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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17 novembre 2020
Document publié le Mardi 17 novembre 2020 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17 novembre 2020)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Sport,
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
AG/AFD/DSP
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2020
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATIONS DE MONSIEUR LE MAIRE
1. ADMINISTRATION
- Règlement intérieur du conseil municipal.
2. CULTURE
- Fonds de concours 2020 au titre du PACTE de la communauté d’agglomération Saint-Quentin-en- Yvelines pour le fonctionnement des équipements art vivant, la Ferme de bel Ebat et la Batterie.
3. PERSONNEL
- Mise à jour de la liste des logements de fonction.
- Récapitulatif général de la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel.
4. COMMERCE
- Dispositif d’aide d’urgence au soutien des commerces de proximité.
- Dérogation au repos dominical pour l’année 2021.
5. SPORTS
- Conventions avec les associations sportives dans le cadre de l’école municipale des sports pour la saison 2020-2021.
6. FINANCES
- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables.
- Tarifs des cartes de stationnement pour l’année 2021.
- Avenant n°1 au Contrat Yvelines Territoires Saint-Quentin-en-Yvelines 2018-2024.
7. URBANISME
- Avis sur le projet de révision du classement sonore du réseau ferré.
N.B. : Les documents faisant l’objet d’une délibération peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez-vous auprès du Service Juridique et ce, conformément à l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.