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Procès Verbal - PV du CM 07 novembre 2023
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Juniville.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM 07 novembre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Culture et patrimoine, Tourisme,
COMMUNE DE 08310 JUNIVILLE
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du Mardi 07 Novembre 2023, à 20 heures
Le conseil municipal s’est réuni à 20h00 le mardi 07 novembre2023 sous la présidence de Mr Christian Cogniard, Maire.
Présents : Christelle Bouillon, Laurent Boutry, Michel Brissart, Jérôme Chocardelle, Isabelle Clausse, Christian Cogniard, Patrick Dié, Géraldine Guillet, Bertrand Jénin, Jean-Christophe Laclaire, Murielle Lebègue, , Elodie Pilardeau, Lionel Pinot, Bruno Rochon.
Absente excusée : Sandra Mannarino
Secrétaire de séance M. JC LACLAIRE
1. APPROBATION du CM du 7 septembre 2023
Après quelques précisions sur le dossier assainissement qui est déposé pour demande de subvention, le compte-
rendu du conseil municipal du 07 septembre 2023 est adopté à l’unanimité
2. TOUR D’HORIZON DU MAIRE ET DES ADJOINTS
M. Le Maire relate et commente les réunions et manifestations intervenues depuis la dernière réunion du Conseil Municipal
12/09 - Commission Cadre de vie / Environnement
19/09 - Commission Fêtes Cérémonie Sports Culture
23/09 - Déplacement Festival Mondial des Marionnettes à Charleville
25/09 – Réunion Zone d’Accélération des Energies renouvelables à Tagnon (ZAeR) : les communes
devront désigner ou non des zones où pourront à l’avenir s’implanter ces énergies renouvelables (éolien, panneaux voltaïques, méthaniseurs, géothermie, etc) à l’aide de cartographies communiquées par la DDT. Dossier à suivre
25/09 - Réunion Maire-Adjoints
26/09 - Rencontre Mme Soudant Infirmière ASALEE (intervenant avec les médecins généralistes
dans leur cabinet)
26/09 - Réunion Asso du Jumelage (réception de Crawinkel 2024)
28/09 - AG du GDAM (la dernière avant dissolution)
02/10 - Rencontre Melle Charlot – Photographe
03/10 - Réunion Mme Lintingre (Cap Emploi 08) et les parents de Brnjamin Guz pour son contrat
03/10 - CA du SDIS à Charleville
05/10 - Remise du chèque d’Ardennes Initiatives au Moulin de La Chut
05/10 - Réunion SATE (assainissement) – dossiers RPQS et diagnostic réseaux
06/10 - AG de l’Asso de la Jeunesse
07/10 - Décorations place et rond-point Octobre Rose
09/10 - Conseil communautaire CCPR
11/10 - Visites appartements Av des Ecoles avec la locataire + Eglise (fissures dans la nef)
12/10 - Réunion d’info avec le Député Lionel Vuibert à Faissault
12/10 - Réunion des associations locales
13/10 - Réunion avec Coriolis Rethel pour téléphonie mairie
14/10 - AG départementale des DDEN
17/10 - Rencontre Mr De Souza – développeur de sites internet
19/10 - Réunion avec Eric Emon pour transmission des tâches du ST 19/10 - Conférence des Maires de la CCPR (Infos fibre : Grand Est avec Losange)
20/10 - Réunion de secteur de la FDEA à Juniville (points sources de raccordement, etc..) 21/10 - Congrès des Maires des Ardennes à La Francheville
22/10 - Marche Octobre Rose (640 participants)
23/10 - Réunion avec Mr Fesson (La Poste) : restitution diagnostic adressage postal (audit restitué par
la poste avec les changements de numérotation à devoir réaliser avant le 1er juillet 2024) 24/10 - Rencontre Mr Fleury : info sur son installation de plombier
27/10 - Départ d’Eric Emon
28/10 - Cérémonie de remise des récompenses fleurissement 08 à Tournes
31/10 - Réunion Maire-Adjoints
31/10 - Veillée lecture Halloween à la Bibliothèque
07/11 - Conseil d’Ecole Pôle scolaire Verlaine
3. COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Cadre de vie et environnement :
Rappel CR de la commission du 12/09 : déco octobre rose, jury fleurissement 15 maisons retenues un colis sera offert aux lauréats,110 sapins de noël et 1 de 4 mètres (700€), illuminations du village : idem l’année dernière, remplacement haies de tuyas au cimetière par des plaques en béton (devis Julien Vinsous 14196 €, attente d’un autre devis - dépense subventionnable), achat mobilier urbain (devis SEDI accepté pour 5.771,04 TTC), lettrage et drapeaux sur Mairie : difficultés techniques d’accrochage à approfondir (Voir avec entreprise CSG pour fixation)
Autres points : haies débordantes des particuliers à tailler (recensement à effectuer avant d’envoyer courrier aux personnes concernées puis, après, si non taillées, le travail réalisé par les employés sera facturé)
Communication :
Bulletin annuel : rappel aux rédacteurs avec rétro-planning jusqu’à la distribution Site internet de la commune à relooker proposition à recevoir de Mr de Souza développeur ergonomie à voir en commission
Fêtes et cérémonies – sports :
Rappel CR des réunions de la commission et des associations :
o Téléthon le 8/12 avec les écoles lâcher de ballons un gros ballon par classe, le 9 récolte dons aux ateliers avec la distribution des sapins,
o Noël des enfants le 16 décembre (animation retenue)
o Vœux de la commune prévus le 12 janvier,
o Repas des ainés le 20 janvier traiteur et animations magie et musique retenues), o Circuit Cycliste des Ardennes : Juniville ville départ le 4 avril.
