Compte-Rendu - 20220407 Conseil municipal

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Compte-Rendu - 20220407 Conseil municipal Document publié le Jeudi 7 avril 2022 par la commune de Vernais. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20220407 Conseil municipal)Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Institutions publiques, CM du 07/04/2022 Page 1 sur 7

Département du Cher

CANTON DE DUN SUR AURON

COMMUNE DE VERNAIS

REGISTRE DES DELIBERATION DE LA COMMUNE DE VERNAIS SEANCE DU 07 AVRIL 2022

Date de la convocation

28/03/2022

Date d'affichage

28/03/2022

L’an deux mil vingt-deux, le sept avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Charles ADOLPH, Maire, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, MAIRIE.

Nombre de membres

afférents au conseil

municipal : 11

Présents : 10

Pouvoir: 01

Présents : Charles ADOLPH, Jean-Louis MAUSSANT, Marc LAURENT, Emilie JAUNEAU, André BERNADAT, Dominique MAILLIED-PREVOST, Arabelle PAGNY, Louis-Jean CABAT, Alexandra BRUNEL, Dominique SIMONIN.

Absent : Bertrand BOURDIN.

Pouvoir de : Bertrand BOURDIN à Charles ADOLPH

A été nommé(e) secrétaire : Arabelle PAGNY.

162 - Vote pour instaurer un huis clos

Comme l’autorise le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L 2121-18, M. le Maire, après avoir vérifié que le quorum était atteint, propose aux membres du conseil municipal que la séance se déroule à huis clos en raison de l’objet soumis à l’ordre du jour du présent conseil, concernant l’examen du point 157 relatif à la location de terrain communal.

M. le Maire soumet le huis clos au vote.

Le conseil municipal décide, par 11 voix pour et 0 contre, qu’il se réunit à huis clos.

************

Puis, M. le Maire ouvre la séance à 18h30 et aborde l’ordre du jour du Conseil Municipal :  Après lecture, le procès-verbal du 02 décembre 2021 est adopté à l'unanimité.

ORDRE DU JOUR

151 - Approbation du compte de gestion 2021

Le conseil municipal, après s’être fait présenter les budgets primitifs de l’exercice 2021 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, les comptes de gestion dressés par le receveur accompagnés des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer. Après avoir entendu et approuvé les comptes administratifs de l’exercice 2021, Après s’être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2020, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui ont été prescrites de passer dans ses écritures,

- statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 y compris celles relatives à la journée complémentaire

- statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2021 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires

déclare que les comptes de gestion dressés pour l’exercice 2021 par le Receveur, visés et certifiés conformes par l’ordonnateur, n’appellent ni observation ni réserve de sa part.

Après avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l'unanimité le compte de gestion.

152 - Compte administratif 2021CM du 07/04/2022 Page 2 sur 7

Le conseil municipal, réuni sous la présidence de M. Marc LAURENT, vice-président, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2021 dressé par Monsieur Charles ADOLPH, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice considéré, - lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi : excédent de fonctionnement global de 68 251.46€

- constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes

- reconnaît la sincérité des restes à réaliser

- arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus et ci-après :

LIBELLE FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

dépenses ou

déficit

recettes ou dépenses ou recettes ou

excédent

dépenses ou

déficit

recettes ou

excédent excédent déficit

Résultat

reporté

56 064,51 9 241,18 - 9 241,18 56 064,51

-

Opérations de

l’exercice

139 007,48 151 194,43 13 105,47 29 091,67 152 112,95 180 286,10

TOTAUX 139 007,48 207 258,94 22 346,65 29 091,67 161 354,13 236 350,61

Résultats de

clôture

68 251,46 6 745,02 74 996,48

Restes à

réaliser

- - - -

TOTAUX

CUMULES

- 68 251,46 - - - 74 996,48

Résultats

définitifs 68 251,46 6 745,02 - - 56 064,41

Le maire se retire. Après échange d’explications diverses, le conseil municipal approuve à l’unanimité les comptes administratifs tels que présentés :

EXCEDENT de Fonctionnement TOTAL A REPORTER au 002 : 68 251.46€ Après avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l'unanimité le compte administratif et affecte les sommes au budget primitif 2022.

153 - Vote du taux des taxes locales directes

Monsieur le Maire présente l’état de notification des taux d’imposition des taxes locales notifié par les services fiscaux

Après avoir délibéré et à l’unanimité, les membres du conseil décident de fixer les taux tels qu’ils sont présentés, à savoir :

Bases

d’imposition

2021

effectives

taux 2021 Produit avec

taux 2021

Bases prévisionnelles

d’imposition

2022

Produit avec

Taux 2022

(constant)

taux 2022

Foncier bâti 105 900 26.93%** 28 519€ 112 200 30 215 26.93

Foncier non bâti 92 400 26.21% 24 218€ 95 500 25 031 26.21

CFE 5 300 24.53% 1300€ // // //

TOTAL 54 037€ 55 246CM du 07/04/2022 Page 3 sur 7

** Dont taux départemental de 19.72

Le maire rappelle que suite à la réforme de la taxe d'habitation, les communes perçoivent dès 2021 une part du produit de la taxe foncière du département. Chaque commune se voit donc transférer le taux départemental de foncier bâti qui vient s'additionner au taux communal.

Après avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité les taux des taxes communales comme suit : - Taxe foncière sur les propriétés bâties 26.93%

- Taxe foncière sur les propriétés non-bâties 26.21%

154 - Affectation des résultats

Considérant l’excédent de fonctionnement de l’exercice 2021, soit 68 251,46€ Après avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité d’affecter le solde disponible comme suit : - affectation à l’excédent reporté de fonctionnement (002) : 68 251,46€

155 - Budget primitif 2022

Le Maire présente le budget unique 2022 équilibré qui s'élève en dépenses et recettes :  de fonctionnement à 213 839,46 €

 et en investissement à 25 406,96€.

Après avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l'unanimité le budget ci-dessus.

156 - Encaissement de chèques

Suite au remboursement du sinistre de bris de glace et de la prise en charge du salaire de l’agent titulaire, le maire demande l’accord au conseil d’encaisser :

- un chèque d’un montant de 432.30€ provenant d’AXA.

- un chèque d’un montant de 2527.51€ provenant d’AXA.

Ces sommes seront inscrites à l’article : 7788 (produits exceptionnels divers).

Après avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, d’approuver cet encaissement de chèques.

157 - Location terrain communal – attribution de parcelles

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Monsieur Pascal AUPY ainsi que Monsieur Bertrand PHILIPPEAU ont exprimé leur souhait de résilier leur bail concernant les parcelles B 348 (2ha61a45ca), B 342 (2ha78a50ca) et C488 (1ha14a43ca) (totalisant 6 ha 54 a 38 ca) de terrain communal à compter du 11 novembre 2021. Après affichage réglementaire, plusieurs personnes se sont portées candidates Le maire donne lecture des courriers de candidature reçus en mairie pour ces terrains.

Entendu l’exposé du maire et après avoir pris connaissance des lettres de candidature, le conseil municipal délibère et, à la majorité des votants :

- décide que ces parcelles seront louées sur la base de 125€/hectare (prix du fermage hors taxes et impositions) avec une réactualisation au 11 novembre de chaque année suivant l’indice à appliquer aux baux ruraux fixé par arrêté préfectoral.

- attribue ces parcelles à compter du 01 mai 2022, comme suit et autorise M. le Maire à signer la convention d’affermage avec :

- Monsieur Christophe GUESSANT et Madame Carole GUESSANT pour les parcelles susmentionnées (B348 ET B342- sises à la Chaume des Lombards.)

- Monsieur Romain GAILLARDON pour la parcelle susmentionnée C488 sise à la Chaume des LombardsCM du 07/04/2022 Page 4 sur 7

158 – Convention de délégation des missions liées à l'utilisation du Site Emploi Territorial (SET) avec le CDG 18

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique T erritoriale qui dispose dans ses

articles 23 et 23-1 que « Les centres de gestion assurent pour leurs agents, y compris ceux qui sont mentionnés à l'article 97, et pour l'ensemble des

agents des collectivités territoriales et établissements publics affiliés [...] 3° La publicité des créations et vacances d'emplois de catégories A, B et C

[...]» ; « Les collectivités et établissements publics mentionnés à l'article 2 sont tenus de communiquer au centre de gestion dans le ressort duquel ils se

trouvent : 1° Les créations et vacances d'emplois, à peine d'illégalité des nominations ; 2° Les nominations intervenues en application des articles 3, 38, 39,

44, 51,64 et 68 [...]».

