Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 1701859224 N01 2024
Arrêté - 1712051777 N52 2024
Arrêté - 1715670687 N066 2024
Arrêté - 1713772193 N063 2024
Arrêté - 1716474622 N69 2024
Arrêté - 1718368063 N077 2024
Arrêté - 1717753981 N81 2024
Arrêté - 1706709591 N020 2024
Arrêté - 1706709427 N018 2024
Arrêté - 1705936434 N014 2024
Arrêté - 1713181367 N060 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Arrêté - 1713181367 N060 2024)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
EXTRAIT
Des BOUCHES
DU RHONE
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
MAIRIE
ARRÉTÉ
DE
CIRCULATION
N° 060/2024
DE
RM/AB/JK
BOUC
BEL
AIR
Le
Maire
de
la
Commune
de
Bouc
Bel
Air
Code
Postal
13320
Nous,
Richard
MALLIÉ,
Maire
de Bouc
Bel
Air,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L
2213-1
et
suivants
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire
en
matière
de
Police,
Vu
le
décret
n°
2011-1241
du
5
octobre
2011
relatif à
l’exécution
de
travaux
à proximité
de
certains
ouvrages
souterrains,
aériens
ou
subaquatiques,
de transport
ou
de
distribution,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à la
signalisation
des
routes
et autoroutes,
et notamment
la huitième
partie,
la signalisation
temporaire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
les
articles
L2212-1,
L2213-
2, L2213-1
à L2213-6
et L2521-1,
Vu
le
Code
de
la Voirie
Routière,
et notamment
les
articles
R110-1,
R110-2,
R325-14,
R411-
1, R411-2,
R411-4,
R411-5,
R411-7,
R411-8,
R411-13,
R411-17,
R411-18,
R411-19,
R411-
20,
R411-21-
Vu
la nécessité
d'assurer
la sécurité
et la fluidité
de
la circulation,
Vu
la
demande
présentée
le
9
Avril
2024
par
l'entreprise
LEROY
MERLIN
représentée
par
Mme
HERBETTE
Manon
relative
à la
Livraison
de
5
Big
Bag
de
gravier,
pour
le
compte
de
Mr
FABRE,
LEROY
MERLIN
CABRIES
PLAN
De
Campagne
Rue
Honoré
Martin
13480
CABRIES
04.42.10.61.10 Materiaux.cabries@leroymerlin.fr
VNNYNVYV ARRETONS
Article
1 : L'entreprise
LEROY
MERLIN
CABRIES
est
autorisée
à accéder
avec
un
PL
de
26T
et à travailler
sur
chaussée
en
fort
empiètement
afin
de
réaliser
La
Livraison
de
5 Big
Bag
de
gravier
Chez
Mr
FABRE
au
566
CHEMIN
DE
SAUVECANNE.
La
durée
probable
des
travaux
pour
l’année
2024
est de
7 jours,
hors
intempéries
et autres
aléas
de
chantier,
sur
une
période
allant
du
Samedi
20
Avril
au
Samedi
27
Avril
2024
de
8h00
à 18h00. En
dehors
de
cette
plage
horaire,
l’exécution
de
travaux
est
interdit,
y compris
les
samedis,
dimanches
et jours
fériés.
Article
2
: La
circulation
des
véhicules
se fait
de
manière
alternée
par
des
feux
tricolores
mobiles
à décompte
automatique
avec
une
vitesse
réduite
à 30KM/H
soit
manuellement
par
piquets
de
chantiers
K10
ou
par
panneau
B15/C18
en
fonction
du
trafic.
Article
3
: Le
stationnement
des
véhicules
est
interdit
de
part
et d’autre
de
la chaussée,
dans
l'emprise
des
travaux,
excepté
aux
véhicules
et aux
engins
affectés
au
chantier.
Article
4
: Ces
dispositions
seront
en
vigueur
du
Samedi
20
Avril
au
Samedi
27
Avril
2024,
pour
une
durée
de
7 jours.
Article
5
: Toutes
les
mesures
de
sécurité
nécessaires
seront
mises
en
place
pour
garantir
la
sécurité
du
public.
La
chaussée
est rendue
propre
et libre
à la circulation
en
dehors
des
heures
de
chantier
et
exempte
de
tous
déchets
et matériaux
à la fin du
chantier.
Article
6
: Pour
toute
information
complémentaire,
veuillez
contacter
Mme
HERBETTE
Manon
au 04.42.10.61.10
ou materieux.cabries@leroymerlin.fr.
Article
7
: Monsieur
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
local,
le
Chef
de
la
Police
Municipale,
Monsieur
le Directeur
Général
des
Services,
ainsi
que
tous
les
agents
placés
sous
leurs
ordres,
dont
notamment
la Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l’application
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
sous
les
formes
légales.
Article
8
: Les
infractions
aux
dispositions
qui
précèdent
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
et les contrevenants
seront
traduits
devant
les tribunaux
compétents.