Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 31 Mars 2026

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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 31 Mars 2026 Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Chelles. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 31 Mars 2026)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Institutions publiques, Direction Juridique, Foncier et Patrimoine

CONSEIL MUNICIPAL

Du 31 mars 2026

Salle du Conseil municipal à 18h30

ORDRE DU JOUR

Conseil municipal

1) Création des commissions municipales et désignation des représentants du Conseil municipal au sein de ces commissions

2) Conditions de dépôts des listes en vue de l'élection des membres de la Commission d'appel d'offre et de la Commission de concession

3) Election des membres de la Commission d'appel d'offres et de la Commission de concession

4) Proposition du Conseil municipal d'une liste de commissaires auprès de la Commission communale des impôts directs

5) Election des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale

6) Désignation des représentants du Conseil municipal auprès de la Caisse des écoles

7) Désignation des représentants du Conseil municipal auprès des Conseils d'école

8) Désignation des représentants de la Commune auprès des Conseils d'administration des collèges et lycées

9) Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein du conseil d'administration de l'association de l'école de la 2ème chance de Seine-et-Marne (E2C 77)

10) Désignation des représentants du Conseil municipal auprès du Syndicat Mixte pour la Géothermie de Chelles (SMGC)

11) Désignation du représentant du Conseil municipal auprès du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (Sigeif)

12) Désignation du représentant du Conseil municipal auprès de la commission locale de l'eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux Marne Confluence13) Désignation des représentants du Conseil municipal auprès du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés

14) Désignation d'un représentant auprès du Conseil de surveillance du Groupe Hospitalier Intercommunal Le Raincy-Montfermeil

15) Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d'Administration de la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National (SPLAIN) Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA)

16) Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration de Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) MC Habitat

17) Désignation d'un représentant du Conseil municipal auprès de l'assemblée générale du Groupement d'Intérêt Public ID 77 du département de Seine-et-Marne

18) Désignation de représentants du Conseil municipal à l'assemblée générale de l'agence France Locale - Société territoriale

19) Désignation des représentants du Conseil municipal auprès de l'Association Solidaire et Culturelle du Personnel

20) Désignation des représentants du Conseil municipal auprès de l'Association du Théâtre de Chelles

21) Désignation des représentants du Conseil municipal auprès du comité de jumelage Chelles-Lindau, villes européennes jumelées

22) Désignation des représentants du Conseil municipal auprès de l'association "La Joie de Vivre"

23) Désignation d'un représentant de la Commune au sein de l'association Andes (Association Nationale des Elus en Charge Du Sport)

24) Désignation du référent déontologue de l'élu local

25) Formation des élus

26) Indemnités de fonctions des élus

27) Fixation du nombre de collaborateurs de cabinet et détermination de l'enveloppe budgétaire

28) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal