Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1421232
Déliberation - 1059435
Déliberation - 467294?projectId=2124
Déliberation - 1720476
Déliberation - 1490067
Déliberation - 1244479
Déliberation - 1116668
Déliberation - 467285?projectId=2124
Procès Verbal - 1490063
Déliberation - 429740?projectId=2124
Déliberation - 1720499
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune d'Allan.
Lien du pdf (Déliberation - 1720499)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 juin 2024
Compte- rendu / Liste des délibérations
N° de Délibération Objet Vote
Demande de subvention au titre des amendes de POUR : 15
police
2024-046 CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Admission en non-valeur — Exercice 2024 du POUR : 15
2024-047 budget annexe service de l’eau CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Décision modificative n° 2 du Budget du service POUR : 15
2024-048 de l’eau CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Avis sur le projet de construction d’une centrale . te POUR :. G agrivoltaïque- Commune de Roussas dans le
2024-049 cadre de la participation du public. CONTRE : $ ABSTENTION : &
Le secrétaire de séan
Mylène DELORM
Le Maire
Yves COURBIS