Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1059438
Déliberation - 1489980
Déliberation - 1302934
Déliberation - 1717200
Déliberation - 1116668
Déliberation - 1296286
Procès Verbal - 1870790
Procès Verbal - 1490063
Déliberation - 1421232
Déliberation - 1518602
Déliberation - 1845622
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune d'Allan.
Lien du pdf (Déliberation - 1845622)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2024
Compte- rendu / Liste des délibérations
N° de Délibération Objet Vote
POUR : 14
2024-057 Avenant 1 marché de restauration scolaire CONTRE : 0
ABSTENTION :
. POUR : 14 Contractualisation de l’emprunt pour le
2024-058 financement de l’espace de santé CONTRE : 0 ABSTENTION :
Demande de subvention au Département pour POUR : 14
2024-059 les travaux complémentaires de l’espace de CONTRE : 0 santé ABSTENTION :
POUR : 14
2024-060 Admission en non-valeur — Budget commune CONTRE : 0 ABSTENTION :
Délibération de principe pour l’acquisition de la POUR : 14
2024-061 propriété Gérard CONTRE : 0
ABSTENTION :
POUR : 14
Création d’un poste d’accroissement temporaire
2024-062 d'activité (CDD, 1 an) CONTRE : 0 ABSTENTION :
ne us à n POUR : 14 Participation à l’arbre de noël 2024 du personnel
2024-064 de Montélimar Agglomération CONTRE : 0 ABSTENTION :
. on POUR : 14 SDED : Renforcement du réseau BT à partir du
2024-065 poste Mairie pour le futur restaurant scolaire CONTRE : 0
ABSTENTION : AT nn. z Le re Le secrétaire de séance
Yves COURBIS
Christophe GRANGER