécessaire
à la bonne
mise
en
œuvre
de
cette
convention.
6.
CONVENTION
DE
SERVITUDES
AVEC
ENEDIS
- RUE
DU
RIEZ
ET
RUE
DES
AUVERGNATS
Monsieur
Michel
BLANCHET
informe
qu'une
réunion
s’est
déroulée
la
semaine
dernière
avec
l’entreprise
SOBECA
et
ENEDIS
concernant
ce
projet.
Un
plan
des
travaux
est
présenté
en
séance.
Après
échanges
et
compte
tenu
des
contraintes
en
bords
de
rivière,
il
a
demandé
qu’une
nouvelle
réflexion
soit
menée
pour
le
raccordement
de
l’entreprise
Charvaz.
Par
conséquent,
ce
point
à l’ordre
du
jour
est supprimé
dans
l'attente
de
nouvelles
propositions.
7.
CONVENTION
POUR
FOURRIERE
AUTOMOBILE
Madame
le
Maire
souhaite
mettre
en
place
une
fourrière
automobile
avec
l’entreprise
« Dépannage
CANARD
»
située
à
Argis
car
actuellement
la
Commune
ne
peut
pas
faire
évacuer
les
voitures
« ventouses
» ni
celles
en
stationnement
gênant.
Cette
fourrière
est
habilitée
par
la
Préfecture
de
l'Ain
et travaille
également
avec
la Commune
de
Saint
Rambert
en
Bugey.
Elle
précise
qu’en
cas
de
défaillance
du
propriétaire
du
véhicule,
la
Commune
devra
verser
la
somme
forfaitaire
de
240
€ TTC
à la fourrière.
Afin
de
fixer
les
conditions
d'enlèvement,
de
gardiennage,
de
rétrocession
et
éventuellement
de
destruction
des
véhicules
en
infraction
au
Code
de
la
Route
et
à
l'Environnement,
elle
propose
de
signer
une
convention
avec
cette
entreprise.
>
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
autorise
Madame
le Maire
à signer
la
convention
avec
l'entreprise
« Dépannage
CANARD
»
afin
d'assurer
le
service
de
fourrière
automobile
et à signer
toutes
les pièces,
actes y référant
et plus généralement faire
le nécessaire
à
la bonne
mise
en
œuvre
de
cette
convention.
8.
CONVENTION
DE
COLLABORATION
AVEC
LA
MFR
« LA
VERNEE
»
Suite
à
la réflexion
menée
concernant
l'aménagement
du
parc
du
Château
de
Valence
en
lien
avec
les
BTS
de
la
MFR
La
Vernée,
Madame
le
Maire
informe
que
les
plantations
des
arbres
se
dérouleront
le
25
février
prochain
avec
des
jeunes
en
formation
aux
métiers
du
paysage.
Environ
35
arbres
seront
plantés. Elle
précise
qu'une
convention
de
collaboration
doit
être
établie
avec
cette
association
afin
de
définir
les
modalités
de
mise
en
œuvre. Approuvé
en
séance
du
CM
le 03
mars
2026
Afin
de
valoriser
le
travail
réalisé,
Madame
le
Maire
propose
de
verser
une
somme
de
1
000
€
sous
forme
de
bons
d’achat
chez
l'entreprise
Garry
Bresse
Moteurs
SA
à
Viriat
afin
d’équiper
l'atelier
de
nouveaux
matériels
aux
profits
des
jeunes
en
formation
notamment
pour
l'achat
de
tronçonneuses.
Monsieur
Jacques
GROSGURIN
conseille
de
faire
une
inauguration
avec
ces
jeunes
à la fin du
projet.
