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unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - Compte Rendu 18072023
Document publié le Mardi 18 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - Compte Rendu 18072023)
Thèmes du document : Environnement, Fiscalité, Démocratie,
Communauté de Communes du Pays Beaume Drobie
Compte rendu de la réunion du mardi 18 juillet 2023 à Sablières
Etaient présents: THIBON Jean François, DUCROS Loïc, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER Brigitte, DEYDIER BASTIDE Jean Mare, PLANET Olivier, AUZAS Vincent, LAPORTE Jean Pierre, POUGET TIRION Dominique, DITIANN Nicole, BERRES Thierry, BOISSIN Eric, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, DEFFREIX Christophe, BALAZUC Christian, AUDIBERT François, PIC Gabriel, SALEL Matthieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, L'HERMINIER Raoul, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc, PIOLAT Didier, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale, FAURE Alexandre,
Pouvoir: AUZAS Vincent (pouvoir de Carole LASTELLA), PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève), PLANET Olivier (pouvoir de LACOUR Gladie}, DEYDIER BASTIDE Jean Mare (pouvoir de ROUSTANG Yves), LAPORTE Jean Pierre (pouvoir de CARRIER Martine), POUGET TIRION Dominique {pouvoir de MARCHAL Yannick}, BERRES Thierry (pouvoir de MOZZATTI Albert), MANFREDI VIELFAURE Pascale (pouvoir de GALLET Françoise), MAZILLE Didier (pouvoir de GOUBE Julien), SALEL Matthieu (pouvoir de PIERRARD TEYSSIER Nadine),
Présents sans pouvoir de vote : HOURS Roland
Excusés : BELVA Nathalie, PRANDI Patrice
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 29 Pouvoir : 10
Date de la convocation 12 juillet 2023
A été élu secrétaire : DEYDIER-BASTIDE Jean Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
Ordre du jour : Retrait : avenant de prolongation d’un dossier d’aide directe au commerce
Avis favorable à l’unanimité
Administration générale
Procès-verbal du conseil communautaire du 30 mai 2023
Avis favorable à l’unanimité
Délégations du Président
1 CDD de remplacement « Farfadets », 1 CDD saisonnier « Farfadets », 1 CDD saisonnier écogarde et
2 CDD saisonniers pour le service des déchets ménagers
Désignation d’un conseiller suppléant pour la commune de Rocles
Avis favorable à l'unanimité
Modification des statuts de la Communauté de Communes
Avis favorable à l’unanimité
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets
ménagers et assimilés 2022
Avis favorable à l'unanimité
Budget annexe déchets ménagers : Créances éteintes
Avis favorable à l’unanimité Motion en faveur du maintien du service de collecte et de traitement pour le recyclage des bouteilles
en plastique
Avis favorable à l’unanimité
Culture
Lecture publique : Modification du règlement intérieur des médiathèques
Avis favorable à l’unanimité
EAC : programme d’actions 2023 — 2024
Avis favorable à l'unanimité
L'art d’en faire : Convention de mise à disposition de locaux de l’ancien collège à Joyeuse
Avis favorable à la majorité des présents, abstention BALAZUC Christian, AUDIBERT
François, THIBON Jean François, DUCROS Loïc, CHABANE Francis, Contre SALEL Matthieu
PIERRARD TEYSSIER Nadine, CHOTIN Marie Hélène, BOISSIN Eric, LACOUR Gladie,
CHASTAGNIER Geneviève, PANTOUSTIER Brigitte, PLANET Olivier. Gabriel PIC ne participe pas au vote
Administration générale
Désignation des délégués au comité de programmation du Leader Ardèche
Avis favorable à l’unanimité
Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du programme CEE ACTEE
Avis favorable à l’unanimité
Numérian : Convention RGPD
Avis favorable à l'unanimité
Salon gourmand et artisanal 2023 : Convention de partenariat
Avis favorable à l'unanimité
Motion « Violence faites aux élus »
Avis favorable à l'unanimité
Motion de soutien aux missions locales
Avis favorable à l’unanimité
Finances
Contentieux PLUI : Convention financière avec la commune de Faugères
Avis favorable à l’unanimité
Vente au Syndicat ADN d’une parcelle à Rocles
Avis favorable à l’unanimité Décision Modificative n°1 Budget général
Avis favorable à l’unanimité
Décision modificative n° 1 budget annexe ateliers économiques
Avis favorable à l’unanimité
Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants
Avis favorable à la majorité (contre AUDIBERT François)
Polinno : Avenant aux conventions d’occupation des ateliers
Avis favorable à l’unanimité
Demande d’aide directe aux entreprises commerciales et artisanales
Avis favorable à l’unanimité
Tourisme
Pôle pleine nature : Candidature Cévennes d’ Ardèche
Avis favorable à l’unanimité
Personnel
Modification du tableau des effectifs : Suppressions d’emplois non pourvus
Avis favorable à l’unanimité
Modification du tableau des effectifs : Création d’un emploi permanent d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques
Avis favorable à l’unanimité
Modification du tableau des effectifs : Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation à temps plein
Avis favorable à l’unanimité
Fin de la séance à 21h55
Fait à Joyeuse, le 24 juillet 2023
Christophe DEFFREIX Jean Marc DEYDIER BASTIDE
Président Secrétaire de séance