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Document publié le Samedi 4 novembre 2023 par la commune de Trimouille.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 4.11.2023)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Assurance, Consommateurs,
1
Mairie de LA TRIMOUILLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Année Date de séance N° délibération Objet Résumé Vote
2023 14 novembre CM2023_61 Répartition du FPIC 2023 Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal
Approuvée
CM2023_62 Approbation du rapport
d’activité 2022 de la
Communauté de Communes
Vienne et Gartempe (CCVG)
Retrace l’ensemble des
réalisations 2022 et une vue
d’ensemble du compte
administratif 2022
Approuvée
CM2023_63 CCVG : fonds d’aide aux
communes. Part
fonctionnement
Afin de financer les dépenses
d’électricité, de gaz, fioul dans
certains bâtiments communaux
Approuvée
CM2023_64 CCVG : aide à l’utilisation des
outils numériques : mise à
disposition d’une salle
communale
Mise à disposition de la salle de
réunion de la maison des
associations à titre gracieux
Approuvée
CM2023_65 Approbation du Périmètre
Délimité des Abords (PDA)
Concerne l’ancienne église St
Pierre
Approuvée
CM2023_66 Contrat Assurance CNP 2024 Agents affiliés à la CNRACL Approuvée CM2023_67 Illuminations de Noël 2023 Convention de mécénat avec Sorégies
Approuvée
CM2023_68 Décision modificative n°3 A Budget principal Approuvée CM2023_69 Décision modificative n°4 Budget principal Approuvée CM2023_70 Décision modificative n°1 Budget photovoltaïque Approuvée
Date affichage : 28.11.2023