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Déliberation - 2023 10 16 Liste DES Deliberations Examinees du 16 OCTOBRE 2023
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 10 16 Liste DES Deliberations Examinees du 16 OCTOBRE 2023)
Thèmes du document : Numérique, Budget, PME, commerce et artisanat,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 16 OCTOBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES / REJETÉES
2023/10/16/01 Rapport annuel du mandataire de l'Assemblée Spéciale au sein du Conseil d'Administration de la Fabrique de
Bordeaux Métropole (LA FAB) – Exercice 2022.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : M. BERGES et M. RESSOT.
2023/10/16/02 Convention de participation financière entre la commune de Gradignan, Bordeaux Métropole et la SPL La Fabrique
de Bordeaux Métropole – Avenant n°1.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : M. BERGES et M. RESSOT.
2023/10/16/03 Avenant à la convention financière du 30 juillet 2019 pour
la réalisation du groupe scolaire du centre dans la ZAC
cœur de Ville entre la commune de Gradignan et Bordeaux
Métropole – Autorisation.
APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Contre : M. BERGES et M. RESSOT.
2023/10/16/04 Personnel communal – Prorogation de l’emploi non
permanent de Conseiller Numérique dans le cadre du
dispositif « Inclusion numérique » du plan de relance
France Services.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2023/10/16/05 Convention de partenariat Ville de Gradignan / Opéra
National de Bordeaux – Saisons 2023/2024, 2024/2025 et
2025/2026.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2023/10/16/06 Budget principal de la Commune – Budget
supplémentaire 2023.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : M. BERGES et M. RESSOT.
2023/10/16/07 Budget annexe « Théâtre des Quatre Saisons » – Budget
supplémentaire 2023. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2023/10/16/08 Budget annexe « Service extérieur des Pompes Funèbres » – Budget supplémentaire 2023. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2023/10/16/09 Avis sur l'autorisation d'ouvertures dominicales des
commerces de détail accordée par Monsieur le Maire en
2024.
APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Contre : M. BERGES et M. RESSOT.
2023/10/16/10 Dénomination de voirie – Allée de la Bernadasse. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2023/10/16/11 Dénomination de voirie – Allée de l’Hôpital de Cayac. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2023/10/16/12 Dénomination de voirie – Allée Marguerite Duras. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Mis en ligne le 19/10/2023