Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 06 12 2023
Compte-Rendu - cr cm 15 02 2011 0
Compte-Rendu - cr cm 10 06 2024
Compte-Rendu - cr cm 13 06 2017
Compte-Rendu - cr cm 06 11 2014 2
Compte-Rendu - cr cm 20 06 2014 4
Compte-Rendu - cr cm 15 12 2015
Compte-Rendu - cr cm 10 05 2023
Compte-Rendu - cr cm 30 06 2010
Compte-Rendu - cr cm 18 06 2012
Compte-Rendu - cr cm 15 06 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 15 06 2023)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Aménagement du territoire,
PROCES
VERBAL
de
la SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
jeudi
15 juin
2023
Présents
: MM.
Yann
JACCAZ,
Pierre
BESSY,
Solange
COOKE,
Jean-Paul
JACCAZ,
Carine
DUNAND,
Stéphanie
GRASSINI,
Sophie
JUELLE,
Franck
PRADEL,
Ghislaine
GACHET-PONNAZ,
Stéphanie
PERNOD,
Nicolas
ELIE,
Catherine
CSIBI-FRANZOSINI
Absent
: Néant
Absents
excusés
: Priscilla ARVIN-BEROD,
Alain
QUINET,
Stéphane
GRAFF
Procurations
: Priscillia ARVIN-BEROD
donne
procuration
à Sophie
JUELLE,
Alain
QUINET
donne
pouvoir
à So-
lange
COOKE,
Stéphane
GRAFF
donne
pouvoir
à Pierre
BESSY
NOMINATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Les
conseillers
présents
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
il a
été
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
conseil
et,
ce,
conformément
à
l'article
L-2121.15
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
Mme
Stéphanie
PERNOD
a été désignée
pour
remplir ces
fonctions
qu'elle
accepte.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA SEANCE
DU
10 mai
2023
Chaque
membre
de l'assemblée
ayant eu, en temps
utile, communication
du procès-verbal
de la réunion
du conseil
municipal
du
10
mai
2023,
les élus
présents
sont
appelés
à faire
part de
leurs
remarques
ou
éventuelles
volontés
de
faire
porter
des
rectifications
à
ce
document.
À
défaut
d'observations,
le
procès-verbal
du
10
mai
2023
est
adopté
à l'unanimité
des
présents
et représentés.
QUESTIONS
SOUMISES
à DECISIONS
du
CONSEIL
sur
PROPOSITION
du
MAIRE
Chapitre
administration
- finances
1/ Participation
aux activités extra-scolaires
2] Avenant
DSP
exploitation
domaine
skiable
Chapitre
urbanisme
- foncier
3/ Dénomination
voirie
4] Désaffectation
et déclassement
parcelle
B 2056
5/ Redevance
occupation
domaine
public - modification
Chapitre
travaux
- forêts
6/ Travaux
SYANE -— retenue
collinaire
tranche
conditionnelle
Monsieur
le
Maire
souhaite,
tout
d'abord,
la
bienvenue
à
Catherine
CSIBI-FRANZOSINI
qui
est
installée
officiellement
au
sein
du
Conseil
Municipal
en
remplacement
de
M.
Philippe
LEGOUX,
qui
a donné
sa démission,
étant
reparti
dans
sa
région
natale
après
la
vente
de
son
entreprise.
Monsieur
le
Maire
le
remercie
pour
son
engagement
depuis
9 ans
en
tant
qu'élu,
très
impliqué
dans
les enjeux
économiques,
et il remercie
Mme
CSIBI-
FRANZOSINI
de
prendre
la relève
aujourd'hui. CHAPITRE
ADMINISTRATION
- FINANCES
1] Participation
aux
activités
extra-scolaires
Mme
Solange
COOKE
rappelle que le Conseil
Municipal
a voté une enveloppe
budgétaire
pour créer une
aide aux familles pour
l'inscription à des
activités extrascolaires.
L'aide sera fixé à 50€ par enfants
habitant
la commune,
jusqu'à
15 ans
dans
l'année
en
cours,
pour
une
activité
à l'année.