Le Site Emploi Territorial (SET), service en ligne sur Internet, permet aux collectivités de saisir elles-mêmes leurs Déclarations de créations et de Vacances

d'Emploi (DVE) et leurs nominations. Vu la complexité d'utilisation de ce service, le CDG 18 propose aux collectivités qui le souhaitent, de gérer leurs

déclarations d'emploi et de leurs nominations moyennant une facturation à l'acte. Les collectivités ont tout de même accès à la CV thèque du Site

Emploi Territorial.

Pour assurer ces missions, il est proposé aux membres du Conseil Municipal d'adhérer à la convention de délégation des missions liées à l'utilisation

du SET proposée par le CDG 18 et d'autoriser le Maire à conclure et signer la convention type à partir de laquelle la saisie des DVE sera faite par le

CDG 18 à titre onéreux. Le détail de la prestation est précisé dans la convention.

Le Conseil Municipal :

Sur le rapport de Monsieur le Maire après en avoir délibéré et à l’unanimité de ses membres présents ou représentés,

DECIDE :

 D'autoriser le CDG 18 à saisir pour le compte de la collectivité les déclarations d'emplois ainsi que les nominations ;

 D'autoriser Madame, Monsieur le Maire à conclure et signer la convention correspondante avec le CDG 18 annexée à la présente délibération ;

 De prévoir les crédits correspondants au budget de la collectivité ;

 Informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal

administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication ;

159 - Attribution de subventions

Le maire informe qu’il a reçu les demandes de subventions suivantes :

Après avoir délibéré, et à l’unanimité, le conseil municipal décide d’attribuer les montants suivants:

ORGANISME Avis

défavorable

Avis favorable Versé en

2021

Montant accordé en 2022

FACILAVIE XX 0

SECOURS POPULAIRE

FRANCAIS

XX 0

FONDATION DU

PATRIMOINE

XX 55€ 55€

DON DU SANG XX

AMIS DE LA

BIBLIOTHEQUE DU CHER

XX 0

VIE LIBRE XX 0

Contribution financière à

l’accueil d’étudiants en

médecine et en kiné

XX //

160 - Financement honoraires pour dépôt autorisation de travaux église Le maire expose que :

Suite à l’engagement pris en 2018, le cabinet d’architecture « Richard DUPLAT » de Saint Cyr l’Ecole est chargé de la mission de maîtrise d’œuvre (avec une tranche ferme du diagnostic avec étude d’évaluation – étude de faisabilité avec estimation des travaux)CM du 07/04/2022 Page 5 sur 7

La répartition des honoraires est définie de la manière suivante :

PHASE A - TRANCHE: demande d’autorisation de travaux

Architecte du Patrimoine 5 254.06 €

Economiste du Patrimoine* 1 575.20 €

Montant H.T. de l’étude PHASE DE DEMANDE D’autorisation DE TRAVAUX 6 829.26 € TVA 20 % 1 365.85 €

Montant T.T.C. 8 195.11€

* : Groupement conjoint et solidaire, paiement direct par le Maître d’Ouvrage, après approbation du devis produit, sur présentation de factures visées par l’architecte.

Les relevés sur place avec mise au net des plans sont compris dans la présente proposition.

Après avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, d’autoriser le maire à effectuer le règlement des honoraires susmentionnés.

Après s’être renseigné auprès de la DRAC, le maire rappelle que l’attribution de subventions est conditionnée au dépôt du dossier d’autorisation de travaux.

Considérant le fait que les honoraires éligibles à des aides publiques s’élèvent à 6 829.26 HT, le maire propose d’en faire la demande pour le projet d’autorisation de travaux pour l’Eglise Notre Dame à Vernais

Monsieur le Maire fait part ainsi de son souhait de déposer un dossier auprès : - De l’Etat, Direction régionale des Affaires Culturelles, afin de solliciter une subvention concernant ce projet de mission de maîtrise d’œuvre de Vernais.

- De la fondation Stéphane Bern.

