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Conseil Municipal - CM 09 10 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 09 10 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE
DE
CIEZ
:
le
13
octobre
2017
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
ordinaire
du
09
octobre
2017
-
20
heures
O0
Le
09
octobre
deux
mil
dix-sept,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
CITEZ,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes,
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
PRÊTRE,
Maire.
Etaient
présents
: Mr
Jean-Michel
PRÊTRE,
Mr
Frédéric
PRÊTRE,
Mr
Jean-Marie
DUMEZ,
Mr
Jean
Claude
DETABLE,
Mr
Michel
MAROTTE,
Mr
François
DENIZOT,
Mr
Lambert
BONDON,
Mr
Jean
RATEAU,
Me
Nathalie
BONNARD.
Etaient
absents
: Mr
Johann
TREUILLET
qui
a donné
procuration
à Mr
Frédéric
PRÊTRE,
Me
Marie-
José MARQUES. Secrétaire
de
séance
: Mr
Lambert
BONDON
KXAKXKAKAXAKEARRXXKREXRRXRXEX
Après
avoir
vérifié
le quorum
et
procédé
au
contrôle
des
délégations
de
vote
M.
le Maire
ouvre
la
séance. APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
11
septembre
2017
Le
compte
rendu
du
11 septembre
2017
distribué
aux
membres
du
Conseil
Municipal
est
adopté
à
l'unanimité.
KXKKXKXKAXRKAXXLAKXXRRRXRXKXAXE
>
CREATION
D'UN
POSTE
D'ADJOINT
TECHNIQUE
ET
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
-
délibération
2017/029
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d'adopter
la création
de
poste
et
la modification
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposées.
Les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
de
l'agent
nommé
dans
l'emploi
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice.
ADOPTÉ
: à 7 voix
pour/à
2 voix
contre/à
1 abstention
>
FIXATION
DES
LOYERS
POUR
LA
LOCATION
GERANCE
DU
CAFE
1
PLACE
ST
MARTIN
ET
L'APPARTEMENT
1
RUE
DE
BOUHY
-
délibération
2017/030
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
fixer
les
conditions
pour
la
location-gérance
du
café
1 place
St
Martin
et
la
location
de
l'appartement
1 rue
de
Bouhy
comme
suit : Loyer
location
gérance
du
café
1 place
St
Martin :
Loyer
fixé
à 150€
les
murs
et
150€
le fonds
de
commerce
Caution
fixée
à
1 mois
du
prix
du
loyer
6
mois
de
gratuité
de
loyer
Loyer
appartement
1 rue
de
Bouhy
:
Loyé
fixé
à 200€
Caution
fixée
à 1 mois
du
prix
du
loyer
Le
contrat
de
location
gérance
sera
signé
chez
le
notaire
Maître
JACOB
à
Donzy.
Il
devra
stipuler
que
l'appartement
1 rue
de
Bouhy
n'est
pas
dissociable
de
l'immeuble
du
café.
Le
conseil
Municipal
mandate
Mr
le Maire
pour
les
formalités
à accomplir.
Seuls
des
travaux
de
rafraîchissement
seront
réalisés
dans
le
café
avant
l'arrivée
de
nouveaux
gérants.
L'électricité
sera
mise
aux
normes
si
nouveaux
locataires
il
ÿY
a.
La
commission
des
travaux
va
faire
réaliser
des
devis
supplémentaires. >
DEVIS
D'INSTALLATION
D'UN
POËLE
À
GRANULES
DANS
L'IMMEUBLE
SITUE
4
RUE
DE
COSNE
-
délibération
2017/031
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
accepte,
à
9
voix
pour
et
1 contre,
le
devis
de
Mr
Vincent
ADDARIO
d'un
montant
de
4
797,34€€HT
soit
5
061,19€ TTC
pour
l'installation
d'un
poêle
à granulés
dans
le logement
situé
4,
rue
de
Cosne.
AFFAIRES
DIVERSES
Demandes
pour
la pose
de
miroirs
à la Jarrie,
Picarnon,
et
les Lemains.
N.
BONNARD
: projet
des
écoles
en
partenariat
avec
Ecomarché
de
Donzy.
Reconnaissance
des
fruits
et
légumes
autour
de
3 animations.
F.
DENIZOT
:
11 novembre
à Ciez.
Organisation
en
cours.