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Déliberation - Listes des deliberations du CM du 05 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - Listes des deliberations du CM du 05 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
1
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
ARRONDISSEMENT D’ALBERTVILLE
COMMUNE DE MONTAGNY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 05 juin 2026 à 18H30
L’an deux mille vingt-six, le cinq juin à 18H30, les membres du Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqués, se sont réunis dans le lieu habituel de ses séances, Salle de la Mairie, sous la présidence de M. Roland DRAVET, Maire.
Étaient présents : MM. Roland DRAVET, Franck ROCHE, Alain EYNARD-VERRAT, Mmes Virginie ZDONOWSKI, Anne-Marie ROCHE, MM Cédric PERRETIER, Vincent MAITRE, Mme Adeline BLANC
Étaient absents : Mme Anaïs BRUNET (pouvoir donné à Mme Anne-Marie ROCHE), Mme Élodie POZIN-ROUX (pouvoir donné à M. Franck ROCHE), Mme Emmanuelle VIGUIER (pouvoir donné à M. Roland DRAVET), M. Lionel VIBERT (pouvoir donné à M. Alain EYNARD-VERRAT), M. Maurice CLERC, Mme Audrey BOUVIER, M. Gildas DRAVET
Convocation du : 28 mai 2026 - Affichage du : 28 mai 2026
Nombre officiel de Conseillers : 15
Conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : 8/ Conseillers représentés : 4
M. Franck ROCHE a été élu secrétaire de séance
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- ---------------- Appel des conseillers municipaux : Il est constaté à 18H30, la présence effective de 8 conseillers municipaux et de l’absence de Mmes Audrey BOUVIER, Anaïs BRUNET, Élodie POZIN-ROUX, Emmanuelle VIGUIER, et de MM. Maurice CLERC, Gildas DRAVET et Lionel VIBERT.
4 pouvoirs ont été réceptionnés :
- Mme Anaïs BRUNET a donné son pouvoir à Mme Anne-Marie ROCHE
- Mme ÉLODIE POZIN-ROUX a donné son pouvoir à M. Franck ROCHE
- Mme Emmanuelle VIGUIER a donné son pouvoir à M. Roland DRAVET
- M. Lionel VIBERT a donné son pouvoir à M. Alain EYNARD-VERRAT
M. Franck ROCHE est désignée secrétaire de la séance du Conseil municipal
DÉLIBÉRATION
DÉLIBÉRATION N° 2026-044 : Élections sénatoriales – désignation des délégués des conseils municipaux pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2026
Ont été élus par 12 voix, délégués titulaires
- Monsieur Alain EYNARD-VERRAT
- Monsieur Franck ROCHE
- Monsieur Lionel VIBERT 2
Ont été élus par 12 voix, délégués suppléants
- Madame Virginie ZDONOWSKI
- Monsieur Cédric PERRETIER
- Madame Élodie POZIN-ROUX
Conformément à la nouvelle loi sur la publicité des actes et à l’article L2125-25 du CGCT, la liste des délibérations remplace le compte rendu du Conseil municipal.
Vous trouverez sur le site Internet de la Mairie le procès-verbal du Conseil ainsi que les délibérations du Conseil municipal du 05 juin 2026