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Déliberation - 48 Demande de Subvention Collectif de la Pierre Saint Martin
Document publié le Mercredi 7 octobre 2026 par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Déliberation - 48 Demande de Subvention Collectif de la Pierre Saint Martin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
ntion demandée
ion demandée
N°2026-10-48
Mairie de VAUXRENARD (Rhône)
Arrondissement de Villefranche sur Saône
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers en
exercice : 11
Présents : 10
Votants : 10
Date de la séance : 07 octobre 2026
Date de la convocation : 02 octobre 2026
Présents : Présents : Mmes BONNETAIN Marie-José - BUIRON Camille – MM. CORNUAU David – DENUELLE Sixte – Mme GIBAS Emilie – M. GULGILMINOTTI Morgan – Mmes KOESSLER Marion – LATRACH Sandrine – MM PERRAUD Aubin – PERRAUD Bruno – Absents excusés : Mme SONDAZ Anne
Secrétaire : Mme KOESSLER Marion
Le Conseil Municipal de la commune de VAUXRENARD dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Sixte DENUELLE, Maire.
Demande de subvention du Collectif de la Pierre St Martin
Après le rappel de la notion de chemin rural, de l’entretien et la délégation possible
d’entretien d’un chemin rural à une association.
M. le Maire présente la demande de subvention du Collectif de la Pierre Saint Martin s’élevant à 700 € et présentant les différents travaux effectués sur des chemins ruraux de la commune, notamment le balisage complet des 57 km des sentiers de randonnées du territoire communal et l’entretien de ces sentiers. Cette contribution financière est demandée pour couvrir les frais engagés par l’association liés à l’utilisation de matériels thermiques (tracteur, gyrobroyeur, débroussailleuse, tarière, véhicule tout terrain) pour les différents travaux réalisés. Toutes ces interventions contribuent à maintenir des chemins accessibles et valoriser le réseau de randonnée.
M. Le Maire propose au conseil municipal :
- D’ACCEPTER la demande du Collectif de la Pierre St Martin, - D’AUTORISER le versement au collectif de la Pierre St Martin la subvention demandée soit 700 €.
Après avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité des membres présents, décide de :
- ACCEPTER la demande du Collectif de la Pierre St Martin, - AUTORISER le versement au collectif de la Pierre St Martin la subvention demandée soit 700 €.
Les dépenses correspondantes seront imputées sur le budget 2026 au compte budgétaire approprié.
Ainsi fait et délibéré, à VAUXRENARD, les jours mois et an que susdits.
Le secrétaire de séance Le Maire,
Accusé de réception en préfecture
069-216902585-20261007-202610_48-DE
Reçu le 20/10/2026 N°2026-10-48
Marion Koessler Sixte Denuelle
Accusé de réception en préfecture
069-216902585-20261007-202610_48-DE
Reçu le 20/10/2026