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Conseil Municipal - CM 14 09 2012
Conseil Municipal - CM 19 10 2012
Document publié le Mercredi 17 octobre 2012 par la commune de Ciez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 19 10 2012)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMMUNE
DE
CIEZ
: le
23
Octobre
2012
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
ordinaire
du
19
Octobre
2012
-
19
heures
30
Le
19
octobre
deux
mille
douze,
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
CIEZ,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
PRÈTRE,
Maire.
Etaient
présents
:M.
Jean-Michel
PRETRE,
M.
François
DENIZOT,
M.
Jean
Claude
DÉTABLE,
M.
Frédéric
PRETRE,
M.
Jean
RATEAU,
M.
Dominique
LAHAUSSOTS,
M.
Jean-Marie
DUMEZ,
Me
Agathe
BAZIN.
Etaient_
absents
excusés
:,
M.
André
MARTIGNON
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
Jean-Michel
PRETRE,
Me
Marie-José
TISSIER
qui
a donné
pouvoir
à Mr
François
DENIZOT.
Etait
absente
non
excusée
:
Me
Maryiène
LAMARRE
Secrétaire
de
séance
:M.
Jean-Claude
DETABLE
ee
2
Ve
ee
D
D
er
9
A
PNR
AG
A
NP
6
AG
A
D
A
2
GE
PAIE
AG
Approbation
du
procès-verbal
du
14
septembre
2012
Le
compte
rendu
du
14
septembre
2012
envoyé
par
courrier
aux
membres
du
Conseil
Municipal
est
adopté
à l'unanimité.
RAAXAAAX*AANARAARERRAXRAARAR
AR
>
ELECTIONS
SENATORIALES
PARTIELLES
DU
02
DECEMBRE
2012
:
ELECTION
DES
DELEGUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
:délibération
2012/054
Composition
du
bureau
électoral
Président
:Jean-Michel
PREÈTRE
Secrétaire
:Jean-Claude
DETABLE
Les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
âgés
:Dominique
LAHAUSSOTS,
Agaïhe
BAZIN
Les
deux
conseillers
municipaux
les
moins
âgés
:Jean
RATEAU,
Frédéric
PRÈTRE.
Monsieur
Jean-Michel
PRETRE
indique
que
conformément
à
l'article
L.284
du
code
électoral,
le
Conseil
Municipal
doit
élire
1 délégué
et
3 suppléants
pour
la
commune.
ELECTION
DU
DELEGUE
TITULATRE
:
RESULTATS
DU
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
- Nombre
de
votants
: 10
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
: /
- Nombre
de suffrages
exprimés
: 10
- Majorité
absolue
: 6
Sont
candidats
: Me
Agathe
BAZIN,
M
Frédéric
PRÊTRE,
M.
Dominique
LAHAUSSOIS
Résultats
:
Mr
PRETRE
Frédéric
:
5 voix
Me
BAZIN
Agathe
:
4 voix
Mr
LAHAUSSOIS
Dominique
: 1 voix
La
majorité
absolue
n'ayant
pas
été
atteinte,
a lieu
un
second
tour
de
scrutin.
RESULTATS
DU
SECOND
TOUR
DE
SCRUTIN
- Nombre
de
votants
:10
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
:/
- Nombre
de
suffrages
exprimés
:10
- Majorité
absolue
:6
Sont
candidats
:Me
Agathe
BAZIN,
M
Frédéric
PRÈTRE,
M.
Doininique
LAHAUSSOIS
Résultats
:
Mr
PRÈTRE
Frédéric
:
7
voix
Me
BAZIN
Agathe
:
3 voix
Mr
LAHAUSSOIS
Dominique
:O
voix Est
élu
délégué
titulaire
Mr
Frédéric
PRETRE.
Le délégué
désigné
ci-dessus
a accepté
son
mandat.
ELECTION
DES
TROIS
SUPPLEANTS
:
- Nombre
de
votants
: 10
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls :
/
- Nombre
de suffrages
exprimés
: 10
- Majorité
absolue
: 6
Sont
candidats
: Me
Agaïhe
BAZIN,
M.
Jean-Marie
DUMEZ,
M.
Dominique
LAHAUSSOIS
Résultats : Sont
élus suppléants :
- Mr
DUMEZ
Jean-Marie
: 10
voix
- Mr
LAHAUSSOTS
Dominique
: 09
voix
- Me
BAZIN
Agathe
: 09
voix
Les
suppléants
désignés
ci-dessus
ont
tous
accepté
leur
mandat.
Le
procès-verbal
dressé
et
clos
le
19
octobre
2012,
à
vingt
heures
quinze
minutes,
en
triple
exemplaire,
a
été,
après
lecture,
signé
par
le
Président,
le
secrétaire,
et
les
autres
membres
du
bureau
électoral.
>
LOTISSEMENT
«
LA_COULERETTE
»
-
TRAVAUX
DE
VIABILISATION
ET
ESPACES
VERTS
:ATTRIBUTION
DU
MARCHE
- délibération
n°2012/055
Après
en
avoir
délibéré,
la
Conseil
Municipal
attribue
le
marché
aux
entreprises
retenues
par
la
Commission
d'Appel
d'Offres
qui
s'est
réunie
le
12
octobre
2012,
autorise
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
du
marché
et
tous
les
documents
nécessaires
à
la
réalisation
des
prestations.
DIVERS Rendez-vous
expertise
chemin
de
la carrière
: lundi
05
novembre
2012
à 15h
sur
place.
Rendez-vous
DDT
marquage
au
sol
parking
+ bourg
: jeudi
25
octobre
à 14h00.
Lecture
d'un
courrier
de
Mr
MOSER
au
sujet
d'un
rassemblement
qui
s'est
tenu
cet
été
au
Château
de
Couloutre.
Eglise:
présentation
des
devis
pour
réparation
des
cloches
et
d'une
fenêtre.
Un
devis
a
été
demandé
pour
le micro.
Enquête
publique
pour
l'extension
de
la carrière
sur
Entrains
: délibération
à prendre
au
prochain
conseil. Repas
des
aînés
le jeudi
06
décembre
2012.
Remise
des
médailles
le vendredi
30
novembre
à 18h00.
Rues
des
hameaux
: poursuite
de
l'attribution
des
rues
le lundi
05
novembre
à 09h00.
Abri
bus
Jussy
: visite
sur
le terrain
pour
emplacement,
Livraison
du
columbariuim
le 17.10.2012
Emplacement
retenu
pour
le
pressoir
: devant
l'église
(A
BAZIN
et
D
LAHAUSSOIS
sont
contre). Crèche
de
Noël
: une
subvention
sera
donnée
par
la cotnmune.
Panneau
publicitaire
devant
l'église
: commande
d'un
nouveau
panneau
- emplacement
vers
la salle
des
fêtes
envisagé.
Compte
rendu
de
la
réunion
SCOT
(Shéma
de
Cohérence
Territoriale)
à
laquelle
a
participé
F.
DENIZOT
le
18
octobre.
Guirlandes
: interroger
Perroy
et
Ménestreau
pour
savoir
si
les
communes
sont
intéressées
par
les anciennes
guirlandes
à donner.