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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 24 septembre 2024
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Chelles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 24 septembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Éducation,
Direction Juridique, Foncier et Patrimoine
CONSEIL MUNICIPAL
Du 24 septembre 2024
Salle du Conseil municipal à 18h30
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal
1) Installation d'un nouveau Conseiller municipal
2) Modification de la désignation de représentants du Conseil municipal dans diverses instances
3) Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 juin 2024
Juridique et Patrimoine
4) Bail emphytéotique - Local sis 21 rue Albert Caillou
5) Acquisition par la Ville de la parcelle AD 928 sise 48 avenue Salomon de Caus
6) Acquisition par la Ville de 175 m² issus des parcelles AV 732, AV 734 et AV 738 situées au niveau de la résidence des 38/40/56 rue Louis Eterlet à Chelles
Aménagement et urbanisme
7) Bilan des actions entreprises en lien avec le rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Commune de Chelles - Cahier n°2 : Politique urbaine et aménagement - et de la SPLA-IN M2CA
Travaux et bâtiments
8) Mise en souterrain des réseaux rue Auguste Meunier (tronçon compris entre l'avenue du Général de Gaulle et le pont de la Goujonnette) - Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF
Finances
9) Affectation du résultat de l'exercice 2023 du budget de la Ville
10) Budget supplémentaire 2024 11) Avenant n°1 à la convention de participation financière pour le ramassage et la propreté sur les bords de Marne et le canal de Chelles
12) Cession de véhicules et de matériels
Commerce
13) Avis sur une demande de dérogation au repos dominical de la société VETIR, enseigne GEMO
Affaires culturelles
14) Présentation du rapport d'activité 2023 du cinéma Etoile Cosmos
Vie associative
15) Versement de subventions exceptionnelles à trois associations
16) Modification du règlement d'utilisation des minibus
Vie scolaire
17) Convention avec la Mutualité Fonction Publique Action Santé Social pour la création d'une unité d'enseignement maternelle autisme au sein de l'école maternelle publique Georges Fournier
Personnel municipal
18) Convention de groupement de commande avec la CA PVM pour la médecine de prévention
19) Convention avec le centre de gestion de Seine-et-Marne pour l'organisation des examens et concours pour l'année 2024
20) Participation au financement du risque prévoyance des agents de la Ville
21) Convention avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne pour la mise en place du risque prévoyance à compter du 1er janvier 2025
22) Modification du tableau des effectifs
Délégations du Conseil municipal au Maire
23) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal