Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 31 mai 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 16 novembre 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17 novembre 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 27 mai 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 6 juillet 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 8 avril 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 28 mai 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 14 avril 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 10 fevrier 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Public CM 26 mai 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 26 mai 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 26 mai 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2026
ORDRE DU JOUR
VIE ASSOCIATIVE
- Modification du règlement intérieur de mise à disposition des salles municipales
ACHAT PUBLIC
- Adhésion à la centrale d'achat du numérique et des télécoms (CANUT)
- Convention d'adhésion à une centrale d'achat avec le syndicat mixte ouvert Seine et Yvelines numérique
URBANISME
- Dénomination de la voie entre la rue des Graviers et l'accès au gymnase Maurice Baquet
- Cession du logement communal et des parkings annexes, sis 3 rue Jacques-Ange Gabriel, à Antin Résidences
- Transfert de propriété de l’État à la commune de Guyancourt de la parcelle cadastrée A 299
- Transfert de propriété de l’État à la commune de Guyancourt de la parcelle cadastrée BM 01
- Désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées ZC 110, ZC 111, ZC 112, ZC 113, ZC 114, ZC 115, ZC 116 et ZC 117
- Approbation d'un bail emphytéotique administratif cultuel avec l'association Union des Musulmans de Guyancourt (UMG) pour la réalisation d'un projet de mosquée sur les parcelles cadastrées ZC 111, ZC 113, ZC 115 et ZC 117
PERSONNEL
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Fixation de la composition du comité social territorial et de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail, communs à la Ville et au CCAS
- Protocole d'intervention d'un psychologue du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne - Information sur la mise à disposition d'un agent de la Ville au bénéfice de la ville de Voisins-le- Bretonneux
FINANCES
- Demande n° 2 de financement auprès de Saint-Quentin-en-Yvelines dans le cadre du fonds de concours pacte financier et fiscal 2022-2026 pour l'année 2026
- Convention de mécénat tripartite avec la Fondation Renault et la société PALM pour un projet "Sécurité école by art"
- Partenariat de mécénat avec Bouygues Bâtiment Île-de-France pour un don en nature de matériel - Atelier chantier pour enfants lors de la fête de la Ville
ÉDUCATION
- Tarif de la restauration scolaire dans le cadre d'un Projet d'Accueil Individualisé (PAI)
N.B : Les documents faisant l’objet d’une délibération peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez- vous auprès du Service Juridique et ce, conformément à l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.