Déplacement à Quimper en 2024
o Dates retenues proposées : du jeudi 20 (arrivée en fin d’après-midi) au dimanche 23 juin (départ le matin)
o invitation de la municipalité de Quimper (financée pour 10 personnes) : Maire, adjoints, Pompiers, Musée, Mémoire et Patrimoine…
o possibilité de compléter la délégation (conseillers, agents, présidents d’associations, autres personnes ?) 40/50 personnes en tout (risque de difficultés d’intendance sur place à cette saison touristique)
o voyage en car : devis à demander o Programme envisagé : accueil à l’arrivée avec repas, vendredi : visite Quimper (cathédrale, pompiers, musée, etc), Concarneau le samedi, etc.
o Courrier à envoyer aux futurs possibles participants lorsqu’on détiendra tous les coûts du séjour (transport, restauration, hébergement, etc.)
o Le maire suggère que la commune puisse prendre à sa charge tout ou partie du coût du transport en bus compte tenu que ce déplacement est envisagé dans un cadre communal et dans la continuité de l’histoire et des liens qui unissent depuis 100 ans nos deux municipalités
Travaux et Service technique :
Travaux en cours ou à l’étude
o Réhabilitation St-Ex : attente retour APS de Mme Gilot architecte + devis demandés pour démontage cheminées
o Eclairage public : pose de 2 lampadaires route d’Annelles reste à charge 3886€, Pôle Santé reste à charge 1700€, rue de l’Abbye et chemin de l’Abbé Beaudoin : devis en cours
o Logement Av des Ecoles (ex-Tinturier ) arrêt du gaz envisagé pour passage à l’électrique devis 4534€ HT+ demande location (avec CB) : devis en cours
o Protection des vestiaires du stade
Commission à réunir pour étude devis
Remplacement d’Eric Emon (suite réflexion maire-adjoints)
o Il n’est pas urgent de le remplacer immédiatement
o Déléguer la responsabilité temporairement de l’équipe à Hervé Psaume qui a postulé : formule test durant 2/3 mois : (voir son statut) sous l’autorité de l’adjoint délégué o si ok après essai avec HP : renforcer l’équipe par un CDD durant la période « verte » de mars à septembre
Le conseil donne un avis favorable pour cette proposition à mettre en œuvre
Contrat Benjamin Gurz
o Se termine le 9 janvier 2024
o Renouvellement envisagé si convention et aides sont reportées (attente décision préfectorale)
4. PREVISIONS DE TRAVAUX 2024
Travaux avec demandes de subvention
DETER/DESIL :
(Dotation d’Equipement de Territoires Ruraux / Dotation de Soutien à l’Investissement Local)
- Mur du cimetière
- Protection des vestiaires du stade foot (entourage + grilles) ?
- Vidéoprotection
- Immeuble St-EX ?
-
Les dossiers sont à déposer pour le 15 décembre au plus tard avec délibération à prendre au prochain conseil municipal avec les plans de financement AESN (Agence de l’Eau Seine-Normandie)
- Diagnostic assainissement : le dossier a été déposé
FDEA (Fédération Départementale d’Energie des Ardennes)
- Eclairage Public (cf travaux ci-dessus) (70% subv sur les dossiers déposés)
5. DELIBERATIONS
Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité pour le passage de la comptabilité communale M14 en M57
Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité pour la résiliation du bail de l’appartement de Mme Tinturier et le remboursement de la caution
Indemnités de fonction du maire et des adjoints :
o Rappel des indemnités actuelles avec l’historique comparées au barème officiel : indemnités proposées à la discrétion du conseil municipal
o Proposition du maire d’augmenter les indemnités à compter du 1er janvier 2024 de l’ordre de 30 % soit + 20% par rapport à 2020 (-10 % en 2021 +30 % en 2023) expliquant que les indemnités de fonction ne sont pas élevées dans notre commune, ( elles s’apparentent à celles des communes de 500 à 1000 habitants) et qu’un réajustement doit être envisagé après la baisse de 2021 avec le travail fourni et le temps passé par le Maire et les Adjoints
Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité avec application au 1er janvier 2024 des indices suivants :
o Maire : 29%
o Adjoints : 13%
o Conseillers délégués : 4,5%
Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité pour diverses DM : transfert de crédit : intérêts du PS, EDF du PS, …
6. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Rappel des horaires de travail de Blandine CARRE
Relais de la Flamme Académique par les élèves du Collège le 13 novembre Dossier éolien du Mt des 4 Faux : un 2ème arrêté autorisant le projet a été pris par le Préfet et publié.
Projet Carrefour : attente retour du PC modificatif
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22h25 et le prochain conseil est fixé au 11 décembre 2023