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Convocation - Convocation et Ordre du Jour
Convocation - 1 ODJ Convocation cm 20250623
Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune de Sainte-Agnès.
Lien du pdf (Convocation - 1 ODJ Convocation cm 20250623)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
SAINTE-AGNÈS Le village da littoral
Le plas haut d'Eirpe”
Le 4 Juin 2025, Mesdames,
Messieurs,
Les
Membres
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
J’ai
l'honneur
de
vous
informer
de
la tenue
du
Conseil
Municipal,
le
Lundi
23
juin
2025
A
18h00
en
la salle
du
Conseil
Municipal,
Centre
Administratif
des
Castagnins
102
place
Saint-Jean
06500
Sainte-Agnès
ORDRE
DU
JOUR
Adoption
du
procès-verbal
du
14
avril
2025
1)
Projet
de
Délibération
n°
14/2025
: Information
au
Conseil
Municipal
des
décisions
prises
par
le Maire
en
application
de
la
délibération
du
23
mai
2020
relative
à l’article
L2122-22
du
CGCT
2)
Projet
de
Délibération
n°15/2025
:
Travaux
voiries
communales
DCA
(Dotation
Cantonale
d’Aménagement)
2025.
Demande
de
subventions
3)
Projet
de
Délibération
n°16/2025
:
Contrat
avec
Amazon
pour
l'installation
d’Hub
Locker
4)
Projet
de
Délibération
n°17/2025
:
Composition
du
Conseil
Communautaire
à
compter
de
la
prochaine
mandature
—- Nombre
et répartition
des
sièges
5)
Projet
de
Délibération
n°18/2025
:
Désignation
du
déontologue
des
élus
6)
Projet
de
Délibération
n°19/2025
:
Acquisition
d’une
« Pumptrack
modulaire
»
et convention
relative
à sa
mise
à disposition
entre
la
CARF
et les
Communes
membres 7)
Projet
de
Délibération
n°20/2025
:
Adoption
de
la
Convention
Intercommunale
d’Attribution
(CIA)
8)
Projet
de
Délibération
n°21/2025
: SPLA
RIVIERA
FRANCAISE
D’AMENAGEMENT
-— Approbation
du
rapport
de
gestion
et sur
le
Gouvernement
d’entreprise
2024
ainsi
que
le rapport
2024
du
mandataire
de
la
Commune.
9)
Projet
de
Délibération
n°22/2025
:
Création
de
poste
—
accroissement
saisonnier
d'activité
Albert
FILIPPI
Agnès