>
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
autorise
Madame
le Maire
à signer
la
convention
de
collaboration
avec
l'association
« MFR
La
Vernée
»
afin
de
permettre
la plantation
d'arbres
au
Parc
du
Château
de
Valence,
décide
de
verser
la somme
de
1
000
€
sous
forme
de
bons
d'achat
chez
l'entreprise
Garry
Bresse
Moteurs
SA
à
Viriat
au
profit
des jeunes
en
formation
et
autorise
Madame
le Maire
à signer
toutes
les pièces,
actes
y
référant
et plus généralement
faire
le
nécessaire
à
la
bonne
mise
en
œuvre
de
cette
convention.
9.
PARTICIPATION
FINANCIERE
A
LA
COPROPRIETE
WARD
Suite
à
l’assemblée
générale
ordinaire
du
20
novembre
2025
concernant
la
copropriété
Ward
sis
au
8
rue
Maréchal
Ferrand,
la
Commune
a
été
sollicitée
pour
verser
une
participation
financière
exceptionnelle
au
profit
de
M.
RINAUDO.
Madame
le
Maire
précise
que
ce
propriétaire
n’a
pas
pu
bénéficier
des
aides
financières
d'ACTION
LOGEMENT.
En
effet,
M.
CHIBANI,
locataire
de
cet
appartement,
est gérant
de
son
entreprise
alors
que
ces
aides
sont
octroyées
uniquement
à
des
locataires
salariés
du
secteur
privé.
Les
autres
propriétaires
ont
pu
bénéficier
de
l'intégralité
des
aides
financières.
Madame
le
Maire
souligne
l'intérêt
que
M.
CHIBANT
soit
domicilié
dans
le
même
immeuble
que
son
activité.
>
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à la majorité
(1
contre
O.ARBILLAT et
4 abstentions
CEUSEBE,
FE.FASQUELLE,
L.MOUROT
et
CFUNAZZI),
décide
de
verser
la
somme
de
500
€
à
la
copropriété
WARD
destinée
à
diminuer
la
perte
financière
des
subventions
non
perçues
par
le
propriétaire
concerné
et autorise
Madame
le Maire
à signer
toutes
les pièces,
actes
y
référant
et
plus généralement
faire
le nécessaire
à la bonne
mise
en
œuvre
de
cette
délibération.
10.
CONVENTION
DE
PORTAGE
FONCIER
ET
DE
MISE
A
DISPOSITION
Madame
le
Maire
rappelle
que
l'Etablissement
Public
Foncier
de
l'Ain
(EPF)
a
été
chargé
d'acquérir,
par
préemption,
un
tènement
situé
sur
le
territoire
de
la
commune
de
JUJURIEUX
(parcelle
AH229)
dans
l'objectif
de
l'aménagement
d’une
future
salle
de
sports.
Le
prix
de
cette
acquisition
s'élève
à
250
000
€
HT
(frais
de
notaire
et autres
en
sus).
Elle
propose
de
signer
une
convention
de
portage
foncier
avec
l’'EPF
prévoyant
les
modalités
financières
de
ce portage
en
précisant
notamment
que
la Commune
s'engage
:
-
à racheter
ou
à faire
racheter
par
un
organisme
désigné
par
ses
soins
et sans
condition
à la
fin
du
portage
le bien
en
question.
-
à rembourser
à l’EPF
la valeur
du
stock
par
annuités
constantes
sur
15
années.
-
au
paiement
à l'EPF
chaque
année
des
frais
de
portage
correspondant
à 1,5
%
HT
l’an
du
capital
restant
dû. Approuvé
en
séance
du
CM
le
03
mars
2026
Par
ailleurs,
Madame
le
Maire
informe
que
les
statuts
de
l’'EPF
prévoient
la
mise
à disposition
du
bien
acquis
par
ce
dernier
au
profit
de
la
Commune
à titre
gratuit.
La
taxe
foncière
et les
assurances
restent
à la charge
de
l’EPF.
11. 12.
