Conseil Municipal - conseil municipal

Documents similaires

Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal

Compte-Rendu - 1622478356 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Procès Verbal - Conseil Municipal du 5 juin Ordre du jour

Convocation - Convocation Conseil municipal

Compte-Rendu - 20250410 Conseil municipal

Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 22 juillet 2

Compte-Rendu - 20220407 Conseil municipal

Compte-Rendu - 20230406 Conseil municipal

Compte-Rendu - 20240411 Conseil municipal

Conseil Municipal - conseil municipal 6mai

Conseil Municipal - conseil municipal Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Bourges. Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Fiscalité,

Affichage :

du 15 avril 2024

au 15 juin 2024

BOURGES

LISTE DES DÉLIBERATIONS

(ord n° 2021-1310 et décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021)

CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 8 AVRIL 2024 À 17H00

Présents: Yann GALUT, Magali BESSARD, Joël ALLAIN, Catherine MENGUY, Yannick BEDIN, Céline MADROLLES, Hugo LEFELLE, Nadia NEZLIOUI, Renaud METTRE, Constance BONDUELLE, Olivier CABRERA, Corinne TRUSSARDI, Mustapha MOUSALLI (jusqu'à la délibération n° 28), Sakina ROBINSON, Alain BOUQUIN, Marie-Hélène BIGUIER (à partir de la délibération n° 3), Pierre-Henri JEANNIN, France LABRO (à partir de la délibération n° 3), Philippe MARTIN, Irène FELIX, Zehira BEN_AHMED, Pierre DEDET, Jean-Marc BARDI (de la délibération n° 3 jusqu'à la n° 46), Sylviane MORAISIN, Marc STOQUERT (à partir de la délibération n° 3), Christine CHEZE-DHO, Régis MAUTRÉ, Jean-Pierre PIERRON, Joël CROTTÉ, Frédérique SOULAT, Sylvie CHOLLET-MOUCHOUX, Alexis LUBERNE, Magalie GUICHARD, Marie VIENNE (à partir de la délibération n° 13), Alex CHARPENTIER, Philippe MERCIER, Ludwig SPETER-LEJEUNE, Elisabeth POL, Martial REBEYROL, Josette PAGET, Philippe TROJAN

Excusé : Jean-Luc ETIENNE

Absents : Jean-Marc BARDI (jusqu'à la délibération n° 2), Fatima TOUAK, Alexia FRANQUES,

Absents excusés avec pouvoir :

Mustapha MOUSALLI donne pouvoir à Pierre-Henri JEANNIN (à partir de la délibération n° 29), Marie-Hélène BIGUIER donne pouvoir à Frédérique SOULAT (jusqu'à la délibération n° 2), France LABRO donne pouvoir à Catherine MENGUY (jusqu'à la délibération n° 2), Jean-Michel GUÉRINEAU donne pouvoir à Magali BESSARD, Jean-Marc BARDI donne pouvoir à Pierre DEDET (à partir de la délibération n° 47), Marc STOQUERT donne pouvoir à Christine CHEZE-DHO (jusqu'à la délibération n° 2), Catherine PALLOT donne pouvoir à Céline MADROLLES, Marie VIENNE donne pouvoir à Joël CROTTÉ jusqu'à la délibération n° 12), Philippe MOUSNY donne pouvoir à Philippe TROJAN, Justine SINGEOT donne pouvoir à Philippe MERCIER, Marcella MICHEL donne pouvoir à Josette PAGET

Secrétaire de séance : Magali BESSARD Première Maire-Adjointe

Président de séance : Yann GALUT, Maire

M. le Maire :

1. Référent déontologue élu local : approuvé

2. Décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal : compte-rendu. Marchés conclus supérieurs où égaux à 40 000 € HT et leurs avenants pour lesquels la décision consiste en la signature apposée sur le contrat ou l'avenant : information du Conseil Municipal : approuvé

M. ALLAIN : Finances, Administration Générale, Ressources Humaines

Budget principal. Compte Financier Unique 2023 : approuvé

Budget annexe des activités soumises à TVA. Compte Financier Unique 2023 : approuvé

Budget annexe du lotissement de la Bergerie. Compte Financier Unique 2023 : approuvé

Budget annexe du lotissement des Merlattes. Compte Financier Unique 2023 : approuvé

Budget principal. Affectation des résultats 2023 : approuvé

Budget annexe des activités soumises à TVA. Affectation des résultats 2023 : approuvé

© %

NN

S 0

8 &

Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024 : approuvé

10. Règlement budgétaire et financier. Modification : approuvé11. Bourges Capitale Européenne de la Culture. Ouverture d'une Autorisation d'Engagement et constitution d'une provision pour charges à venir : approuvé

12. Budget 2024. Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP-CP). Actualisation : approuvé

13. Budget principal. Budget primitif 2024 : approuvé

14. Budget annexe des activités soumises à TVA. Budget Primitif 2024 : approuvé

15. Budget annexe du lotissement de la Bergerie. Budget Primitif 2024 : approuvé

16. Budget annexe du lotissement des Merlattes. Budget Primitif 2024 : approuvé

17. Pacte Financier et Fiscal de Solidarité Communautaire avec Bourges Plus. Révision : approuvé

18. Contrat de Ville. Programmation 2024. Subvention à l'association Antre Peaux : approuvé

19. Open International de Jeu de Dames. Convention d'occupation de la salle du Moutet avec l'Amicale Damiste du Cher : approuvé

20. Direction des Ressources Humaines et Innovation Managériale. Tableau des Effectifs. Création de poste : approuvé

21. Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale. Mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Caisse des écoles. Mme Laurette BARDONNAUD : approuvé

22. Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition d'un agent communautaire auprès de la Ville de Bourges (médiateur) : approuvé

Mme MENGUY : Transition Ecologique, Espaces Verts, Bien-être Animal

23. Patrimoine Marais et Association des Maraîchers de Bourges. Subventions 2024 . : approuvé

M. BEDIN : Culture

24. Associations Culturelles. Subventions 2024 : approuvé

25. Association Les Mille Univers. Convention de subvention 2024 : approuvé

26. Théâtre de Poche Européen - Compagnie Léla. Convention de partenariat culturel pour l'année 2024 : approuvé

27. Réseau des bibliothèques. Programme d'animations 2024 - complément n° 2 : approuvé

Mme MADROLLES : Education, Plan Ecoles, Laïcité

28. Enseignement du 1er degré. Rentrée scolaire de septembre 2024 portant sur les mesures de création et de suppression de postes d'enseignants. Information du Conseil Municipal : approuvé

29. Barème de participation des familles à la Restauration Scolaire et aux Accueils Périscolaires : approuvé

30. Enseignement 1er Degré. Sectorisation. Modifications : approuvé

31. Enseignement du 1er Degré. Subvention de fonctionnement : approuvé

32. Enseignement du 1er Degré. Subvention de fonctionnement. Caisse des Ecoles : approuvé

33. Enseignement du 1er degré. Frais de scolarité pour les élèves résidant dans les communes extérieures : approuvé

M. LEFELLE : Travaux, Urbanisme

34. Chemin des Communes. Parcelle BT 107. Incorporation d’un bien présumé sans maître dans le domaine communal : approuvé

35. Rue du Bois Desséché. Parcelle AL 20. Incorporation d’un bien présumé sans maître dans le domaine communal : approuvé

36. Les Tremblets. Parcelle EM 449. Incorporation d’un bien présumé sans maître dans le domaine communal : approuvé

37. Rue des Fauvettes et chemin des Grosses Plantes à Bourges. Emprise du domaine public et parcelle AH 143 en partie. Déclassement du domaine public et échange Ville de Bourges /

SCI Accès 18 Immobilier : approuvé38. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). Résidentialisations des ensembles immobiliers des Vagues (Les Flots) impasse Arthur Rimbaud et des Sous-bois (Les Chanterelles et Les Helvelles) avenue de Lattre de Tassigny. Déclassement du Domaine Public et échanges fonciers. : approuvé

39. Chemin du Pressoir à Bourges. Emprise du domaine public. Déclassement et vente aux Consorts BROUILLON : approuvé

40. Rue de la Rottée. Parcelle ZW 389. Acquisition Ville de Bourges / Propriétaires indivis de la parcelle ZW 389 : approuvé

41. Chemin des Goulevents. Emprise des parcelles ES 52, ES 53, ER 61 et ER 62. Acquisition Ville

de Bourges / EHPAD Les Résidences de Bellevue : approuvé

42. Chemin Rural de la Chandellerie. Désaffectation et cession d'une emprise à l'EHPAD Les Résidences de Bellevue : approuvé

43. Aire d'accueil de camping-cars. Rue du Pré Doulet. Parcelles EX 8 et EX 9. Autorisation d'occupation du domaine public au profit de la société CAMPING-CAR PARK : approuvé

44. Délégation de Service Public pour la production, le transport et la distribution de chaleur. Modification de contrat. Avenant n° 9 : approuvé

45. Dénomination de voie : rue Mélinée et Missak Manouchian (à la place de Georges Claude) : approuvé

Mme NEZLIOUI : Action Sociale

46. Centre Communal d'Action Sociale. Participation au titre de l'exercice 2024 : approuvé

M. METTRE : Sports

47. Installations sportives. Piscines. Centre Nautique Raymond Boisdé. Tarifs buvette saison estivale 2024 : approuvé

48. Installations sportives. Patinoire Sarah Abitbol. Tarifs saison estivale 2024 du 22 juin au 24 août 2024 : approuvé

49. Associations sportives. Subventions 2024 : approuvé

Mme BONDUELLE : Promotion et Animation de la Ville, Communication. Relations Internationales

50. Association des 700 ans de la Dédicace de la Cathédrale. Subventions : approuvé

51. Association des Habitants du Hameau de Pierrelay. Balades sur le Canal de Berry en bateaux électriques. Attribution d'une subvention : approuvé

Mme TRUSSARDI : Tourisme, Patrimoine

52. Musées et Patrimoine Historique. Associations Patrimoine et Tourisme. Subventions 2024 : approuvé

M. le Maire en l’absence de M. MOUSALLI : Sécurité, Hygiène et Propreté Urbaine

53. Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD). Subventions : approuvé

M. BOUQUIN : Citoyenneté

54. Rapport annuel 2023 du Médiateur : approuvé

M. JEANNIN : Vie Associative, Jeunesse, Politique de la Ville

55. Délégation de Service Public pour la gestion des Rives d'Auron. Avenant n° 1 : approuvé

56. Barème de participation des familles aux activités du CATSS : approuvé

57. Barème de participation des familles aux Centres de Loisirs et aux Activités de Quartiers : approuvé

58. Fonds d'Aide au Temps Libre (FATL). Année 2024. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Cher : approuvé

59. Contrat de Ville. Programmation 2024. Subventions. Convention d'objectifs avec l'association Accueil & Promotion : approuvéM. DEDET : Mémoire du Patrimoine et Anciens Combattants

60. Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation - Délégation Territoriale du Cher. Subvention : approuvé

61. Commémoration du 80ème anniversaire de la libération de Bourges et du Cher. Convention de partenariat avec le Conseil Départemental et l'Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation du Cher : approuvé

BOURGES, le {5 AVR. 20%