L'aide
n'est pas
valable
pour les associations
déjà subventionnées
par la Municipalité
puisque
la participation
communale
à ces
associations sert justement
à proposer une
adhésion
à un tarif plus
attractif,
L'aide ne peut pas
non
plus
être sollicitée pour des
activités existant déjà
dans
la commune
{ex : un ski-club
extérieur au village).
La
participation
devrait représenter environ
1000
€ dans
le budget
cette année.
Approuvé
à l'unanimité
2! Avenant
DSP
exploitation
domaine
skiable
Monsieur
le Maire explique
qu'il faut faire un avenant
au contrat de
Délégation
de
Service
Public (DSP)
des
remontées
mécaniques
signé
avec
Labellemontagne,
la DSP
courant jusqu'en
juin 2029,
L'objectif
de l'avenant
N°6 est de modifier les assiettes
foncières de l'exploitant pour les adapter au projet de ZAC
des
Varins.
Approuvé
à l’unanimité
Chapitre
urbanisme
- foncier
3/ Dénomination
voirie
M. Jean-Paul
JACCAZ
propose
que
la voie créée
pour rejoindre
le plan d'eau, côté Cassioz,
soit baptisée
« allée du
Lac ».
Approuvé
à l’unanimité
4! Désaffectation
et déclassement
parcelle
B2056
Monsieur
le Maire rappelle que la commune
a acheté, en 2017,
la parcelle
B2056,
située entre le parking
bordant
K-Bane
et les chalets
individuels
voisins,
en
vue
de
mettre
en
œuvre
la ZAC
des
Varins,
il convient,
avant la cession
de la parcelle
au concessionnaire
Teractem,
de préciser que
ce terrain
n'est
pas
affecté à l'usage du
domaine
skiable
ou
aux espaces
publics,
de constater
ainsi sa désaffectation
et
son déclassement
afin de l'exclure du domaine
public.
Monsieur
le Maire
rappelle que
la commune
a pris
le parti
de
ne
pas
vendre
à des
promoteurs
les terrains
bordant
le front de
neige
pour
s'assurer
de
la
pérennité
des
lits touristiques
qui y seront
réalisés.
Ce
choix
n'est pas celui de la facilité car l'autre option
aurait permis
à la commune
d'encaisser de fortes
sommes
d'argent
pour
mener
à bien
d'autres
projets.
Mais
cela
aurait constitué
une
vue
à court terme,
avec
des
lits qui seraient
rapidement
devenus
des
résidences
secondaires.
L'appel
à projet
a donc
porté
sur
la mise
en
œuvre
de
baux
à construction
de
très
longue
durée
{la
négociation
porte sur 75
ans)
au terme
desquels
les terrains et les bâtiments
reviennent
à la collectivité
2 siun
nouveau
contrat n'est pas signé.
M. Jean-Paul
JACCAZ
rappelle que ce modèle
est proche de celui
monté
pour
Belambra
{bail emphytéotique
de
60
ans)
qui
a permis
d'éviter
la vente
à la découpage
du
village vacances
lorsque le bail allait s'achever.
Teractem,
concessionnaire
de la ZAC
des
Varins, finalise le premier
bail à construction.
Approuvé
à l'unanimité
5/ Redevance
occupation
domaine
public
- modification
Monsieur
le
Maire
propose
de
réviser
les
tarifs
de
la
redevance.
Cela
concerne
les
commerces
ou
restaurants
qui
souhaitent
louer
du
domaine
public,
par exemple
pour
une
terrasse.
Ce
qui
permet
de
mettre
à jour
la grille pour
les futurs
commerces
qui
vont
s'installer
autour
de
l'église.
Le
nouveau
tarif
mensuel
proposé
pour
une
terrasse
est
de
3€/m2
et
de
10€
pour
un
panneau/chevalet.
Pour
les
animations
ponctuelles,
on applique
le prix du
marché.
Approuvé
à l'unanimité
Chapitre
travaux
- forêt
6/ Travaux
SYANE
retenue
collinaire
tranche
conditionnelle
Monsieur
le Maire
propose
d'approuver
des
travaux
d'enfouissement
de
réseaux
télécom
route du
Plan
de
Cassioz
sur le secteur
où
la voirie doit être
reprise
suite
aux
travaux
du
plan
d'eau.
Ce
chantier
est
l'occasion
d'enfouir les câbles
aériens,
peu
esthétiques.
Le SYANE
participant,
le reste à charge
pour
la
commune
sera
de
25
234€.
M.
Jean-Paul
JACCAZ
en
profite
pour
faire
le point
sur
le chantier
du
plan
d'eau
dont
l'inauguration
est prévue
le 8 juillet à 11h.
Les
toilettes
seront
installés
le 22 Juin
et le snack
provisoire le 23 Juin. La terrasse en bois est terminée.
L'eau est à 24°{du fait aussi que le renouvellement
de l'eau n'est pas régulier pour l'instant, le site n'étant pas encore ouvert au public).
L'accrobranche
ouvre
le 24 Juin
pour les week-ends
seulement.
Approuvé
à l’unanimité
Questions
diverses
:
Agenda
le
27
juin
à
19h30:
Réunion
publique
pour
présenter
les
grands
projets
(Maison
de
la
Montagne)
-
Le
30
juin
à
17h30
:
Présentation
de
la
BD
liée
au
sentier
ludique
de
la
Tonnaz,
à
la
bibliothèque.
-_
Le fjuillet ouverture du sentier ludique de la Tonnaz
(tout le mobilier est installé sur le même
modèle
que
les contrebandiers,
ceci
motive
les enfants
à marcher).
-
Le 8 juillet à 11h
: inauguration
du
plan
d'eau. Jumelage
avec
Roscoff
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
commune
a
accueilli
d'une
vingtaine
de
Roscovites
sur
4 jours
la
semaine
dernière.
Un
programme
réussi
et convivial.
Les
comités
de
jumelage
et
les
élus
ont soulignés
la nécessité
de
lancer de
nouvelles
formules
d'échanges
pour
attirer de
nouveaux
adhérents
(ex
: sur les
produits
AOP
: oignons
et fromages,
des
échanges
entre
associations,
etc).
Projet
d'Association
Foncière
Pastorale
M.
Pierre
BESSY
rappelle
que
des
réunions
de
travail
sont
en
cours
avec
une
dizaine
de
propriétaires
volontaires
et
la
Société
d'Economie
Alpestre,
pour
créer
une
AFP
(Association
foncière
pastorale)
à
Praz.
Une
visite
est
prévue
aux
Confins
(La
Clusaz)
fin juin
pour
rencontrer
des
membres
de
leur AFP.
ADMR Mme
Solange
COOKE
a participé
à
l'assemblée
générale
de
l'ADMR.
L'activité
est
importante,
mais
la
structure
à beaucoup
de
difficulté
à trouver
du
personnel
du
fait d'un
marché
de
l'emploi
tendu,
des
prétentions
salariales
ou
des
contraintes
inhérentes
à
ce
métier.
Elle
espère
que
les
initiatives
de
la
Communauté
de Communes
Pays du Mont-Blanc,
pour fédérer
les différentes ADMR,
pourra amener des
solutions. Jardins
partagés
Mme
Carine
DUNAND
félicite les personnes
qui ont mené
le projet, ainsi que
les services techniques,
car
le
résultat
est
réussi.
M.
Pierre
BESSY
confirme
que
l'association
a
du
succès,
avec
de
nouvelles
demandes
d'emplacements
depuis
que
les travaux
ont
été
réalisés.
Il reste
encore
un
peu
de
place.
Il
reste
encore
un
peu
de
travail
notamment
l'installation
de
fontaines
ou
de
récupérateurs
d'eau.
Mme
Ghislaine
GACHET-PONNAZ
suggère
qu'une
inauguration
soit
faite
à
l'automne.
Mme
Sophie
JUELLE
constate
que
le projet crée
déjà
du
lien entre
les habitants
car un
certains
nombres
de
personnes
s'y retrouvent
pour jardiner
et discuter.
Fin
du
Conseil
à 19h30
Secrétaire
de
séance
Stéphanie
PERNOD
Vu
pour
être
affiché
le
20/06/2023
conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L2121.25
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
Maire,
Yann
JACCAZ