>
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à la
majorité
(1
abstention
O.ARBILLAT),
approuve
les
modalités
d'intervention
de
l'EPF
de
l'Ain
pour
l'acquisition
du
bien
en
question,
accepte
les
modalités
du
mode
de
portage
de
cette
opération
et notamment
les modalités financières,
accepte
les
modalités
de
mise
à
disposition
du
bien
en
question
durant
le
portage
réalisé
par
l'EPF
et
donne
tout pouvoir
à Madame
le Maire
pour
signer
les conventions
de portage
foncier
et de
mise
à
disposition
ainsi
que
tous
les
documents,
avenants
et
actes
nécessaires
à
l'application
de
ces
conventions. INFORMATIONS
DIVERSES
-
Une
expertise
suite
à
l'accident
sur
le
poteau
incendie
Avenue
Verdun
se
déroulera
le
17
février
à 14h.
-
Une
opération
« Mars
Bleu
» dédiée
à la sensibilisation
et au
dépistage
du
cancer
colorectal
est prévue.
-
Une
carte
de
remerciement
de
Mme
CEBENKA
a
été
reçue
en
mairie
suite
à la
distribution
des
bons
d'achats
par
le CCAS.
-
Plusieurs
subventions
ont
été
attribuées
par
le
Département
concernant
la
toiture
de
l'église
17
202
€, l'optimisation
des
réservoirs
eau
potable
à La
Combe/Vieillard
ainsi
que
la
chloration
à Cossieux
20
000
€ ; l'aménagement
et la sécurisation
La
Route
25
000
€.
-
Les
travaux
sur
les
réservoirs
devraient
débuter
fin
mars.
Ceux
à Cossieux
en
avril
avec
une
fermeture
de
la route
durant
les vacances
scolaires.
-
Le
conseiller
numérique
a transmis
son
bilan
d'activité
de
l’année
2025
: 1 permanence
par
semaine,
351
accompagnements
sur
l’année,
28
accompagnements
par
mois,
44
ateliers
collectifs,
44
accompagnements
individuels.
-
La
prochaine
réunion
concernant
la
voirie
intercommunale
et
les
travaux
programmés
en
2026
se
déroulera
le 9
mars
prochain.
Lors
de
la première
réunion
du
2
février,
les
travaux
de
la montée
de
Chenavel
ont
été
demandés
avec
un
déroulement
en
3 phases.
-
Madame
le
Maire
présente
aux
élus
le
powerpoint
concernant
le
circuit
touristique
dans
le
village
et
l'implantation
des
panneaux.
Un
marquage
au
sol
sera
réalisé
pour
guider
les
visiteurs.
Le
circuit
se
réalise
en
1h30
à pied.
Elle
souligne
qu'un
projet
d'arboretum
dans
le
parc
du
Château
de
Valence
est prévu
par
le CRPJ
et les Amis
du
patrimoine.
QUESTIONS
DIVERSES
-__
Monsieur
Joël
BROYER
rappelle
sa
demande
envoyée
par
mail
concernant
les
exploitations
agricoles/viticulteurs
en
lien
avec
le
PAT
permettant
le
lancement
d’une
étude
prospective
sur
les
transmissions.
Un
rendez-vous
est
pris
avec
monsieur
Jacques
Grosgurin
pour
les
terrains
sur
Chenavel.
- __ Madame
Nathalie
CURTINE
interpelle
sur
les
véhicules
mal
stationnés
le
long
de
la
rue
Bir
Hakeim.
Madame
le
Maire
répond
que
tant
que
les
travaux
ne
sont
pas
terminés,
une
tolérance
est appliquée. Approuvé
en
séance
du
CM
le
03
mars
2026
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
du
Conseil
Municipal
est levée
à 21h40.
Le prochain
Conseil
Municipal
se
déroulera
le mardi
3 mars
2026
à 20h.
Approuvé
en
séance
du
Conseil
Municipal
le 03
mars
2026
SIGNATURES
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
Séance
Anne
BOLLACHE
Nadège
DESCHAMPS
Affiché
en
mairie
et
sur
le
site
internet
le
ce
mocf
lsÈec