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Déliberation - 467294?projectId=2124
Déliberation - 1116668
Document publié le Mardi 22 novembre 2022 par la commune d'Allan.
Lien du pdf (Déliberation - 1116668)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2022
Compte- rendu/ Liste des délibérations
N° de Délibération Objet Vote
Autorisation de signature de l’avenant n°1 au POUR : 14
contrat 2019-006 de la SODEXO
2022-073 CONTRE : 0
ABSTENTION :
Dénomination des voiries du nouveau POUR : 15
lotissement « Les Portes de Rouny »
2022-074 CONTRE : 0
ABSTENTION :
Décision Modificative n°3 du budget de la POUR : 15
Commune
2022-075 CONTRE : 0
ABSTENTION :
Décision Modificative n°1 du budget de l'Eau POUR : 15
2022-076 CONTRE : 0
ABSTENTION :
ee de pe a our “ POUR: 15
‘Etat au titre de la DSIL our la 2022-077 . : , P CONTRE : 0
construction d’un restaurant scolaire
ABSTENTION :
Demande de stno pour la nn du POUR : 15
restaurant scolaire auprès de la Région
2022-078 à P : CONTRE : 0 Auvergne-Rhône-Alpes
ABSTENTION :
june de shenons res POUR : 15
u restaurant scolaire auprès du Département 2022-079 à : P CONTRE : 0
de la Drôme
ABSTENTION :
Autorisation de signature d’un contrat de POUR : 15
réservation avec la SCICV « AGORA» pour
2022-080 , ue , , CONTRE : 0 l'acquisition de l'Espace Santé
ABSTENTION :
Actualisation du plan de financement pour la POUR : 15
demande de subvention auprès du Département 2022-081 , Lu , , | CONTRE : 0
dans le cadre de l'acquisition de l'Espace Santé
ABSTENTION :
Actualisation du plan de financement pour la POUR: 15
2022-082 demande de subvention auprès de la Région CONTRE : 0
dans le cadre de l’acquisition de l'Espace Santé ABSTENTION :0
ere de ner auprès ee Etat pre POUR : 15
ispositif DETR-DSIL 2023 pour le projet de 2022-083 : 2 je . Pros CONTRE : 0
maison médicale
ABSTENTION :6
je de Dion nus de . pour le POUR : 15
ispositif DETR-DSIL 2023 pour le projet d'espace 2022-084 pe PONT E PROC SPRL CONTRE : 0
public « Les Portes de Rouny »
ABSTENTION : 0
jeran de subvention re de | N pour le POUR : 15
ispositif DETR-DSIL 2023 pour le projet d'espace
2022-085 pe PORTE POI ESPEE L CONTRE : 0 public « Espace Courcoussonne » ABSTENTION : 0
Ps un poste permanent sous le grade POUR: 15
agent de maitrise 2022-086 : CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Mise en œuvre du RIFSEEP pour le grade d’agent POUR : 15
de maitrise au sein de la Collectivité 2022-087 CONTRE : 0
ABSTENTION :0
Création de contrats à durée déterminée POUR : 15
nécessaires au recrutement des agents
2022-088 CONTRE : 0 recenseurs
ABSTENTION :0
Modification de la participation communale POUR: 15
dans le cadre du contrat de prévoyance/garantie
su . ne CONTRE : 0 2022-089 de maintien des salaires des agents territoriaux
de la Drôme ABSTENTION :0
Avis sur le projet de pacte de Gouvernance POUR : 15
adopté par Montélimar Agglomération
2022-090 CONTRE : 0
ABSTENTION :0
Approbation du règlement service ADS POUR : 15
mutualisé de Montélimar Agglomération
2022-091 CONTRE : 0
ABSTENTION :0
Autorisation de signature d une convention de POUR : 15
délégation du service de l’eau potable de
2022-092 Montélimar Agglomération au profit de la CONTRE : 0 Commune ABSTENTION : 2022-093
Autorisation de signature d’une convention de
servitude de passage de ligne électrique en
propriété privée entre la Commune et la T.I.C.E
POUR : 15
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Yves COURBIS,
Maire