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Déliberation - liste des deliberations 24.01.2023
Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune de Trimouille.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 24.01.2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Travail et emploi, Institutions publiques,
1
Mairie de LA TRIMOUILLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Année Date de séance N° délibération Objet Résumé Vote
2023 24 janvier CM2023_01 Création d’un city stade Approbation du projet estimé à 55 794,50 € HT et demande de
financement DETR 2023
Approuvée
CM2023_02 RIFSEEP IFSE et CIA : actualisation de la liste des bénéficiaires et
modalités de versement de
l’IFSE aux agents à temps partiel
thérapeutique
Approuvée
CM2023_03 Attribution des IHTS Actualisation des bénéficiaires Approuvée CM2023_04 Dossiers CNRACL Avenant à la convention de réalisation des dossiers
CNRACL par le Centre de
Gestion de la Vienne
Approuvée
CM2023_05 Equipements incendie Convention avec Eaux de Vienne pour l’entretien et le
contrôle (6 ans à compter
01/01/2023)
Approuvée
CM2023_06 Local 3 rue de la Liberté Renouvellement de la convention de mise à disposition
à l’APE(3 ans à compter du
01/03/2023)
Approuvée 2
CM2023_07 Pétanque Club Demande de mise à disposition gratuite de la salle des fêtes
pour les 40 ans de l’association
Refusée
CM2023_08 Entretien des platanes du
Champ de Foire
Abattage de 2 arbres creux.
Elagage des arbres étalé sur 3
ans
Approuvée
CM2023_09 Les Macarons du Désert Attribution d’une subvention exceptionnelle de 200 € pour le
rallye 4L Trophy
Approuvée
Date affichage : 30 janvier 2023