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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 24 juin 2025
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Chelles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 24 juin 2025)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Institutions publiques,
Direction Juridique, Foncier et Patrimoine
CONSEIL MUNICIPAL
Du 24 juin 2025
salle du Conseil municipal à 18h30
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal
1) Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 mars 2025
Coopération intercommunale
2) Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'année 2024
Aménagement et urbanisme
3) Présentation des comptes rendus annuels à la collectivité de la SPLA-IN Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) pour l'année 2024
4) Approbation du rapport des représentants de la Ville de Chelles au Conseil d'administration de la SPLA-IN Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA)
5) Avenant n°8 au traité de concession d'aménagement sur le secteur Castermant avec Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA)
Environnement et espaces verts
6) Approbation de la convention relative à la gestion du Bois des Coudreaux avec la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne
7) Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commande en vue de la passation d'un marché d'étude sur les profils de baignade en Marne
Travaux et bâtiments
8) Groupement de commandes pour la passation des marchés publics de maîtrise d'œuvre et de travaux portant sur les travaux d'aménagement de voiries et de réseaux divers dans le cadre de la requalification du quartier des Arcades Fleuries
9) Mise en souterrain des réseaux avenue des Sciences - Tronçon compris entre les avenues de la Cité Forestière et Chappe - Avenant à la convention de maitrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF Finances
10) Prorogation de la garantie d'emprunt accordée à M2CA pour le secteur Castermant
11) Convention de participation financière pour le ramassage et la propreté sur les bords de Marne et le canal de Chelles
12) Approbation du rapport sur l'utilisation de la dotation perçue en 2024 au titre du fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF)
13) Bilan des cessions et acquisitions 2024
14) Approbation du Compte Financier Unique (CFU) de l'exercice budgétaire 2024
15) Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget de la Ville
16) Budget supplémentaire 2025
17) Taxe locale sur la publicité extérieure - Fixation des tarifs pour l'année 2026
Subventions
18) Attribution de subventions à l'ASC Athlétisme, au Lions Club et au Secours Populaire
Affaires culturelles
19) Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2028 relative à l'appellation " Scène conventionnée d'intérêt national " pour les Cuizines
20) Convention de partenariat avec la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'organisation du festival Par Has'arts
Proximité
21) Renouvellement de l'agrément de la caisse des allocations familiales des espaces de proximité et de citoyenneté pour la période 2025-2028
Jeunesse
22) Renouvellement de l'agrément service civique
Affaires générales
23) Convention avec la fondation 30 millions d'amis et la Ville de Chelles pour la stérilisation et l'identification des chats sauvages libres Petite enfance
24) Rapports d'activité 2024 des délégataires de service public de la petite enfance
25) Convention d'objectifs et de financement - Projet découverte Art
Vie scolaire
26) Convention avec la région académique d'Ile-de-France pour l'adhésion au groupement de commandes en vue de la passation du marché public de fourniture d'un espace numérique de travail
Restauration municipale
27) Avenant n°2 à la convention avec les ministères économiques et financiers pour l'accueil de ses agents au self municipal
28) Présentation du rapport d'activités de la société Elior Restauration Service pour l'année scolaire 2023-2024
Sécurité et tranquillité publique
29) Convention de mise en commun des services de Police municipale des Communes de Chelles et de Le Pin
Personnel municipal
30) Convention avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne pour l'organisation des examens et concours pour l'année 2025
31) Modification du tableau des effectifs
32) Création d'un poste de régisseur des collections pour le musée archéologique municipal Alfred Bonno
33) Création d'un poste de médiateur culturel chargé des expositions et animations pour le musée archéologique municipal Alfred Bonno
34) Conditions d'emploi du personnel vacataire
Délégations du Conseil municipal au Maire
35) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal