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Déliberation - delib 25 04 05 Subvention a lassociation de teleco
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sézanne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Jeunesse, Santé, Handicap et inclusivité,
l'unanimité la majorité l'unanimité la majorité
N° 2026 - 1 - 01 Recrutement d'un vacataire X
N° 2026 - 1 - 02 Convention-cadre pour l'attribution d'une aide financière à l'installation de médecins X
N° 2026 - 1 - 03 Mise à disposition gracieuse d'un logement communal - Signature d'une convention X
N° 2026 - 1 - 04 Subvention municipale exceptionnelle à la Cité Scolaire de la Fontaine du Vé X
N° 2026 - 1 - 05 Subvention municipale exceptionnelle à l'Association de téléconsultation X
N° 2026 - 1 - 06 Attribution du marché d'entretien, élagage et abattage des arbres de la Ville de Sézanne X
N° 2026 - 1 - 07 Décision budgétaire modificative X
des suffrages exprimés
Adoptée à Rejetée à
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 19 janvier 2026
Liste des délibérations examinées