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Convocation - Convocation
Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2026 02 24
Document publié le Samedi 14 février 2026 à 00h24 par la commune de Sainte-Agnès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2026 02 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
SAINTE-AGNÈS
Le
11
Février
2026,
Le village de littoral
le plus haut d'Ecrpe”
Mesdames,
Messieurs,
Les
Membres
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
de
la
tenue
du
Conseil
Municipal,
Le
Mardi
24
Février
2026
À
18h00
en
la
salle
du
Conseil
Municipal,
Centre
Administratif
des
Castagnins
102
place
Saint-Jean,
06500
Sainte-Agnès
|
ORDRE
DU JOUR
Adoption
du
procès-verbal
du
18
Décembre
2025
1)
Projet
de
Délibération
n°
01/2026
: Information
au
Conseil
Municipal
des
décisions
prises
par
le Maire
en
application
de
la
délibération
du
23
mai
2020
relative
à
l’article
L2122-22
du
CGCT
2)
Projet
de
Délibération
n°02/2026
:
CARF
- Rapport
2024
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'élimination
des
déchets
3)
Projet
de
Délibération
n°03/2026
:
Création
d'emploi
permanent
4)
Projet
de
Délibération
n°04/2026
:
Instauration
d’une
participation
au
financement
des
contrats
et
règlements
labellisés
des
agents
de
la
collectivité
pour
le
risque
prévoyance
Albert
FILIPPI
Maire
de
Sainte-Agnès