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Document publié le Mercredi 25 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - 202409 25 compte rendu conseil)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie, Travail et emploi,
Etaient présents :
Communauté de Communes du Pays Beaume Drobie
Compte rendu de la réunion du conseil communautaire
du 25 septembre 2024 à Sablières
WALDSCHMIDT Pascal, THIBON Jean-François, DUCROS Loïc, LASTELLA Carole, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER Brigitte, LAPORTE Jean-Pierre, BERRES Thierry, MOZZATTI Albert, GALLET Françoise, GOUBE Julien, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, DEFFREIX Christophe, PIC Gabriel, SALEL Matthieu, CHABANE Francis, PIERRARD TEYSSIER Nadine, L'HERMINIER Raoul, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc, PRANDI Patrice, CHENOT Lorraine, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale, FAURE Alexandre, Pouvoir : GONTIER Philippe (pouvoir de DEYDIER BASTIDE Jean Marc), PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève), TALAGRAND Michel (pouvoir de LACOUR Gladie), DEFFREIX Christophe (pouvoir de AUZAS Vincent), LAPORTE Jean-Pierre (pouvoir de CARRIER Martine), BERRES Thierry (pouvoir de DJIANN Nicole), SALEL Matthieu (pouvoir de CHOTIN Marie Hélène), PRANDI Patrice (pouvoir de BELVA Nathalie). Ont participés : HOURS Roland
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 26 Pouvoir : 8
Date de la convocation 19 septembre 2024
À été élu secrétaire : CHABANE Francis
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
Ordre du jour :
Rajout : Budget annexe ateliers économiques : Décision modificative, subventions acteurs culturels. Retrait : Convention de mise à disposition du bâtiment de la crèche à Valgorge
Avis favorable à l'unanimité
Délégations du Président :
Accroissement temporairement d'activité :
1CDD pour le service des déchets ménagers
Remplacement :
1 CDD de 3 ans pour le poste de responsable au pôle enfance jeunesse
2 CDD de 2 aus pour le poste d’animatrice à crèche
1 CDD de 6 mois pour le poste d’agent technique au service des déchets ménagers
Arrêté de création d’une régie d’avance au service enfance jeunesse et nomination d’un régisseur
DÉCHETS MÉNAGERS
Acquisition de bacs de collecte : Attribution du marché
Avis favorable à l'unanimité
Acquisition d’un logiciel de facturation REOM : Attribution du marché
Avis favorable à l'unanimité
ENFANCE JEUNESSE
Appel à projet « Jeunesse » du Département : Dossier de candidature Avis favorable à l'unanimité
Règlement interne des services : Annexe crèche « Mille pattes »
Avis favorable à l’unanimité
SPANC
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) d’assainissement non collectif 2023
Avis favorable à l’unanimité
MOBILITÉ
Travaux d'aménagement d’une voie douce à Lablachère : Attribution des marchés
Avis favorable à la majorité des présents (contre Geneviève CHASTAGNIER, Brigitte PANTOUSTIER et abstention Gladie LACOUR)
Aménagement d’une voie douce à Lablachère : Acquisition foncière
Avis favorable à l’unanimité
Acquisition de mobiliers « Vélo » : Convention de mandat
Avis favorable à l'unanimité
ECONOMIE
PAIT : Dossier de candidature au « Niveau 2 »
Avis favorable à l'unanimité
Agence des métiers d’art : Convention de mise à disposition de locaux au Polinno
Avis favorable à l'unanimité
Avenant à la convention d'occupation d’un atelier à Pépit’art à Chandolas
Avis favorable à l’unanimité
URBANISME
Rapport triennal de a consommation foncière
Avis favorable à l'unanimité
Prescription de la procédure de déclaration de projet n°2 valant mise en comptabilité du PLUI du Pays Beaume Drobie
Avis favorable à l'unanimité
Prise en charge financière par la commune de Beaumont de l’enquête publique de la déciaration de projet valant mise en compatibilité du PLUI du pays Beaume Drobie
Avis favorable à l'unanimité Zone d’accélération des énergies renouvelables à Rosières : Débat territorial
Avis favorable à l’unanimité
CULTURE
Aut d’en faire : Convention d’objectifs
Gabriel PIC ne prend pas part au vote
Avis favorable à l’unanimité
Education artistique et culturelle : Avenant de prolongation de la convention territoriale
Avis favorable à l'unanimité
Subventions 2024 des acteurs culturels conventionnés
Avis favorable à l’unanimité
FINANCES
Souscription d’un emprunt pour le financement des travaux ADN
Avis favorable à l’unanimité
Exonération fiscale (CFE) en FRR
Avis favorable à l’unanimité
Budget général : Décision modificative n°2
Avis favorable à l'unanimité
Budget annexe SPANC : Décision modificative n°1
Avis favorable à l’unanimité
Budget annexe Déchets ménagers : décision modificative n°2
Avis favorable à l’unanimité
Budget annexe déchets ménagers : Créances éteintes
Avis favorable à la majorité des présents (abstention Pascal WALDSCHMIDT)
Budget annexe ateliers économiques : Décision modificative n°2
Avis favorable à l’unanimité
Vente du bâtiment Pépit’art à la commune de Chandolas
Avis favorable à l'unanimité
PERSONNEL
Création d’un emploi permanent d’agent de maîtrise
Avis favorable à l'unanimité
Création d'un emploi permanent d’adjoint technique territorial Avis favorable à l’unanimité
Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation
Avis favorable à l’unanimité
Fin de séance à 21H40
Fait à Joyeuse, le 9 octobre 2024
Christophe DEFFREIX Francis CH AN Man
Président Secrétaire dé si
iauté de Communes
s Beaume Drobie
- 07260 JOYEUSE