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Conseil Municipal - 2024 049 AMORT+COMP+
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune d'Aubas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 049 AMORT+COMP+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Bois et produits du bois,
AR Prefecture
024-212400147-20240926-2DéRactement de I ordogne - Arrondissement de Sarlat - Reçu le 01/10/2024 ommune d’Aubas
ON DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 26 SEPTEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six Septembre le Conseil Municipal de la Commune d'AUBAS, dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en salle du Conseil sous la Présidence de Madame DUPUY Vaiène,
Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Votants : 13
Présents : Mme DUPUY Valène, M. GENEAU Philippe, M. DESCAMP Jean-Marie, Mme COUSIN Elisa, M. François
TRIGNOL, Mme LE DIGABEL Laëtitia, Mme RODRIGUES Marine, Mme CHANQUOY Véronique, M. BODIN Jean-
Michel.
Absents / Excusés : Mme BURGEVIN Vanessa, M. BENOITON Olivier, M. CHANET jean-Pierre, M. GALINAT
Arthur, Mme BON Amélie, Mme DELTEIL Stéphanie.
Procurations: : Mme BURGEVIN Vanessa donne pouvoir à Mme DUPUY Valène, Mr GALINAT Arthur donne
pouvoir à M. TRIGNOL François, Mme DELTEIL Stéphanie donne pouvoir à Mme LE DIGABEL Laëtitia, M.
CHANET Jean-Pierre donne pouvoir à M. DESCAMP Jean-Marie.
Secrétaire de séance : M. GENEAU Philippe
Délibération n° 2024-0489
Objet: Budget multiple rural - Décision modificative pour la comptabilisation de l'amortissement complémentaire 2023
Madame le maire expose au conseil municipal que suite à l'intégration du compte 2138 en 2023 sur le budget du multiple rural, les biens sont à amortir à partir de l'exercice 2024.
Les amortissements complémentaires sont les suivants :
201800000008 HONORAIRES ARCHTECTES-TERRASSE MULTIPLE RURAL 10 an(s) 5 100,00! 28138 510,00] 4 590,00]
201900000001 SITUATION Nof-LOT Na2-STRUCTURE METALBARDAGE/COUVERTURE ISOLES | 10 an(s) 24 604,28] 28138 2 460,00| 21428]
201900000007 TERRASSE MULTIPLE-21 POINTS D'ARRIMAGES + SANGLES 10 ans) 2 268,00| 28138 226,00] 2 042,00|
201900000008 SITUATION Naf-LOT 3 ELECTRICITE/CHAUFFAGE-PARTIE ELECTRICITE 10 an(s) 898,70| 28138 6,00 809,70)
202000000005 LOT 1 FONDATION GROS OEUVRES SITUATION Noë 10 an(s) 526,00] 28138 82.00] 833,00!
28133 Somme 337,00! |
A ce titre il convient de prévoir les crédits, et de prendre la décision modificative suivante nécessaire
avant la comptabilisation des opérations :
Le compte 6811 « Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles » et alors débité par le crédit du compte 28138 « autres constructions ».
En dépenses de fonctionnement :
- Compte 6811, chapitre 042 : +3 377.00€
- Chapitre 023 : - 3377.00€
En recettes d'investissement :
- Compte 28138, chapitre 040 : +3 377.00€
- Chapitre 021: - 3377.00€
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents :
- Adopte la décision modificative indiquée ci-dessus
Fait et délibéré en mairie, les jours, mois et an que dessus,
Je soussignée, Valène DUPUY, maire Au registre sont les signatures | Certifie le caractère exécutoire du présent document. Pour copie conforme Le Maire, Notifié le 26 / 09 / 2024 Valène D Y Publié le 30 / 09 / 2024 &