Projet global estimé à: 499 095.18 HT (honoraires inclus)

Le plan de financement global devrait être le suivant :

- Subvention DRAC : 60% sur l’ensemble du projet soit 299 457.10€ Hors Taxes. - Le Conseil Départemental : 20% soit 99 819.03€ HT

- Autofinancement communal et Emprunt : 20% soit 99 819.04€ Hors Taxes.

Après avoir entendu l’exposé du Maire, Le Conseil Municipal, souhaite un complément d’informations, à savoir si la commune :

- est obligée de poursuivre les travaux en déposant le dossier et

- est libre de choisir les travaux à effectuer en se basant sur les moyens financiers de la commune Et décide de sursoir à sa prise de décision lors d’un prochain conseil.

161 – accord sur le tracé de Canal de Berry à vélo – phase II

Le maire expose que le syndicat du Canal de Berry a adressé pour la commune une proposition de tracé du parcours du canal à vélo.

Il incombe au conseil municipal de vérifier et préciser :

- le choix de la berge à aménager

- les points particuliers à prendre en compte ou mettre en valeur

- les projets connectés à l’itinéraire

- les accès des riverains et autres

- la compatibilité avec les pratiques de loisirs

Entendu l’exposé du maire, le conseil municipal décide à l’unanimité des présents que : - la mare gallo-romaine située aux Couillets ainsi que l’église Notre Dame sise dans le bourg de Vernais devront mises en valeur par une signalétique adéquate sur le tracé,

- le parcours défini par le Syndicat du Canal respecte les attentes des usages locaux.

Tours de garde élections avril -juin 2022CM du 07/04/2022 Page 6 sur 7

Bureau élections présidentielles avril 2022 (1er et 2nd tour)

Date 8h à 10h30 10h30 à 13h 13h à 15h30 15h30 à 19h00

24 avril

Charles ADOLPH

Louis-Jean

CABAT

Dominique

SIMONIN

Charles ADOLPH

Emilie

JAUNEAU

André BERNADAT Bertrand BOURDIN Jean-Louis MAUSSANT

Alexandra BRUNEL Jean-Louis MAUSSANT Arabelle PAGNY Marc LAURENT

Dominique PREVOST

Bureau élections législatives juin 2022 (1er et 2nd tour)

Date 8h à 10h30 10h30 à 13h 13h à 15h30 15h30 à 18h

12 juin

Charles ADOLPH Louis-Jean CABAT Dominique SIMONIN Charles ADOLPH

Emilie JAUNEAU André BERNADAT Bertrand BOURDIN Jean-Louis MAUSSANT

Alexandra BRUNEL Jean-Louis MAUSSANT Arabelle PAGNY Marc LAURENT

Dominique PREVOST

19 juin

Charles ADOLPH Louis-Jean CABAT Dominique SIMONIN Charles ADOLPH

Emilie JAUNEAU André BERNADAT Bertrand BOURDIN Jean-Louis MAUSSANT

Alexandra BRUNEL Jean-Louis MAUSSANT Arabelle PAGNY Marc LAURENT

Dominique PREVOSTCM du 07/04/2022 Page 7 sur 7

QUESTIONS DIVERSES

- Achat lit de camp pour pèlerin : le conseil est favorable

- Tracé du circuit de randonnée (projet de la CDC) : le point d’eau dans le bourg sera mis en valeur.

- La perception a fait une relance écrite sur les créances communales et propose des provisions en non-valeurs.

- Site Internet communal : les codes fournis ne permettent pas l’actualisation de celui-ci

Tour de table

Mme Pagny revient sur le dossier d’achat de chemins communaux. Le maire rappelle que les acquéreurs potentiels doivent faire une demande écrite formelle, sachant que la vente de chemins communaux est assortie d’une procédure d’enquête publique.

M. Cabat souhaite connaitre la teneur des échanges avec le représentant d’une société spécialisée en énergies renouvelables. Le maire évoque une préoccupation axée principalement sur l’éolien.

M. Simonin propose que lors de déplacements des conseillers pour des commissions lointaines, ceux- ci puissent soit utiliser le véhicule communal soit être indemnisés.

 le conseil décide de fixer un seuil d’indemnisation à 20 km aller-retour.

FIN DE SEANCE à : 21h00