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Déliberation - 2023 01 23 Liste DES Deliberations Examinees
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 01 23 Liste DES Deliberations Examinees)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 23 JANVIER 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES / REJETÉES
2023/01/23/01
2023/01/23/02
2023/01/23/03
2023/01/23/04
2023/01/23/05
2023/01/23/06
Indemnités de fonctions aux titulaires des mandats
locaux – Modification.
Indemnités de fonctions aux titulaires des mandats
locaux – Majoration Chef-lieu de canton – Modification.
Contrat de co-développement 2021-2023 avec Bordeaux
Métropole et la Ville de Gradignan – Adaptation du contrat
– Avenants.
Dotation de soutien à l'investissement local 2023 –
Travaux pour la construction d'un groupe scolaire en
centre-ville de Gradignan dans le cadre du projet
d'aménagement de la ZAC.
Mission Locale des Graves – Mise à jour – Désignation des
représentants du Conseil Municipal.
Événement culturel autour du Livre, de la lecture et de
l'écriture, du décloisonnement culturel (programmation
théâtre, musique) "Lire en Poche Gradignan" des 6, 7 et
8 octobre 2023 – Demandes de subventions 2023.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : M. BERGES, Mme CURADO
BALLU, Mme DESTRIAU et M. RESSOT.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : M. BERGES, Mme CURADO
BALLU, Mme DESTRIAU et M. RESSOT.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : M. BERGES et M. RESSOT.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : M. LARRUE.
Mis en ligne le 26/01/2023 - 2 -
2023/01/23/07
2023/01/23/08
2023/01/23/09
2023/01/23/10
Budget principal 2023 – Autorisation de dépenses
d'investissement.
Budget principal 2023 – Avances sur subventions.
Fourniture et livraison de pains frais et viennoiseries
fraîches (AOO) – Modification n°2 : Révision des prix du
bordereau des prix unitaires.
Fusion de l'école maternelle et de l'école élémentaire
Malartic en une seule entité nommée « École primaire
Malartic ».
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : M. BERGES, Mme CURADO
BALLU, Mme DESTRIAU et M. RESSOT.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : M. BERGES, Mme CURADO
BALLU, Mme DESTRIAU et M. RESSOT.
Ne prend pas part au vote :
M. LATOUR, M. BEAUTÉ et
Mme LAMOTTE.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : Mme DARIAC, M. BERGES,
Mme CURADO BALLU, Mme DESTRIAU
et M. RESSOT.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2023
Mis en ligne le 26/01/2023